Version d'origine : acte du 26/10/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement délégué (UE) 2022/516
RattachementRèglement délégué (UE) 2022/516
VersionVersion d'origine (CELEX 32022R0516)
Référencearticle 1 du règlement délégué (UE) 2022/516EUR-Lex →
L’annexe IV du règlement (CE) no 708/2007 est modifiée comme suit:
1) Dans la PARTIE A — cas généraux, l’espèce suivante est ajoutée: Pagrus major, dorade japonaise.
2) Le nom latin de l’espèce Acipenser gueldenstaeti est remplacé par Acipenser gueldenstaedtii.
3) Le nom latin de l’espèce Aristichthys nobilis est remplacé par Hypophthalmichthys nobilis.
4) Une note de bas de page est ajoutée au titre de l’annexe IV avec le texte suivant: «Les hybrides d’espèces figurant dans la présente annexe ne devraient pas être considérés comme faisant partie de cette liste.».
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.