Règlement d’exécution (UE) 2022/652 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 05/02/2024 (consolidation EUR-Lex 02022R0652-20240205, la plus récente en français ; acte d'origine du 20/04/2022).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/652
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/652
VersionConsolidée au 05/02/2024 (CELEX 02022R0652-20240205)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2022/652EUR-Lex →

La substance spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs sensoriels» et au groupe fonctionnel des «substances aromatiques», est autorisée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

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