Article 1
Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2022/476 de la Commission du 24 mars 2022 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus des substances actives acide acétique, azoxystrobine, benzovindiflupyr, cyantraniliprole, cyflufénamid, émamectine, flutolanil, polysulfure de calcium, maltodextrine et proquinazid présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 24/03/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2022/476
Adopté le24 mars 2022
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 11 considérants, 1 annexe
CELEX32022R0476
Considérants (11)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) des substances actives azoxystrobine, benzovindiflupyr, cyantraniliprole, flutolanil et proquinazid ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour l’émamectine, les LMR ont été inscrites à l’annexe III, partie A, dudit règlement. L’acide acétique, le polysulfure de calcium et la maltodextrine sont inscrits à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.
(2)
(2) Dans le cadre d’une procédure visant à faire autoriser l’utilisation d’un produit phytopharmaceutique contenant la substance active benzovindiflupyr sur les fines herbes et fleurs comestibles, les oignons de printemps/oignons verts, les ciboules et les poireaux, deux demandes de modification des LMR existantes ont été présentées conformément à l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(3)
(3) En ce qui concerne le cyantraniliprole, une demande de modification des LMR existantes a été introduite conformément à l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 pour les olives de table et les olives à huile. En ce qui concerne le cyflufénamid, une demande similaire a été introduite pour les mûres et les framboises (rouges ou jaunes). En ce qui concerne l’émamectine, une demande similaire a été introduite pour les fruits à pépins, les abricots, les cerises (douces), les épinards et feuilles similaires et les infusions à base de feuilles et d’autres parties aériennes. Une demande similaire a été introduite pour le proquinazid sur les myrtilles et les airelles canneberges.
(4)
(4) Conformément aux dispositions de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, des demandes de tolérances à l’importation ont été présentées pour l’azoxystrobine, en ce qui concerne l’utilisation de cette substance au Brésil sur les mangues et en Colombie sur les fruits du palmiste, et le flutolanil, en ce qui concerne l’utilisation de cette substance aux États-Unis sur les arachides/cacahuètes. Les demandeurs font valoir que les utilisations de ces substances sur ces cultures, telles qu’autorisées dans les pays en question, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l’importation de ces cultures.
(5)
(5) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.
(6)
(6) L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis aux demandeurs, à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.
(7)
(7) En ce qui concerne l’émamectine, l’Autorité a conclu que les données présentées pour les fruits à pépins étaient insuffisantes pour fixer de nouvelles LMR. Pour toutes les autres demandes, l’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les exigences relatives à l’exhaustivité des données communiquées et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition à ces substances tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant en contenir, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.
(8)
(8) L’acide acétique, le polysulfure de calcium et la maltodextrine ont été temporairement inscrits à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005 dans l’attente de la finalisation de leur évaluation réalisée au titre de la directive 91/414/CEE ou du règlement (CE) no 1107/2009. L’Autorité a évalué ces substances et a conclu qu’aucune LMR n’était requise pour l’acide acétique, le polysulfure de calcium et la maltodextrine et qu’il y avait donc lieu de maintenir ces substances à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005 de manière permanente.
(9)
(9) Eu égard aux avis motivés et à la conclusion de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications des LMR proposées par le présent règlement satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(10)
(10) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(11)
(11) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes relatives aux substances actives azoxystrobine, benzovindiflupyr, cyantraniliprole, cyflufénamid, flutolanil et proquinazid sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Azoxystrobine
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou, à défaut, de leur absence.
0251010 Mâches/Salades de blé
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquette/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1011000 a) Porcins
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)
1012000 b) Bovins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990 Autres (2)
1013000 c) Ovins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990 Autres (2)
1014000 d) Caprins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1016000 f) Volailles
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)
1020000 Lait
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d'oiseaux
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
Cyflufénamid [somme du cyflufénamid (isomère Z) et de son isomère E, exprimée en cyflufénamid] (R) (D)
(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Cyflufénamid - code 1000000, sauf 1040000: somme du cyflufénamid (isomère Z), de son isomère E et du métabolite 149-F1, exprimée en cyflufénamid.
