(11) Le 25 mars 2021, l’Autorité a publié un avis scientifique relatif à l’évaluation des risques que présentent les végétaux de l’espèce Robinia pseudoacacia L. originaires de Turquie. L’Autorité a retenu Anoplophora chinensis, Lopholeucaspis japonica et Pochazia shantungensis comme étant des organismes nuisibles pertinents pour ces végétaux destinés à la plantation, évalué les mesures d’atténuation des risques décrites dans le dossier pour ces organismes nuisibles et estimé la probabilité de leur présence.
Règlement d’exécution (UE) 2022/490 · Article
Article considérant 11
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/03/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/490
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/490
Versionacte d'origine du 25/03/2022 (CELEX 32022R0490)
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