Règlement (UE) 2022/476 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/03/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2022/476
RattachementRèglement (UE) 2022/476
Versionacte d'origine du 24/03/2022 (CELEX 32022R0476)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (UE) 2022/476EUR-Lex →

(3) En ce qui concerne le cyantraniliprole, une demande de modification des LMR existantes a été introduite conformément à l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 pour les olives de table et les olives à huile. En ce qui concerne le cyflufénamid, une demande similaire a été introduite pour les mûres et les framboises (rouges ou jaunes). En ce qui concerne l’émamectine, une demande similaire a été introduite pour les fruits à pépins, les abricots, les cerises (douces), les épinards et feuilles similaires et les infusions à base de feuilles et d’autres parties aériennes. Une demande similaire a été introduite pour le proquinazid sur les myrtilles et les airelles canneberges.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022R0476. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).