La substance spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs sensoriels» et au groupe fonctionnel des «substances aromatiques», est autorisée en tant qu’additif pour l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Règlement d’exécution (UE) 2022/320 · Article
Article 1
Article en vigueur.
Version consolidée au 05/02/2024 (consolidation EUR-Lex 02022R0320-20240205, la plus récente en français ; acte d'origine du 25/02/2022).
TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/320
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/320
VersionConsolidée au 05/02/2024 (CELEX 02022R0320-20240205)
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