(A) Les laboratoires de référence de l’UE ont constaté que les étalons de référence de l’isomère E et du métabolite 149-F1 n’étaient pas disponibles sur le marché. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de la disponibilité sur le marché des étalons de référence visés dans la première phrase au plus tard le 17 septembre 2020 ou prendra note de leur non-disponibilité sur le marché à cette date, le cas échéant.
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les études d’alimentation pour les volailles n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 septembre 2021 ou, à défaut, de leur absence.
0500090 Froment (blé)
Flutolanil (R)
(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: code 1000000, sauf 1040000: flutolanil (flutolanil et ses métabolites contenant la fraction acide 2-trifluorométhylbenzoïque, exprimé en flutolanil).
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 avril 2017 ou, à défaut, de leur absence.
0231020 Poivrons doux/Piments doux
Proquinazid (R) (L)
(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Proquinazid – code 1000000, sauf 1040000: Somme du proquinazid et du métabolite acide 3-[(6-iodo-4-oxo-3-propyl-3,4-dihydroquinazolin-2-yl)oxy]propanoïque (IN-MU210), exprimée en proquinazid.
(L) liposoluble
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 16 avril 2023 ou, à défaut, de leur absence.
0500010 Orge
0500050 Avoine
L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus sur les graminées (composant majeur de la charge alimentaire du bétail) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 16 avril 2023 ou, à défaut, de leur absence.
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Azoxystrobine | Benzovindiflupyr | Cyantraniliprole | Cyflufénamid [somme du cyflufénamid (isomère Z) et de son isomère E, exprimée en cyflufénamid] (R) (D) | Flutolanil (R) | Proquinazid (R) (L)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | | 0,01 |
| 0110000 | Agrumes | 15 | 0,01 | 0,9 | 0,01 | | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses | | | | | |
| 0110020 | Oranges | | | | | |
| 0110030 | Citrons | | | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | | |
| 0110050 | Mandarines | | | | | |
| 0110990 | Autres (2) | | | | | |
| 0120000 | Fruits à coque | | 0,01 | 0,04 | 0,01 | | 0,02
| 0120010 | Amandes | 0,01 | | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | 0,01 | | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | 0,01 | | | | |
| 0120040 | Châtaignes | 0,01 | | | | |
| 0120050 | Noix de coco | 0,01 | | | | |
| 0120060 | Noisettes | 0,01 | | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | 0,01 | | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | 0,01 | | | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | 0,01 | | | | |
| 0120100 | Pistaches | 1 | | | | |
| 0120110 | Noix communes | 0,01 | | | | |
| 0120990 | Autres (2) | 0,01 | | | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01 | 0,2 | 0,8 | 0,06 | |
| 0130010 | Pommes | | | | | | 0,08
| 0130020 | Poires | | | | | | 0,08
| 0130030 | Coings | | | | | | 0,01
| 0130040 | Nèfles | | | | | | 0,01
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | | | | 0,01
| 0130990 | Autres (2) | | | | | | 0,01
| 0140000 | Fruits à noyau | 2 | 0,01 | | | | 0,01
| 0140010 | Abricots | | | 0,01 | 0,06 | |
| 0140020 | Cerises (douces) | | | 6 | 0,1 | |
| 0140030 | Pêches | | | 1,5 | 0,06 | |
| 0140040 | Prunes | | | 0,7 | 0,07 | |
| 0140990 | Autres (2) | | | 0,01 | 0,06 | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 3 | 1 | 1,5 | 0,2 | | 0,5
| 0151010 | Raisins de table | | | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 10 | 0,01 | 1,5 | 0,04 | | 2
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 5 | 0,01 | 0,01 | | | 0,01
| 0153010 | Mûres | | | | 0,07 | |
| 0153020 | Mûres des haies | | | | 0,01 | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | | 0,07 | |
| 0153990 | Autres (2) | | | | 0,01 | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | | | 0,01 | |
| 0154010 | Myrtilles | 5 | 0,01 | 4 | | | 1,5
| 0154020 | Airelles canneberges | 0,5 | 0,01 | 0,08 | | | 1,5
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 5 | 0,01 | 4 | | | 1,5
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 5 | 0,01 | 4 | | | 1,5
| 0154050 | Cynorrhodons | 5 | 0,01 | 4 | | | 0,01
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 5 | 0,01 | 0,01 | | | 0,01
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 5 | 0,2 | 0,8 | | | 0,01
| 0154080 | Baies de sureau noir | 5 | 0,01 | 0,01 | | | 0,01
| 0154990 | Autres (2) | 5 | 0,01 | 0,01 | | | 0,01
| 0160000 | Fruits divers | | | | 0,01 | |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| | | | | |
| 0161010 | Dattes | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | 0,01
| 0161020 | Figues | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | 0,01
