Article 1
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2022/78 de la Commission du 19 janvier 2022 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de dazomet, d’hexythiazox, de métam et d’isothiocyanate de méthyle présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 19/01/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2022/78
Adopté le19 janvier 2022
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 12 considérants, 1 annexe
CELEX32022R0078
Considérants (12)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de dazomet, d’hexythiazox et de métam ont été fixées à l’annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.
(2)
(2) En ce qui concerne le dazomet et le métam, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a rendu des avis motivés sur les LMR existantes, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Elle a proposé une définition commune révisée des résidus, fondée sur l’isothiocyanate de méthyle, le principal métabolite du dazomet et du métam. Il convient dès lors de modifier la définition des résidus en conséquence. L’Autorité a recommandé d’abaisser les LMR pour les pamplemousses, les oranges, les citrons, les limettes, les mandarines, les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les bibasses/nèfles du Japon, les abricots, les cerises (douces), les pêches, les prunes, les raisins de table et de cuve, les mûres, les mûres des haies, les framboises (rouges ou jaunes), les myrtilles, les airelles canneberges, les groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges), les groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes), les cynorrhodons, les mûres (blanches ou noires), les azeroles/nèfles méditerranéennes, les baies de sureau noir, les figues, les olives de table, les kumquats, les kakis/plaquemines du Japon, les kiwis (jaunes, rouges ou verts), les figues de Barbarie/figues de cactus, les avocats, les mangues et les grenades. Pour d’autres produits, elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR existantes. Il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau déterminé par l’Autorité. En ce qui concerne les LMR pour les fraises, les betteraves, les carottes, les céleris-raves/céleris-navets, les raiforts, les topinambours, les panais, le persil à grosse racine/persil tubéreux, les radis, les salsifis, les rutabagas, les navets, les tomates, les poivrons doux/piments doux, les aubergines, les gombos/camboux, les concombres, les cornichons, les courgettes, les melons, les potirons, les pastèques, les choux de Chine/petsaï, les choux verts, les mâches/salades de blé, les laitues, les scaroles/endives à larges feuilles, les cressons et autres pousses, les cressons de terre, la roquette/rucola, la moutarde brune, les jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica), les épinards, les pourpiers, les cardes/feuilles de bettes, les infusions à base de racines et le houblon, l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient de fixer également les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau déterminé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
(3)
(3) En ce qui concerne l’hexythiazox, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Elle y proposait de modifier la définition des résidus. Il convient dès lors de modifier la définition des résidus en conséquence. L’Autorité a recommandé par ailleurs d’abaisser les LMR pour les pamplemousses, les oranges, les citrons, les limettes, les mandarines, les amandes, les noix du Brésil, les noix de cajou, les châtaignes, les noix de coco, les noisettes, les noix de Queensland, les noix de pécan, les pignons de pin sans coquille, les pistaches, les noix, les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les bibasses/nèfles du Japon, les pêches, les mûres, les mûres des haies, les framboises (rouges ou jaunes), les myrtilles, les airelles canneberges, les groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges), les groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes), les cynorrhodons, les mûres (blanches ou noires), les azeroles/nèfles méditerranéennes, les baies de sureau noir, les tomates, les poivrons doux/piments doux, les aubergines, les concombres, les cornichons, les courgettes, les melons, les potirons, les pastèques, le maïs et le houblon. Pour d’autres produits, elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR existantes. Il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau déterminé par l’Autorité. Celle-ci a également conclu que, dans le cas des LMR pour les abricots, les cerises (douces), les prunes, les fèves de soja et les produits d’origine animale, certaines informations n’étaient pas disponibles, et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau déterminé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
(4)
(4) Les limites maximales de résidus établies dans le Codex (CXL) ont été prises en compte dans les avis motivés de l’Autorité. Les CXL qui sont sans danger pour les consommateurs de l’Union ont été prises en considération lors de la fixation des LMR.
