Règlement d’exécution (UE) 2022/490 · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/03/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/490
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/490
Versionacte d'origine du 25/03/2022 (CELEX 32022R0490)
RéférenceConsidérant 9 du règlement d’exécution (UE) 2022/490EUR-Lex →

(9) Le 25 mars 2021, l’Autorité a adopté un avis scientifique relatif à l’évaluation des risques que présentent les végétaux destinés à la plantation de l’espèce Nerium oleander originaires de Turquie. L’Autorité a retenu Phenacoccus solenopsis, comme étant un organisme nuisible pertinent pour ces végétaux destinés à la plantation. Elle a également évalué les mesures d’atténuation des risques décrites dans le dossier pour lesdits organismes nuisibles et a estimé la probabilité de leur présence.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022R0490. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).