| 0161030 | Olives de table | 0,01 | 0,01 | 3 | | | 0,02
| 0161040 | Kumquats | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | 0,01
| 0161050 | Caramboles | 0,1 | 0,01 | 0,01 | | | 0,01
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,01 | 0,2 | 0,8 | | | 0,01
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | 0,01
| 0161990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | 0,01
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| | 0,01 | 0,01 | | | 0,01
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | 0,01 | | | | |
| 0162020 | Litchis | 0,01 | | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | 4 | | | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | 0,3 | | | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | 0,01 | | | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | 0,01 | | | | |
| 0162990 | Autres (2) | 0,01 | | | | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| | 0,01 | | | |
| 0163010 | Avocats | 0,01 | | 0,01 | | | 0,02
| 0163020 | Bananes | 2 | | 0,01 | | | 0,01
| 0163030 | Mangues | 4 | | 0,7 | | | 0,01
| 0163040 | Papayes | 0,3 | | 0,01 | | | 0,01
| 0163050 | Grenades | 0,01 | | 0,01 | | | 0,01
| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | | 0,01 | | | 0,01
| 0163070 | Goyaves | 0,01 | | 0,01 | | | 0,01
| 0163080 | Ananas | 0,01 | | 0,01 | | | 0,01
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 | | 0,01 | | | 0,01
| 0163100 | Durions | 0,01 | | 0,01 | | | 0,01
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 | | 0,01 | | | 0,01
| 0163990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,01 | | | 0,01
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | | 0,05 | 0,01 | | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 7 | 0,02 | | | 0,1 |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 1 | 0,02 | | | 0,01 |
| 0212010 | Racines de manioc | | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | | |
| 0212030 | Ignames | | | | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | | |
| 0212990 | Autres (2) | | | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
| | | | | 0,01 |
| 0213010 | Betteraves | 1 | 0,01 | | | |
| 0213020 | Carottes | 1 | 0,01 | | | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 1 | 0,01 | | | |
| 0213040 | Raiforts | 1 | 0,01 | | | |
| 0213050 | Topinambours | 1 | 0,02 | | | |
| 0213060 | Panais | 1 | 0,01 | | | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 1 | 0,01 | | | |
| 0213080 | Radis | 1,5 | 0,01 | | | |
| 0213090 | Salsifis | 1 | 0,01 | | | |
| 0213100 | Rutabagas | 1 | 0,01 | | | |
| 0213110 | Navets | 1 | 0,01 | | | |
| 0213990 | Autres (2) | 1 | 0,01 | | | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 10 | | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0220010 | Aulx | | 0,01 | 0,05 | | |
| 0220020 | Oignons | | 0,01 | 0,05 | | |
| 0220030 | Échalotes | | 0,01 | 0,05 | | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | 0,09 | 8 | | |
| 0220990 | Autres (2) | | 0,01 | 0,05 | | |
| 0230000 | Légumes-fruits | | | | | 0,01 |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| 3 | | | | |
| 0231010 | Tomates | | 0,9 | 1 | 0,04 | | 0,15
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | 1 | 1,5 | 0,06 | (+) | 0,01
| 0231030 | Aubergines | | 0,9 | 1 | 0,02 | | 0,15
| 0231040 | Gombos/Camboux | | 1 | 1,5 | 0,01 | | 0,01
| 0231990 | Autres (2) | | 1 | 1,5 | 0,01 | | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 1 | 0,08 | 0,4 | 0,05 | | 0,05
| 0232010 | Concombres | | | | | |
| 0232020 | Cornichons | | | | | |
| 0232030 | Courgettes | | | | | |
| 0232990 | Autres (2) | | | | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 1 | 0,01 | 0,3 | 0,05 | | 0,01
| 0233010 | Melons | | | | | |
| 0233020 | Potirons | | | | | |
| 0233030 | Pastèques | | | | | |
| 0233990 | Autres (2) | | | | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | 0,9 | 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | 0,01 | | 0,01 | | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
| 5 | | 2 | | 0,05 |
| 0241010 | Brocolis | | | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | |
| 0241990 | Autres (2) | | | | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| 5 | | 2 | | 0,05 |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | | |
| 0242020 | Choux pommés | | | | | |
| 0242990 | Autres (2) | | | | | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| 6 | | 0,01 | | 0,01 |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | | | |
| 0243020 | Choux verts | | | | | |
| 0243990 | Autres (2) | | | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 5 | | 2 | | 0,01 |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 15 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | (+) | | 0,01 | | |
| 0251020 | Laitues | | | 5 | | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | (+) | | 0,01 | | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | (+) | | 0,01 | | |
