Règlement (UE) 2022/78 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/01/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2022/78
RattachementRèglement (UE) 2022/78
Versionacte d'origine du 19/01/2022 (CELEX 32022R0078)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (UE) 2022/78EUR-Lex →

(3) En ce qui concerne l’hexythiazox, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Elle y proposait de modifier la définition des résidus. Il convient dès lors de modifier la définition des résidus en conséquence. L’Autorité a recommandé par ailleurs d’abaisser les LMR pour les pamplemousses, les oranges, les citrons, les limettes, les mandarines, les amandes, les noix du Brésil, les noix de cajou, les châtaignes, les noix de coco, les noisettes, les noix de Queensland, les noix de pécan, les pignons de pin sans coquille, les pistaches, les noix, les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les bibasses/nèfles du Japon, les pêches, les mûres, les mûres des haies, les framboises (rouges ou jaunes), les myrtilles, les airelles canneberges, les groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges), les groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes), les cynorrhodons, les mûres (blanches ou noires), les azeroles/nèfles méditerranéennes, les baies de sureau noir, les tomates, les poivrons doux/piments doux, les aubergines, les concombres, les cornichons, les courgettes, les melons, les potirons, les pastèques, le maïs et le houblon. Pour d’autres produits, elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR existantes. Il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau déterminé par l’Autorité. Celle-ci a également conclu que, dans le cas des LMR pour les abricots, les cerises (douces), les prunes, les fèves de soja et les produits d’origine animale, certaines informations n’étaient pas disponibles, et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau déterminé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022R0078. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).