(5)
(5) En ce qui concerne les produits pour lesquels l’utilisation du produit phytosanitaire concerné n’est pas autorisée et pour lesquels il n’existe pas de tolérance à l’importation ni de CXL, les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la LMR par défaut devrait s’appliquer, comme prévu à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
(6)
(6) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d’adapter certaines limites de détermination. Dans le cas de plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certains produits.
(7)
(7) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR concernées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(8)
(8) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
(9)
(9) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(10)
(10) Afin de permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des modalités transitoires pour les produits obtenus avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d’un degré élevé de protection des consommateurs.
(11)
(11) Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
(12)
(12) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005 dans son libellé antérieur aux modifications apportées par le présent règlement continue de s’appliquer aux produits obtenus ou importés dans l’Union avant le 9 août 2022.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 9 août 2022.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes suivantes relatives au dazomet, à l’hexythiazox, au métam et à l’isothiocyanate de méthyle sont ajoutées:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Isothiocyanate de méthyle (résultant de l’utilisation du dazomet ou du métam)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de métam n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 20 janvier 2024 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
0152000 b) Fraises
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de dazomet n’étaient pas disponibles, parmi lesquelles l’analyse des composés parents et des métabolites convertibles en N,N'-diméthylthiourée (DMTU) de même que les données toxicologiques sur la DMTU. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 20 janvier 2024 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
0213010 Betteraves
0213020 Carottes
0213030 Céleris-raves/céleris-navets
0213040 Raiforts
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsifis
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
0213990 Autres (2)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de métam et sur la nature des résidus dans les produits transformés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 20 janvier 2024 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
0231010 Tomates
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de dazomet n’étaient pas disponibles, parmi lesquelles l’analyse des composés parents et des métabolites convertibles en N,N'-diméthylthiourée (DMTU) de même que les données toxicologiques sur la DMTU. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 20 janvier 2024 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
0231020 Poivrons doux/Piments doux
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de métam et sur la nature des résidus dans les produits transformés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 20 janvier 2024 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
0231030 Aubergines
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de dazomet n’étaient pas disponibles, parmi lesquelles l’analyse des composés parents et des métabolites convertibles en N,N'-diméthylthiourée (DMTU) de même que les données toxicologiques sur la DMTU. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 20 janvier 2024 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
0231040 Gombos/Camboux
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de métam et sur la nature des résidus dans les produits transformés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 20 janvier 2024 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
0232000 b) Cucurbitacées à peau comestible
0232010 Concombres
0232020 Cornichons
0232030 Courgettes
0232990 Autres (2)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de dazomet n’étaient pas disponibles, parmi lesquelles l’analyse des composés parents et des métabolites convertibles en N,N'-diméthylthiourée (DMTU) de même que les données toxicologiques sur la DMTU. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 20 janvier 2024 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
0233000 c) Cucurbitacées à peau non comestible
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres (2)
0243000 c) Choux feuilles
0243010 Choux de Chine/Petsaï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0251000 a) Laitues et salades
0251010 Mâches/Salades de blé
0251020 Laitues
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquette/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
0251990 Autres (2)
0252000 b) Épinards et feuilles similaires
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bettes
0252990 Autres (2)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 20 janvier 2024 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