| 0251050 | Cressons de terre | (+) | | 0,01 | | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | (+) | | 0,01 | | |
| 0251070 | Moutarde brune | (+) | | 0,01 | | |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | (+) | | 0,01 | | |
| 0251990 | Autres (2) | | | 0,01 | | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 15 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0252010 | Épinards | | | | | |
| 0252020 | Pourpiers | | | | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | | | |
| 0252990 | Autres (2) | | | | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,3 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 70 | 1 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | | | | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | | |
| 0256040 | Persils | | | | | |
| 0256050 | Sauge | | | | | |
| 0256060 | Romarin | | | | | |
| 0256070 | Thym | | | | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | | | |
| 0256100 | Estragon | | | | | |
| 0256990 | Autres (2) | | | | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 3 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | 1,5 | | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | | | 0,3 | | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | | | 2 | | |
| 0260040 | Pois (écossés) | | | 0,3 | | |
| 0260050 | Lentilles | | | 0,01 | | |
| 0260990 | Autres (2) | | | 0,01 | | |
| 0270000 | Légumes-tiges | | | | | 0,01 | 0,01
| 0270010 | Asperges | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | |
| 0270020 | Cardons | 15 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | |
| 0270030 | Céleris | 15 | 0,01 | 15 | 0,01 | |
| 0270040 | Fenouils | 10 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | |
| 0270050 | Artichauts | 5 | 0,01 | 0,1 | 0,04 | |
| 0270060 | Poireaux | 10 | 0,09 | 0,01 | 0,01 | |
| 0270070 | Rhubarbes | 0,6 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | |
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | |
| 0270990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,15 | 0,2 | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0300010 | Haricots | | | 0,3 | | |
| 0300020 | Lentilles | | | 0,01 | | |
| 0300030 | Pois | | | 0,01 | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | 0,01 | | |
| 0300990 | Autres (2) | | | 0,01 | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | | | 0,01 | | 0,02
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,4 | 0,15 | 0,01 | | 0,01 |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,2 | 0,04 | 0,01 | | 0,02 |
| 0401030 | Graines de pavot | 0,5 | 0,15 | 0,01 | | 0,01 |
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 |
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,5 | 0,01 | 0,5 | | 0,01 |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,5 | 0,2 | 0,8 | | 0,01 |
| 0401070 | Fèves de soja | 0,5 | 0,08 | 0,4 | | 0,01 |
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,5 | 0,15 | 0,01 | | 0,01 |
| 0401090 | Graines de coton | 0,7 | 0,15 | 1,5 | | 0,01 |
| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 |
| 0401110 | Graines de carthame | 0,4 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 |
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,4 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 |
| 0401130 | Graines de cameline | 0,5 | 0,15 | 0,01 | | 0,01 |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 |
| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 |
| 0401990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 |
| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,01 | | | 0,01 |
| 0402010 | Olives à huile | 0,01 | | 3 | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | 0,01 | | 0,01 | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | 0,03 | | 0,01 | | |
| 0402040 | Kapoks | 0,01 | | 0,01 | | |
| 0402990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,01 | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | | | 0,01 | | |
| 0500010 | Orge | 1,5 | 1,5 | | 0,1 | 0,01 | 0,04(+)
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 | 0,01 | | 0,1 | 0,01 | 0,01
| 0500030 | Maïs | 0,02 | 0,02 | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0500050 | Avoine | 1,5 | 1,5 | | 0,1 | 0,01 | 0,04(+)
| 0500060 | Riz | 5 | 0,01 | | 0,01 | 2 | 0,01
| 0500070 | Seigle | 0,5 | 0,1 | | 0,04 | 0,01 | 0,02
| 0500080 | Sorgho | 10 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0500090 | Froment (blé) | 0,5 | 0,1 | | 0,04(+) | 0,01 | 0,02
| 0500990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | | | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0610000 | Thés | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | |
| 0620000 | Grains de café | 0,03 | 0,15 | 0,05 | | |
| 0630000 | Infusions (base:) | | 0,05 | | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| 60 | | 0,05 | | |
