(1) L’utilisation de Bacillus subtilis DSM 25841 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces porcines, y compris les truies, autres que les truies allaitantes, en vue d’en faire bénéficier les porcelets non sevrés a été autorisée par le règlement d’exécution (UE) 2020/1760 de la Commission pour une période de 10 ans.
Règlement d’exécution (UE) 2022/271 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/02/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/271
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/271
Versionacte d'origine du 23/02/2022 (CELEX 32022R0271)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.