0633000 c) Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0700000 HOUBLON
Hexythiazox (quel que soit le rapport entre les isomères constituants) (F)
(F) Liposoluble
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 20 janvier 2024 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
0140010 Abricots
0140020 Cerises (douces)
0140040 Prunes
0401070 Fèves de soja
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 20 janvier 2024 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
1010000 Produits (base:)
1011000 a) Porcins
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)
1012000 b) Bovins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990 Autres (2)
1013000 c) Ovins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990 Autres (2)
1014000 d) Caprins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1015000 e) Équidés
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990 Autres (2)
1016000 f) Volailles
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)
1017000 g) Autres animaux terrestres d’élevage
1017010 Muscles
1017020 Graisse
1017030 Foie
1017040 Reins
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990 Autres (2)
1020000 Lait
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Isothiocyanate de méthyle (résultant de l’utilisation du dazomet ou du métam) | Hexythiazox (quel que soit le rapport entre les isomères constituants) (L) | Dazomet (voir isothiocyanate de méthyle) | Métam (voir isothiocyanate de méthyle)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | |
| 0110000 | Agrumes | 0,01 | 0,5 | |
| 0110010 | Pamplemousses | | | |
| 0110020 | Oranges | | | |
| 0110030 | Citrons | | | |
| 0110040 | Limettes | | | |
| 0110050 | Mandarines | | | |
| 0110990 | Autres (2) | | | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 | 0,05 | |
| 0120010 | Amandes | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | |
| 0120060 | Noisettes | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | |
| 0120990 | Autres (2) | | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01 | 0,4 | |
| 0130010 | Pommes | | | |
| 0130020 | Poires | | | |
| 0130030 | Coings | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | |
| 0130990 | Autres (2) | | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01 | | |
| 0140010 | Abricots | | 0,7 (+) | |
| 0140020 | Cerises (douces) | | 1,5 (+) | |
| 0140030 | Pêches | | 0,7 | |
| 0140040 | Prunes | | 0,7 (+) | |
| 0140990 | Autres (2) | | 0,01 | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,01 | 1 | |
| 0151010 | Raisins de table | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,03 (+) | 6 | |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01 | 0,01 | |
| 0153010 | Mûres | | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | |
| 0153990 | Autres (2) | | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,01 | 0,01 | |
| 0154010 | Myrtilles | | | |
| 0154020 | Airelles canneberges | | | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | | |
| 0154990 | Autres (2) | | | |
| 0160000 | Fruits divers | 0,01 | | |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| | | |
| 0161010 | Dattes | | 2 | |
| 0161020 | Figues | | 0,01 | |
| 0161030 | Olives de table | | 0,01 | |
| 0161040 | Kumquats | | 0,01 | |
| 0161050 | Caramboles | | 0,01 | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | 0,01 | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | 0,01 | |
| 0161990 | Autres (2) | | 0,01 | |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| | 0,01 | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | |
| 0162020 | Litchis | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | |
| 0162990 | Autres (2) | | | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| | 0,01 | |
| 0163010 | Avocats | | | |
| 0163020 | Bananes | | | |
| 0163030 | Mangues | | | |
| 0163040 | Papayes | | | |
| 0163050 | Grenades | | | |
| 0163060 | Chérimoles | | | |
| 0163070 | Goyaves | | | |
| 0163080 | Ananas | | | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | | |
| 0163100 | Durions | | | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | | |
| 0163990 | Autres (2) | | | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | 0,01 | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,01 | | |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,01 | | |
| 0212010 | Racines de manioc | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | |
| 0212030 | Ignames | | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | |
| 0212990 | Autres (2) | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| (+) | | |
| 0213010 | Betteraves | 0,02 | | |
| 0213020 | Carottes | 0,02 | | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,02 | | |
| 0213040 | Raiforts | 0,02 | | |
| 0213050 | Topinambours | 0,02 | | |
| 0213060 | Panais | 0,02 | | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,02 | | |
| 0213080 | Radis | 0,05 | | |
| 0213090 | Salsifis | 0,02 | | |
| 0213100 | Rutabagas | 0,02 | | |
| 0213110 | Navets | 0,02 | | |
| 0213990 | Autres (2) | 0,01 | | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | | 0,01 | |
| 0220010 | Aulx | 0,01 | | |
| 0220020 | Oignons | 0,15 | | |