| 0631010 | Camomille | | | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | | |
| 0631030 | Rose | | | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | |
| 0631990 | Autres (2) | | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| 60 | | 0,05 | | |
| 0632010 | Fraises | | | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | |
| 0632990 | Autres (2) | | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| 0,3 | | 0,2 | | |
| 0633010 | Valériane | | | | | |
| 0633020 | Ginseng | | | | | |
| 0633990 | Autres (2) | | | | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| 0,05 | | 0,05 | | |
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | |
| 0700000 | HOUBLON | 30 | 0,05 | 0,05 | 5 | 0,05 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | | | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,3 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | | |
| 0810030 | Céleri | | | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | | | |
| 0810050 | Cumin | | | | | |
| 0810060 | Aneth | | | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | | |
| 0810990 | Autres (2) | | | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,3 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | | | |
| 0820070 | Vanille | | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | | |
| 0820990 | Autres (2) | | | | | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | | | | |
| 0830990 | Autres (2) | | | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | | | | | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,15 | 0,2 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) | | | | | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | |
| 0850990 | Autres (2) | | | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | | | | | |
| 0860990 | Autres (2) | | | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | | | | | |
| 0870990 | Autres (2) | | | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | 5 | 0,01 | 0,05 | | |
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,05 | 0,04 | 0,01 | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,09 | 0,01 | 0,05 | | |
| 0900990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | | | | |
| 1010000 | Produits (base:) | | | | 0,02 | | 0,02
| 1011000 |
a) Porcins
| | | | | |
| 1011010 | Muscles | 0,01(+) | 0,01 | 0,2 | | 0,05 |
| 1011020 | Graisse | 0,05(+) | 0,03 | 0,5 | | 0,05 |
| 1011030 | Foie | 0,07(+) | 0,1 | 1,5 | | 0,5 |
| 1011040 | Reins | 0,07(+) | 0,1 | 1,5 | | 0,5 |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07(+) | 0,1 | 1,5 | | 0,5 |
| 1011990 | Autres (2) | 0,01(+) | 0,01 | 0,01 | | 0,05 |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | | | |
| 1012010 | Muscles | 0,01(+) | 0,01 | 0,2 | | 0,05 | (+)
| 1012020 | Graisse | 0,05(+) | 0,03 | 0,5 | | 0,05 | (+)
| 1012030 | Foie | 0,07(+) | 0,1 | 1,5 | | 0,5 | (+)
| 1012040 | Reins | 0,07(+) | 0,1 | 1,5 | | 0,5 | (+)
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07(+) | 0,1 | 1,5 | | 0,5 |
| 1012990 | Autres (2) | 0,01(+) | 0,01 | 0,01 | | 0,05 |
| 1013000 |
c) Ovins
| | | | | |
| 1013010 | Muscles | 0,01(+) | 0,01 | 0,2 | | 0,05 | (+)
| 1013020 | Graisse | 0,05(+) | 0,03 | 0,5 | | 0,05 | (+)
| 1013030 | Foie | 0,07(+) | 0,1 | 1,5 | | 0,5 | (+)
| 1013040 | Reins | 0,07(+) | 0,1 | 1,5 | | 0,5 | (+)
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07(+) | 0,1 | 1,5 | | 0,5 |
| 1013990 | Autres (2) | 0,01(+) | 0,01 | 0,01 | | 0,05 |
| 1014000 |
d) Caprins
| | | | | |
| 1014010 | Muscles | 0,01(+) | 0,01 | 0,2 | | 0,05 | (+)
| 1014020 | Graisse | 0,05(+) | 0,03 | 0,5 | | 0,05 | (+)
| 1014030 | Foie | 0,07(+) | 0,1 | 1,5 | | 0,5 | (+)
| 1014040 | Reins | 0,07(+) | 0,1 | 1,5 | | 0,5 | (+)
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07(+) | 0,1 | 1,5 | | 0,5 |
| 1014990 | Autres (2) | 0,01(+) | 0,01 | 0,01 | | 0,05 |
| 1015000 |
e) Équidés
| | | | | |
| 1015010 | Muscles | 0,01 | 0,01 | 0,2 | | 0,05 | (+)
| 1015020 | Graisse | 0,05 | 0,03 | 0,5 | | 0,05 | (+)
| 1015030 | Foie | 0,07 | 0,1 | 1,5 | | 0,5 | (+)
| 1015040 | Reins | 0,07 | 0,1 | 1,5 | | 0,5 | (+)
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07 | 0,1 | 1,5 | | 0,5 |
| 1015990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,05 |
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,01(+) | 0,01 | | | 0,05 |
| 1016010 | Muscles | (+) | | 0,02 | | |
| 1016020 | Graisse | (+) | | 0,04 | | |
| 1016030 | Foie | (+) | | 0,15 | | |
| 1016040 | Reins | (+) | | 0,15 | | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | (+) | | 0,15 | | |
| 1016990 | Autres (2) | (+) | | 0,01 | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | | | |
| 1017010 | Muscles | 0,01 | 0,01 | 0,2 | | 0,05 |
| 1017020 | Graisse | 0,05 | 0,03 | 0,5 | | 0,05 |
| 1017030 | Foie | 0,07 | 0,1 | 1,5 | | 0,5 |
| 1017040 | Reins | 0,07 | 0,1 | 1,5 | | 0,5 |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07 | 0,1 | 1,5 | | 0,5 |
