Les annexes III, IV, VIII, IX et XII du règlement d’exécution (UE) 2020/761 sont modifiées comme suit:
1) L’annexe III est modifiée comme suit:
a) le tableau suivant correspondant au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.4129 est modifié comme suit:
i) la ligne «Sous-périodes contingentaires» est remplacée par ce qui suit:
| «Sous-période contingentaire | Du 1er janvier au 30 septembre»
ii) la ligne «Quantité (en kilogrammes)» est remplacée par la ligne suivante:
| «Quantité (en kilogrammes) | 240 000 kg»
b) dans le tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.4168, la ligne «Quantité (en kilogrammes)» est remplacée par ce qui suit:
| «Quantité (en kilogrammes) |
28 360 000 kg, répartis comme suit:
28 360 000 kg pour la sous-période allant du 1er au 30 septembre
Report de la sous-période précédente, pour la sous-période allant du 1er octobre au 31 décembre»
2) À l’annexe IV, dans le tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.4317, à la ligne «Quantité (en kilogrammes)», la quantité «4 961 000 kg» est remplacée par «9 925 000 kg».
3) À l’annexe VIII, dans le tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.4451, à la ligne «Quantité (en kilogrammes)», la quantité «2 481 000 kg» est remplacée par «3 389 000 kg».
4) L’annexe IX est modifiée comme suit:
a) dans le tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.4521, à la ligne «Quantité (en kilogrammes)», la quantité «3 711 000 kg» est remplacée par «1 113 000 kg»;
b) dans le tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.4522, à la ligne «Quantité (en kilogrammes)», la quantité «500 000 kg» est remplacée par «150 000 kg».
5) L’annexe XII est modifiée comme suit:
a) dans le tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.4213, la ligne «Mentions spécifiques à porter sur la demande de certificat et sur le certificat» est remplacée par ce qui suit:
| «Mentions spécifiques à porter sur la demande de certificat et sur le certificat | Les certificats comportent, dans la case 24, la mention “Ne pas utiliser pour les produits provenant du Brésil, de la Thaïlande, de l’Argentine et du Royaume-Uni”»
b) dans le tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.4412, la ligne «Mentions spécifiques à porter sur la demande de certificat et sur le certificat» est remplacée par ce qui suit:
| «Mentions spécifiques à porter sur la demande de certificat et sur le certificat | Les certificats comportent, dans la case 24, la mention “Ne pas utiliser pour les produits provenant du Brésil, de la Thaïlande, de l’Argentine et du Royaume-Uni”»