Article 1
Modifications du règlement (CE) no 1272/2008
L’annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement délégué (UE) 2022/692 de la Commission du 16 février 2022 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 16/02/2022, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02022R0692-20220503 du 03/05/2022, la plus récente en français).
ActeRèglement délégué (UE) 2022/692
Adopté le16 février 2022
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 7 considérants, 1 annexe
CELEX02022R0692-20220503
Considérants (7)
(1)
(1) Le tableau 3 figurant à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 contient la liste des classifications et étiquetages harmonisés des substances dangereuses, établie sur la base des critères définis à l’annexe I, parties 2 à 5, dudit règlement.
(2)
(2) Des propositions visant à instaurer une classification et un étiquetage harmonisés de certaines substances ainsi qu’à actualiser ou supprimer la classification et l’étiquetage harmonisés de certaines autres ont été soumises à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»), conformément à l’article 37 du règlement (CE) no 1272/2008. Le comité d’évaluation des risques de l’Agence (CER), après avoir tenu compte des observations transmises par les parties concernées, a adopté les avis ci-après concernant ces propositions.
— avis du 5 décembre 2019 concernant la silanamine, 1,1,1-trimethyl-N-(trimethylsilyl)-, produits d’hydrolyse avec de la silice; dioxyde de silicium amorphe synthétique pyrogéné, nano, traité en surface;
— avis du 4 mai 2020 concernant la cyfluthrine(ISO); α-cyano-4-fluoro-3-phénoxybenzyl-3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate;
— avis du 4 mai 2020 concernant la bétacyfluthrine (ISO); masse réactionnelle du rel-(R)-cyano(4-fluoro-3-phénoxyphényl)méthyl (1S,3S)-3-(2,2-dichloroéthenyl)-2,2-diméthylcyclopropane-1-carboxylate et de rel-(R)-cyano(4-fluoro-3-phénoxyphényl)méthyl (1S,3R)-3-(2,2-dichloroéthenyl)-2,2-diméthylcyclopropane-1-carboxylate;
— avis du 4 mai 2020 concernant l’acétamipride(ISO); (1E)-N-[(6-chloropyridine-3-yl)méthyl]-N’-cyano-N-méthyléthanimidamide; (E)-N1-[(6-chloro-3-pyridyl)méthyl]-N2-cyano-N1-méthylacétamidine;
— avis du 11 juin 2020 concernant le tellure;
— avis du 11 juin 2020 concernant le dioxyde de tellure;
— avis du 11 juin 2020 concernant le dérivé de 2,2-diméthylpropane-1-ol, tribromo; 3-bromo-2,2-bis(bromométhyle)-1-propanol;
— avis du 11 juin 2020 concernant le butoxyde de pipéronyle (ISO); oxyde de 2-(2-butoxyéthoxy)éthyle et de 6-propylpipéronyle;
— avis du 11 juin 2020 concernant le benzophénone;
— avis du 11 juin 2020 concernant l’acrylate d’exo-1,7,7-triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yle; acrylate d’isobornyle;
— avis du 11 juin 2020 concernant le daminozide (ISO); acide 4-(2,2-diméthylhydrazino)-4-oxobutanoïque; acide N-diméthylaminosuccinamique;
— avis du 11 juin 2020 concernant le clofentézine (ISO); 3,6-bis(o-chlorophényl)-1,2,4,5-tétrazine;
— avis du 11 juin 2020 concernant le fluopicolide (ISO); 2,6-dichloro-N-[3-chloro-5-(trifluorométhyl)-2-pyridylméthyl]benzamide;
— avis du 11 juin 2020 concernant le trichlorosilane;
— avis du 11 juin 2020 concernant l’acide 2-éthylhexanoïque et ses sels;
— avis du 11 juin 2020 concernant une réévaluation, à la demande de la Commission européenne, de la toxicité pour le développement de N-carboxyméthyliminobis (éthylènenitrilo)tétra (acide acétique) (DTPA), de son pentasodium et de ses sels pentasodiques;
— avis du 17 septembre 2020 concernant le bis(2-éthylhexanoate) de dibutylétain;
— avis du 17 septembre 2020 concernant le di(acétate) de dibutylétain(ISO);
— avis du 17 septembre 2020 concernant le tétraoxyde de baryum et de dibore;
— avis du 17 septembre 2020 concernant la quinoclamine (ISO); 2-amino-3-chloro-1,4-naphtoquinone;
— avis du 17 septembre 2020 concernant le 4,4’-oxydi(benzènesulfonohydrazide);
— avis du 17 septembre 2020 concernant le toluène-4-sulfonohydrazide;
