Règlement d’exécution (UE) 2022/490 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 25/03/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/490
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/490
VersionVersion d'origine (CELEX 32022R0490)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) 2022/490EUR-Lex →

Dans l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/2019, au point 1, dans le tableau, la deuxième colonne «Description» est modifiée comme suit:

1) l’entrée «Juglans L.» est remplacée par le texte suivant:

«Végétaux de l’espèce Juglans L. à l’exception des végétaux ayant jusqu’à deux ans, destinés à la plantation, de l’espèce Juglans regia L., à racines nues, sans feuilles et d’un diamètre maximal de 2 cm à la base de la tige, originaires de Turquie»;

2) l’entrée «Nerium L.» est remplacée par le texte suivant:

«Végétaux de l’espèce Nerium L., à l’exception des végétaux ayant jusqu’à quatre ans, destinés à la plantation, de l’espèce Nerium oleander L. originaires de Turquie»;

3) l’entrée «Robinia L., à l’exception des plants de Robinia pseudoacacia L. greffés dormants d’un diamètre maximal de 2,5 cm et à racines nues originaires d’Israël» est remplacée par le texte suivant:

«Végétaux de l’espèce Robinia L., à l’exception des plants de Robinia pseudoacacia L. greffés dormants d’un diamètre maximal de 2,5 cm et à racines nues originaires d’Israël et autres que les végétaux ayant jusqu’à sept ans destinés à la plantation de l’espèce Robinia pseudoacacia L. d’un diamètre maximal de 25 cm, originaires de Turquie».

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022R0490. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).