Règlement (UE) 2022/78 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/01/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2022/78
RattachementRèglement (UE) 2022/78
Versionacte d'origine du 19/01/2022 (CELEX 32022R0078)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2022/78EUR-Lex →

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de dazomet, d’hexythiazox et de métam ont été fixées à l’annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.

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