| 0220030 | Échalotes | 0,01 | | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 0,01 | | |
| 0220990 | Autres (2) | 0,01 | | |
| 0230000 | Légumes-fruits | | | |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| | | |
| 0231010 | Tomates | 0,4 (+) | 0,1 | |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,1 (+) | 0,09 | |
| 0231030 | Aubergines | 0,4 (+) | 0,1 | |
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,1 (+) | 0,01 | |
| 0231990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,6 (+) | 0,05 | |
| 0232010 | Concombres | | | |
| 0232020 | Cornichons | | | |
| 0232030 | Courgettes | | | |
| 0232990 | Autres (2) | | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,1 (+) | 0,07 | |
| 0233010 | Melons | | | |
| 0233020 | Potirons | | | |
| 0233030 | Pastèques | | | |
| 0233990 | Autres (2) | | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | 0,01 | |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | 0,01 | |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | 0,01 | |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| 0,01 | | |
| 0241010 | Brocolis | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | |
| 0241990 | Autres (2) | | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| 0,01 | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | |
| 0242020 | Choux pommés | | | |
| 0242990 | Autres (2) | | | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| 0,03 (+) | | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | |
| 0243020 | Choux verts | | | |
| 0243990 | Autres (2) | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,01 | | |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,03 (+) | 0,01 | |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | | |
| 0251020 | Laitues | | | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | | |
| 0251050 | Cressons de terre | | | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | | | |
| 0251070 | Moutarde brune | | | |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | | | |
| 0251990 | Autres (2) | | | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,15 (+) | 0,01 | |
| 0252010 | Épinards | | | |
| 0252020 | Pourpiers | | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | |
| 0252990 | Autres (2) | | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,01 | |
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,01 | |
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,01 | |
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02 | 0,02 | |
| 0256010 | Cerfeuils | | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | | |
| 0256040 | Persils | | | |
| 0256050 | Sauge | | | |
| 0256060 | Romarin | | | |
| 0256070 | Thym | | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | |
| 0256100 | Estragon | | | |
| 0256990 | Autres (2) | | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | 0,01 | |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | | | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | | | |
| 0260040 | Pois (écossés) | | | |
| 0260050 | Lentilles | | | |
| 0260990 | Autres (2) | | | |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | 0,01 | |
| 0270010 | Asperges | | | |
| 0270020 | Cardons | | | |
| 0270030 | Céleris | | | |
| 0270040 | Fenouils | | | |
| 0270050 | Artichauts | | | |
| 0270060 | Poireaux | | | |
| 0270070 | Rhubarbes | | | |
| 0270080 | Pousses de bambou | | | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | | |
| 0270990 | Autres (2) | | | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | |
| 0280010 | Champignons de couche | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | |
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01 | |
| 0300010 | Haricots | | | |
| 0300020 | Lentilles | | | |
| 0300030 | Pois | | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | |
| 0300990 | Autres (2) | | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | | |
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | |
| 0401010 | Graines de lin | | 0,01 | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | 0,01 | |
| 0401030 | Graines de pavot | | 0,01 | |
| 0401040 | Graines de sésame | | 0,01 | |
| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,01 | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | 0,01 | |
| 0401070 | Fèves de soja | | 0,5 (+) | |
| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,01 | |
| 0401090 | Graines de coton | | 0,01 | |
| 0401100 | Pépins de courges | | 0,01 | |
| 0401110 | Graines de carthame | | 0,01 | |
| 0401120 | Graines de bourrache | | 0,01 | |
| 0401130 | Graines de cameline | | 0,01 | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | 0,01 | |
| 0401150 | Graines de ricin | | 0,01 | |
| 0401990 | Autres (2) | | 0,01 | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,01 | |
| 0402010 | Olives à huile | | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | | |
| 0402040 | Kapoks | | | |
| 0402990 | Autres (2) | | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | | |
| 0500010 | Orge | | 0,01 | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | 0,01 | |
| 0500030 | Maïs | | 0,02 | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | | 0,01 | |
| 0500050 | Avoine | | 0,01 | |
