Règlement d’exécution (UE) 2022/663 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 21/04/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/663
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/663
VersionVersion d'origine (CELEX 32022R0663)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2022/663EUR-Lex →

À l’annexe VIII du règlement d’exécution (UE) 2020/761, la ligne «Quantité en kg» du tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.4455 est remplacée par le texte suivant:

| «Quantité en kg | 1 000 000 kg (viande désossée)»

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