— avis du 17 septembre 2020 concernant la théophylline; 1,3-diméthyl-3,7-dihydro-1H-purine-2,6-dione;
— avis du 17 septembre 2020 concernant le 1,3-bis(1-isocyanato-1-méthyléthyl)benzène; [m-TMXDI];
— avis du 17 septembre 2020 concernant le bis(isocyanatométhyl)benzène; [m-XDI];
— avis du 17 septembre 2020 concernant le diisocyanate de 2,4,6-triisopropyl-m-phénylène;
— avis du 17 septembre 2020 concernant le triamide N-(2-nitrophényl)phosphorique;
— avis du 17 septembre 2020 concernant le cumène;
— avis du 17 septembre 2020 concernant le diacrylate de 2-éthyl-2-[[(1-oxoallyl)oxy]méthyl]-1,3-propanediyle; 2,2-bis(acryloyloxyméthyl)butyl acrylate; triméthylolpropane triacrylate;
— avis du 17 septembre 2020 concernant le diisocyanate de 1,5-naphtylène [contenant < 0,1 % (p/p) de particules d’un diamètre aérodynamique inférieur à 50 μm];
— avis du 17 septembre 2020 concernant le diisocyanate de 1,5-naphtylène; [contenant ≥ 0,1 % (p/p) de particules d’un diamètre aérodynamique inférieur à 50 μm];
— avis du 8 octobre 2020 concernant le bromure d’ammonium;
— avis du 8 octobre 2020 concernant le 2,4,6-tri-tert-butylphénol;
— avis du 8 octobre 2020 concernant le pyridalyl (ISO); 2,6-dichloro-4-(3,3-dichloroallyloxy)phényl 3-[5-(trifluorométhyl)-2-pyridyloxy]propyl éther;
— avis du 8 octobre 2020 concernant 1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium; pyrithione sodique; pyrithione de sodium;
— avis du 8 octobre 2020 concernant N-(5-chloro-2-isopropylbenzyl)-N-cyclopropyl-3-(difluorométhyl)-5-fluoro-1-méthyl-1H-pyrazole-4-carboxamide; isoflucyprame;
— avis du 8 octobre 2020 concernant le 2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol; éther monométhylique du diéthylène glycol;
— avis du 8 octobre 2020 concernant le 4,4’-isopropylidènediphénol; bisphénol A;
— avis du 8 octobre 2020 concernant le pendiméthaline (ISO); N-(1-éthylpropyl)-2,6-dinitro-3,4-xylidène;
— avis du 8 octobre 2020 concernant la dimoxystrobine (ISO); (2E)-2-{2-[(2,5-diméthylphénoxy)méthyl]phényl}-2-(méthoxyimino)-N-méthylacétamide; (E)-2-(méthoxyimino)-N-méthyl-2-[α-(2,5-xylyloxy)-o-tolyl]acétamide;
— avis du 10 décembre 2020 concernant le 4,4’-sulphonyldiphénol; bisphénol S;
— avis du 10 décembre 2020 concernant l’acétate de 2-[N-éthyl-4-[(5-nitrothiazol-2-yl)azo]-m-toluidino]éthyle; C.I. Disperse Blue 124;
— avis du 10 décembre 2020 concernant l’acide perfluoroheptanoïque; acide tridécafluoroheptanoïque;
— avis du 10 décembre 2020 concernant le N-(isopropoxycarbonyl)-L-valyl-(3RS)-3-(4-chlorophényl)-β-alaninate de méthyle; valifénalate;
— avis du 10 décembre 2020 concernant l’acide 6-[C12-18-alkyl-(ramifié, insaturé)-2,5-dioxopyrrolidin-1-yl]hexanoïque, sels de sodium et de tris(2-hydroxyéthyl)ammonium;
— avis du 10 décembre 2020 concernant l’acide 6-[(C10-C13)-alkyl-(ramifié, insaturé)-2,5-dioxopyrrolidin-1-yl]hexanoïque;
— avis du 10 décembre 2020 concernant l’acide 6-[C12-18-alkyl-(ramifié, insaturé)-2,5-dioxopyrrolidin-1-yl]hexanoïque;
— avis du 10 décembre 2020 concernant 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine; Mélamine;
— avis du 10 décembre 2020 concernant la masse réactionnelle du 3-(difluorométhyl)-1-méthyl-N-[(1RS,4SR,9RS)-1,2,3,4-tétrahydro-9-isopropyl-1,4-méthanonaphtalén-5-yl]pyrazole-4-carboxamide] et 3-(difluorométhyl)-1-méthyl-N-[(1RS,4SR,9SR)-1,2,3,4-tétrahydro-9-isopropyl-1,4-méthanonaphtalén-5-yl] pyrazole-4-carboxamide [teneur relative ≥ 78 % isomères syn ≤ 15 % isomères anti]; isopyrazam;
— avis du 10 décembre 2020 concernant le Margosa [obtenu à partir des amandes d’Azadirachta indica extrait avec de l’eau et transformé au moyen de solvants organiques];
— avis du 10 décembre 2020 concernant le pentaoxyde de divanadium; pentoxyde de vanadium;
— avis du 10 décembre 2020 concernant la bentazone (ISO); 3-isopropyl-2,1,3-benzothiadiazin-4-one-2,2-dioxyde;
— avis du 10 décembre 2020 relatif à une réevaluation, à la demande de la Commission européenne, des nouvelles informations sur la toxicité aiguë par inhalation du 2-butoxyéthanol; éthylène-glycol monobutyl-éther (EGBE).
