L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 est modifiée comme suit:
1) L’inscription relative à la levure de boulanger (Saccharomyces cerevisiae) traitée par UV dans le tableau 1 (Nouveaux aliments autorisés) est remplacée par le texte suivant:
| Nouvel aliment autorisé | Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utilisé | Exigences en matière d’étiquetage spécifique supplémentaire | Autres exigences | Protection des données
| «Levure de boulanger (Saccharomyces cerevisiae) traitée par UV | Catégorie de denrées alimentaires spécifiée | Teneurs maximales en vitamine D2 | La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est “levure enrichie en vitamine D” ou “levure enrichie en vitamine D2” | |
| Pain et petits pains au levain | 5 μg/100 g
| Produits de boulangerie fine au levain | 5 μg/100 g
| Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE | Conformément à la directive 2002/46/CE
| Levure de boulanger à usage domestique préemballée, fraîche ou sèche |
45 μg/100 g pour la levure fraîche
200 μg/100 g pour la levure sèche
|
1. La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires est “levure enrichie en vitamine D” ou “levure enrichie en vitamine D2”
2. L’étiquetage du nouvel aliment précise que cet aliment est exclusivement destiné à la cuisson et ne devrait pas être consommé cru.
3. L’étiquetage du nouvel aliment comporte des instructions d’utilisation destinées aux consommateurs finaux afin que la concentration maximale de 5 μg/100 g de vitamine D2 ne soit pas dépassée dans les produits de boulangerie qu’ils cuisent chez eux.
| Plats, y compris les plats prêts à être consommés (à l’exclusion des soupes et salades) | 3 μg/100 g | La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est “levure enrichie en vitamine D” ou “levure enrichie en vitamine D2”»
| Soupes et salades | 5 μg/100 g
| Produits frits ou extrudés à base de céréales, de graines ou de racines | 5 μg/100 g
| Préparations pour nourrissons et préparations de à la suite du sens du règlement (UE) no 609/2013 | Conformément au règlement (UE) no 609/2013
| Préparations à base de céréales au sens du règlement (UE) no 609/2013 | Conformément au règlement (UE) no 609/2013
| Produits transformés à base de fruits | 1,5 μg/100 g
| Légumes transformés | 2 μg/100 g
| Pain et produits apparentés | 5 μg/100 g
| Céréales pour petit-déjeuner | 4 μg/100 g
| Pâtes alimentaires, pâtes ménagères et produits similaires | 5 μg/100 g
| Autres produits à base de céréales | 3 μg/100 g
| Épices, assaisonnements, condiments, ingrédients pour sauce, garnitures/nappages pour dessert | 10 μg/100 g
| Produits protéiques | 10 μg/100 g
| Fromage | 2 μg/100 g
| Desserts à base de lait et produits similaires | 2 μg/100 g
| Lait fermenté ou crème fermentée | 1,5 μg/100 g
| Produits laitiers en poudre et concentrés | 25 μg/100 g
| Produits laitiers, lactosérum et crème | 0,5 μg/100 g
| Substituts de viande et de produits laitiers | 2,5 μg/100 g
| Substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids au sens du règlement (UE) no 609/2013 | 5 μg/100 g
| Substituts de repas pour contrôle du poids | 5 μg/100 g
| Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales au sens du règlement (UE) no 609/2013 | Selon les besoins nutritionnels particuliers des personnes auxquelles les produits sont destinés
2) L’inscription relative à la levure de boulanger (Saccharomyces cerevisiae) traitée par UV dans le tableau 2 (Spécifications) est remplacée par le texte suivant:
| Nouvel aliment autorisé | Spécifications
| «Levure de boulanger (Saccharomyces cerevisiae) traitée par UV |
Description/Définition
La levure de boulanger (Saccharomyces cerevisiae) est soumise à un rayonnement ultraviolet qui provoque la transformation de l’ergostérol en vitamine D2 (ergocalciférol). La teneur du concentré de levures en vitamine D2 va de 800 000 à 3 500 000 UI de vitamine D/100 g (200 à 875 μg/g).
La levure est inactivée pour être utilisée dans les préparations pour nourrissons et les préparations de suite, les préparations à base de céréales et les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales au sens du règlement (UE) no 609/2013, tandis qu’elle peut l’être ou ne pas l’être dans d’autres denrées alimentaires.
Dans la levure de boulanger à usage domestique préemballée, fraîche ou sèche, le concentré de levures est mélangé à de la levure de boulanger ordinaire de sorte que la teneur maximale ne soit pas dépassée.
Couleur ocre, granulés à écoulement facile.
Vitamine D2
Dénomination chimique: (5Z,7E,22E)-(3S)-9,10-sécoergosta-5,7,10(19),22-tetraén-3-ol
Synonyme: Ergocalciférol
No CAS: 50-14-6
Masse moléculaire: 396,65 g/mol
Critères microbiologiques du concentré de levures
Coliformes: ≤ 103/g
Escherichia coli: ≤ 10/g
Salmonella: Absence dans 25 g»