| 1017990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,05 |
| 1020000 | Lait | 0,01(+) | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 1020010 | Bovins | (+) | | | | | (+)
| 1020020 | Ovins | (+) | | | | | (+)
| 1020030 | Caprins | (+) | | | | | (+)
| 1020040 | Chevaux | (+) | | | | | (+)
| 1020990 | Autres (2) | (+) | | | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01(+) | 0,01 | 0,15 | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 1030010 | Poule | (+) | | | | |
| 1030020 | Cane | (+) | | | | |
| 1030030 | Oie | (+) | | | | |
| 1030040 | Caille | (+) | | | | |
| 1030990 | Autres (2) | (+) | | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | | | |
2) À l’annexe III, partie A, la colonne relative à l’émamectine est remplacée par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Benzoate d'émamectine B1a, exprimé en émamectine
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |
| 0110000 | Agrumes | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres (2) |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres (2) |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,02
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres (2) |
| 0140000 | Fruits à noyau |
| 0140010 | Abricots | 0,05
| 0140020 | Cerises (douces) | 0,04
| 0140030 | Pêches | 0,15
| 0140040 | Prunes | 0,02
| 0140990 | Autres (2) | 0,01
| 0150000 | Baies et petits fruits |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,05
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,05
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres (2) |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,01
| 0154010 | Myrtilles |
| 0154020 | Airelles canneberges |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |
| 0154080 | Baies de sureau noir |
| 0154990 | Autres (2) |
| 0160000 | Fruits divers |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| 0,01
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats |
| 0161050 | Caramboles |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |
| 0161990 | Autres (2) |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
|
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | 0,15
| 0162020 | Litchis | 0,01
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | 0,01
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | 0,01
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | 0,01
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | 0,01
| 0162990 | Autres (2) | 0,01
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| 0,01
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles |
| 0163070 | Goyaves |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |
| 0163100 | Durions |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |
| 0163990 | Autres (2) |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres (2) |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres (2) |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres (2) |
| 0230000 | Légumes-fruits |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| 0,02
| 0231010 | Tomates |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |
| 0231030 | Aubergines |
| 0231040 | Gombos/Camboux |
| 0231990 | Autres (2) |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,01
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres (2) |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,01
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres (2) |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,02
| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
| 0,01
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres (2) |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| 0,01
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres (2) |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| 0,03
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres (2) |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,01
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
|
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 1
| 0251020 | Laitues | 1
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 0,2
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 1
| 0251050 | Cressons de terre | 1
| 0251060 | Roquette/Rucola | 1
| 0251070 | Moutarde brune | 1
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 1
| 0251990 | Autres (2) | 1
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,2
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres (2) |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 1
| 0256010 | Cerfeuils |
| 0256020 | Ciboulettes |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persils |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres (2) |
| 0260000 | Légumineuses potagères |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,03
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,01
| 0260030 | Pois (non écossés) | 0,03
