(3) Des informations complémentaires ont été reçues en réponse à l’évaluation scientifique exposée dans les avis du CER du 11 juin 2020 concernant l’acide 2-éthylhexanoïque et ses sels; du 11 juin 2020 concernant une réévaluation, à la demande de la Commission européenne, de la toxicité pour le développement du N-carboxyméthyliminobis (éthylènenitrilo)tétra (acide acétique) (DTPA), de son pentasodium et de ses sels pentasodiques; du 8 octobre 2020 concernant le bromure d’ammonium; du 10 décembre 2020 concernant le pentaoxyde de divanadium; du 10 décembre 2020 relatif à un réexamen, à la demande de la Commission européenne, des nouvelles informations sur la toxicité aiguë par inhalation du 2-butoxyéthanol; éthylène-glycol monobutyl-éther (EGBE); et du 10 décembre 2020 concernant la mélamine.
Règlement délégué (UE) 2022/692 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/02/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement délégué (UE) 2022/692
RattachementRèglement délégué (UE) 2022/692
Versionacte d'origine du 16/02/2022 (CELEX 32022R0692)
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