Règlement d’exécution (UE) 2022/490 · Article

Article considérant 15

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/03/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/490
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/490
Versionacte d'origine du 25/03/2022 (CELEX 32022R0490)
RéférenceConsidérant 15 du règlement d’exécution (UE) 2022/490EUR-Lex →

(15) Anoplophora chinensis et Lopholeucaspis japonica figurent sur la liste des organismes de quarantaine de l’Union à l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2019/2072 de la Commission. Euzophera semifuneralis, Garella musculana, Lasiodiplodia pseudotheobromae, Phenacoccus solenopsis et Pochazia shantungensis ne figurent pas encore sur cette liste, mais pourraient remplir les conditions pour y être inscrits après qu’une évaluation complète des risques aura été réalisée.

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