| 0500060 | Riz | | 0,01 | |
| 0500070 | Seigle | | 0,01 | |
| 0500080 | Sorgho | | 0,01 | |
| 0500090 | Froment (blé) | | 0,01 | |
| 0500990 | Autres (2) | | 0,01 | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | | |
| 0610000 | Thés | | 15 | |
| 0620000 | Grains de café | | 0,05 | |
| 0630000 | Infusions (base:) | | 0,05 | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | | |
| 0631010 | Camomille | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | |
| 0631030 | Rose | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | |
| 0631990 | Autres (2) | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | | |
| 0632010 | Fraises | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | |
| 0632030 | Maté | | | |
| 0632990 | Autres (2) | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| (+) | | |
| 0633010 | Valériane | | | |
| 0633020 | Ginseng | | | |
| 0633990 | Autres (2) | | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | | |
| 0640000 | Fèves de cacao | | 0,05 | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | 0,05 | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 (+) | 3 | |
| 0800000 | ÉPICES | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05 | |
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | |
| 0810030 | Céleri | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | |
| 0810050 | Cumin | | | |
| 0810060 | Aneth | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | |
| 0810990 | Autres (2) | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05 | |
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | |
| 0820030 | Carvi | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | | |
| 0820070 | Vanille | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | |
| 0820990 | Autres (2) | | | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | |
| 0830010 | Cannelle | | | |
| 0830990 | Autres (2) | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | |
| 0840020 | Gingembre (10) | | | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05 | |
| 0840040 | Raifort (11) | | | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,05 | |
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | |
| 0850010 | Clous de girofle | | | |
| 0850020 | Câpres | | | |
| 0850990 | Autres (2) | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | |
| 0860010 | Safran | | | |
| 0860990 | Autres (2) | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | |
| 0870010 | Macis | | | |
| 0870990 | Autres (2) | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,05 | |
| 0900010 | Betteraves sucrières | | | |
| 0900020 | Cannes à sucre | | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | |
| 0900990 | Autres (2) | | | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | | |
| 1010000 | Produits (base:) | 0,01 | 0,05 (+) | |
| 1011000 |
a) Porcins
| | | |
| 1011010 | Muscles | | | |
| 1011020 | Graisse | | | |
| 1011030 | Foie | | | |
| 1011040 | Reins | | | |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |
| 1011990 | Autres (2) | | | |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | |
| 1012010 | Muscles | | | |
| 1012020 | Graisse | | | |
| 1012030 | Foie | | | |
| 1012040 | Reins | | | |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |
| 1012990 | Autres (2) | | | |
| 1013000 |
c) Ovins
| | | |
| 1013010 | Muscles | | | |
| 1013020 | Graisse | | | |
| 1013030 | Foie | | | |
| 1013040 | Reins | | | |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |
| 1013990 | Autres (2) | | | |
| 1014000 |
d) Caprins
| | | |
| 1014010 | Muscles | | | |
| 1014020 | Graisse | | | |
| 1014030 | Foie | | | |
| 1014040 | Reins | | | |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |
| 1014990 | Autres (2) | | | |
| 1015000 |
e) Équidés
| | | |
| 1015010 | Muscles | | | |
| 1015020 | Graisse | | | |
| 1015030 | Foie | | | |
| 1015040 | Reins | | | |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |
| 1015990 | Autres (2) | | | |
| 1016000 |
f) Volailles
| | | |
| 1016010 | Muscles | | | |
| 1016020 | Graisse | | | |
| 1016030 | Foie | | | |
| 1016040 | Reins | | | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |
| 1016990 | Autres (2) | | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | |
| 1017010 | Muscles | | | |
| 1017020 | Graisse | | | |
| 1017030 | Foie | | | |
| 1017040 | Reins | | | |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |
| 1017990 | Autres (2) | | | |
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,05 (+) | |
| 1020010 | Bovins | | | |
| 1020020 | Ovins | | | |
| 1020030 | Caprins | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | |
| 1020990 | Autres (2) | | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,01 | |
| 1030010 | Poule | | | |
| 1030020 | Cane | | | |
| 1030030 | Oie | | | |
| 1030040 | Caille | | | |
| 1030990 | Autres (2) | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | |
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01 | |
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,02 | |
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01 | |
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | |
2) À l’annexe III, partie A, les colonnes relatives au dazomet, à l’hexythiazox et au métam sont supprimées.