Version d'origine : acte du 29/03/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/502
IntituléModification du règlement d’exécution (UE) no 1321/2013
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/502
VersionVersion d'origine (CELEX 32022R0502)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2022/502EUR-Lex →
Dans le tableau figurant à l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 1321/2013, l’entrée relative au produit primaire d’arômes de fumée «Scansmoke PB 1110» est modifiée comme suit:
1) À la troisième ligne, «Nom du titulaire de l’autorisation», les termes «Azelis Denmark A/S» sont remplacés par les termes «proFagus GmbH».
2) À la quatrième ligne, «Adresse du titulaire de l’autorisation», les termes «Lundtoftegaardsvej 95, 2800 Lyngby, DANEMARK» sont remplacés par les termes «Uslarer Str. 30, 37194 Bodenfelde, ALLEMAGNE».
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.