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,01
| 0260050 | Lentilles | 0,01
| 0260990 | Autres (2) | 0,01
| 0270000 | Légumes-tiges |
| 0270010 | Asperges | 0,01
| 0270020 | Cardons | 0,01
| 0270030 | Céleris | 0,01
| 0270040 | Fenouils | 0,01
| 0270050 | Artichauts | 0,1
| 0270060 | Poireaux | 0,01
| 0270070 | Rhubarbes | 0,01
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01
| 0270990 | Autres (2) | 0,01
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche |
| 0280020 | Champignons sauvages |
| 0280990 | Mousses et lichens |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres (2) |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Pépins de courges |
| 0401110 | Graines de carthame |
| 0401120 | Graines de bourrache |
| 0401130 | Graines de cameline |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |
| 0401150 | Graines de ricin |
| 0401990 | Autres (2) |
| 0402000 | Fruits oléagineux |
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres (2) |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01
| 0500010 | Orge |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales |
| 0500030 | Maïs |
| 0500040 | Millet commun/Panic |
| 0500050 | Avoine |
| 0500060 | Riz |
| 0500070 | Seigle |
| 0500080 | Sorgho |
| 0500090 | Froment (blé) |
| 0500990 | Autres (2) |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES |
| 0610000 | Thés | 0,02
| 0620000 | Grains de café | 0,02
| 0630000 | Infusions (base:) |
| 0631000 |
a) Fleurs
| 0,02
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres (2) |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| 2
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres (2) |
| 0633000 |
c) Racines
| 0,02
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Ginseng |
| 0633990 | Autres (2) |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| 0,02
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,02
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,02
| 0700000 | HOUBLON | 0,02
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 0,02
| 0810010 | Anis/Graines d'anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres (2) |
| 0820000 | Fruits | 0,02
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres (2) |
| 0830000 | Écorces | 0,02
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres (2) |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,02
| 0840020 | Gingembre (10) |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,02
| 0840040 | Raifort (11) |
| 0840990 | Autres (2) | 0,02
| 0850000 | Boutons | 0,02
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres (2) |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,02
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres (2) |
| 0870000 | Arilles | 0,02
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres (2) |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres (2) |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 | Produits (base:) |
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles | 0,01
| 1011020 | Graisse | 0,02
| 1011030 | Foie | 0,08
| 1011040 | Reins | 0,08
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,08
| 1011990 | Autres (2) | 0,01
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles | 0,01
| 1012020 | Graisse | 0,02
| 1012030 | Foie | 0,08
| 1012040 | Reins | 0,08
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,08
| 1012990 | Autres (2) | 0,01
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles | 0,01
| 1013020 | Graisse | 0,02
| 1013030 | Foie | 0,08
| 1013040 | Reins | 0,08
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,08
| 1013990 | Autres (2) | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles | 0,01
| 1014020 | Graisse | 0,02
| 1014030 | Foie | 0,08
| 1014040 | Reins | 0,08
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,08
| 1014990 | Autres (2) | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles | 0,01
| 1015020 | Graisse | 0,02
| 1015030 | Foie | 0,08
| 1015040 | Reins | 0,08
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,08
| 1015990 | Autres (2) | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,01
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Graisse |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1016990 | Autres (2) |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 | Muscles | 0,01
| 1017020 | Graisse | 0,02
| 1017030 | Foie | 0,08
| 1017040 | Reins | 0,08
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,08
| 1017990 | Autres (2) | 0,01
| 1020000 | Lait | 0,01
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres (2) |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres (2) |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |
3) À l’annexe IV, les mentions «Acide acétique (1)», «Polysulfure de calcium (1)» et «Maltodextrine (1)» sont remplacées respectivement par «Acide acétique», «Polysulfure de calcium» et «Maltodextrine».