(3)
(3) Des informations complémentaires ont été reçues en réponse à l’évaluation scientifique exposée dans les avis du CER du 11 juin 2020 concernant l’acide 2-éthylhexanoïque et ses sels; du 11 juin 2020 concernant une réévaluation, à la demande de la Commission européenne, de la toxicité pour le développement du N-carboxyméthyliminobis (éthylènenitrilo)tétra (acide acétique) (DTPA), de son pentasodium et de ses sels pentasodiques; du 8 octobre 2020 concernant le bromure d’ammonium; du 10 décembre 2020 concernant le pentaoxyde de divanadium; du 10 décembre 2020 relatif à un réexamen, à la demande de la Commission européenne, des nouvelles informations sur la toxicité aiguë par inhalation du 2-butoxyéthanol; éthylène-glycol monobutyl-éther (EGBE); et du 10 décembre 2020 concernant la mélamine.
(4)
(4) La Commission a évalué ces informations complémentaires et ne les a pas jugées suffisantes pour mettre en doute l’analyse scientifique contenue dans les avis du CER. C’est pourquoi il convient d’instaurer, de mettre à jour ou de supprimer la classification et l’étiquetage harmonisés des substances concernées sur la base de l’évaluation effectuée dans ces avis.
(5)
(5) Des informations complémentaires concernant la toxicité aiguë par inhalation de silanamine, 1,1,1-triméthyl-N-(triméthylsilyl)-, produits d’hydrolyse avec de la silice; dioxyde de silicium amorphe synthétique pyrogéné, nano, traité en surface ont été reçues après que l’avis du CER a été transmis à la Commission. La classification de la silanamine, triméthyl-1,1,1-N-(triméthylsilyl)-, produits d’hydrolyse avec la silice; dioxyde de silicium amorphe synthétique pyrogéné, nano, traité en surface dans la classe toxicité aiguë par inhalation de catégorie 2, recommandée par l’avis du CER du 5 décembre 2019, ne devrait pas être inscrite à l’annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008, étant donné que les nouvelles informations scientifiques reçues ont été évaluées par la Commission, qui a jugé qu’elles devaient encore être examinées par le CER. Toutefois, la classification de cette substance en tant que STOT RE 2, recommandée dans l’avis du CER du 5 décembre 2019, devrait être inscrite à l’annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008 puisqu’aucune nouvelle information n’a été reçue qui nécessiterait un examen complémentaire en vue de cette classification.
(6)
(6) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 1272/2008 en conséquence.
(7)
(7) Le respect des classifications harmonisées nouvelles ou actualisées ne devrait pas être exigé immédiatement, étant donné qu’un certain délai sera nécessaire pour que les fournisseurs puissent adapter l’étiquetage et l’emballage des substances et mélanges aux classifications nouvelles ou actualisées et écouler leurs stocks de substances soumises aux exigences réglementaires antérieures. Ce délai est également nécessaire pour laisser le temps aux fournisseurs de prendre les mesures qui s’imposent pour faire en sorte que les autres exigences légales continuent d’être respectées à la suite des modifications apportées en vertu du présent règlement. Il convient toutefois de donner aux fournisseurs qui le souhaitent la possibilité d’appliquer les classifications harmonisées nouvelles ou actualisées et d’adapter en conséquence l’étiquetage et l’emballage avant la date d’application du présent règlement, afin de garantir un niveau élevé de protection de la santé humaine et de l’environnement et d’offrir une flexibilité suffisante aux fournisseurs,
Article 2
Entrée en vigueur et application
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 1er décembre 2023.
Par dérogation au deuxième alinéa du présent article, les substances et les mélanges peuvent être classés, étiquetés et emballés conformément au présent règlement à compter de sa date d’entrée en vigueur.
