Règlement d’exécution (UE) 2022/490 · Article

Article considérant 13

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/03/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/490
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/490
Versionacte d'origine du 25/03/2022 (CELEX 32022R0490)
RéférenceConsidérant 13 du règlement d’exécution (UE) 2022/490EUR-Lex →

(13) Par conséquent, les végétaux suivants devraient être retirés de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/2019: végétaux destinés à la plantation de l’espèce Junglans regia L. originaires de Turquie, ayant jusqu’à deux ans, à racines nues, sans feuilles et d’un diamètre maximal de 2 cm à la base de la tige, végétaux destinés à la plantation de l’espèce Nerium oleander L., originaires de Turquie, ayant jusqu’à quatre ans et végétaux destinés à la plantation de l’espèce Robinia pseudoacacia L., originaires de Turquie ayant jusqu’à sept ans, d’un diamètre maximal de 25 cm. Ces végétaux destinés à la plantation devraient être ajoutés à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2020/1213 et, le cas échéant, les mesures phytosanitaires à l’importation nécessaires devraient y être établies.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022R0490. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).