Règlement d’exécution (UE) 2022/456 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 21/03/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/456

IntituléANNEXE II

RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/456

VersionVersion d'origine (CELEX 32022R0456)

RéférenceAnnexe II du règlement d’exécution (UE) 2022/456EUR-Lex →

À l’annexe, partie C, du règlement d’exécution (UE) no 540/2011, l’entrée suivante est ajoutée:

| «24 |

Chitosane

Numéro CAS: 9012-76-4

Numéro CE: 618-480-0

| Dénomination chimique (non UICPA): poly[4-O-(2-acétamido-2-désoxy-β-D-glucopyranosyl)-2-amino-2-désoxy-β-D-glucopyranose] |

≥ 85 % de chitosane

métaux lourds: max. 20 mg/kg

Qualité alimentaire, répondant aux spécifications de l’«extrait de chitosane d’origine fongique» énoncées dans le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission

| 11 avril 2022 | Le chitosane doit être utilisé conformément aux conditions spécifiques précisées dans les conclusions du rapport d’examen concernant cette substance (SANTE/10594/2021), et notamment de ses appendices I et II.»

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