Annexes
Annexe
ANNEXE
L’annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008 est modifiée comme suit:
1) à la partie 3, le tableau 3 est modifié comme suit:
a) les entrées suivantes sont ajoutées:
| Numéro d’index | Nom chimique | Numéro CE | Numéro CAS | Classification | Étiquetage | Limites de concentrations spécifiques, facteurs M et ETA | Notes
| Code(s) des classes et catégories de danger | Code(s) des mentions de danger | Code(s) des pictogrammes, mentions d’avertissement | Code(s) des mentions de danger | Code(s) des mentions additionnelles de danger
| «014-052-00-7 | silanamine, triméthyl-1,1,1-N-(triméthylsilyl)-, produits d’hydrolyse avec la silice; dioxyde de silicium amorphe synthétique pyrogéné, nano, traité en surface | 272-697-1 | 68909-20-6 | STOT RE 2 | H373 (poumons) (inhalation) |
GHS08
Wng
| H373 (poumons) (inhalation) | EUH066» | |
| «035-005-00-7 | bromure d’ammonium | 235-183-8 | 12124-97-9 |
Repr. 1B
Lact.
STOT SE 3
STOT RE 1
Irrit. oculaire 2
|
H360FD
H362
H336
H372 (système nerveux)
H319
|
GHS08
GHS07
Dgr
|
H360FD
H362
H336
H372 (système nerveux)
H319»
| | |
| «050-032-00-4 | bis(2-éthylhexanoate) de dibutylétain | 220-481-2 | 2781-10-4 |
Mutag. 2
Repr. 1B
STOT RE 1
|
H341
H360FD
H372 (système immunitaire)
|
GHS08
Dgr
|
H341
H360FD
H372 (système immunitaire)»
| | |
| «050-033-00-X | di(acétate) de dibutylétain | 213-928-8 | 1067-33-0 |
Mutag.2
Repr. 1B
STOT RE 1
|
H341
H360FD
H372 (système immunitaire)
|
GHS08
Dgr
|
H341
H360FD
H372 (système immunitaire)»
| | |
| «052-001-00-0 | Tellure | 236-813-4 | 13494-80-9 |
Repr. 1B
Lact.
|
H360Df
H362
|
GHS08
Dgr
|
H360Df
H362»
| | |
| «052-002-00-6 | Dioxyde de tellure | 231-193-1 | 7446-07-3 |
Repr. 1B
Lact.
|
H360Df
H362
|
GHS08
Dgr
|
H360Df
H362»
| | |
| «056-005-00-3 | Tétraoxyde de baryum et de dibore | 237-222-4 | 13701-59-2 |
Repr. 1B
Tox. aiguë 4
Tox. aiguë 3
|
H360FD
H332
H301
|
GHS08
GHS06
Dgr
|
H360FD
H332
H301
| |
inhalation:
ETA = 1,5 mg/l (poussières ou brouillards)
voie orale:
ETA = 100 mg/kg pc»
|
| «601-097-00-8 | Propylbenzène | 203-132-9 | 103-65-1 |
Inflammable Liq. 3
Asp. Tox. 1
STOT SE 3
Aquatic Chronic 2
|
H226
H304
H335
H411
|
GHS02
GHS08
GHS07
GHS09
Dgr
|
H226
H304
H335
H411»
| | |
| «603-243-00-6 | Dérivé de 2,2-diméthylpropan-1-ol, tribromo 3-bromo-2,2-bis(bromométhyle)-1-propanol | 253-057-0 | 36483-57-5; 1522-92-5 |
Canc. 1B
Mutag. 2
|
H350
H341
|
GHS08
Dgr
|
H350
H341»
| | |
| «604-096-00-0 | butoxyde de pipéronyle (ISO); oxyde de 2-(2-butoxyéthoxy)éthyle et de 6-propylpipéronyle | 200-076-7 | 51-03-6 |
STOT SE 3
Irrit. oculaire 2
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H335
H319
H400
H410
|
GHS07
GHS09
Wng
|
H335
H319
H410
| EUH066 |
M = 1
M = 1»
|
| «604-097-00-6 | 2,4,6-tri-tert-butylphénol | 211-989-5 | 732-26-3 |
Repr. Tox.
Aiguë 1B 4
STOT RE 2
Sens. cut. 1B
|
H360D
H302
H373 (foie)
H317
|
GHS08
GHS07
Dgr
|
H360D
H302
H373 (foie)
H317
| |
voie orale:
ETA = 500 mg/kg pc»
|
| «604-098-00-1 | 4,4’-sulphonyldiphénol; bisphénol S | 201-250-5 | 80-09-1 | Repr. 1B | H360FD |
GHS08
Dgr
| H360FD» | | |
| «606-153-00-5 | benzophénone | 204-337-6 | 119-61-9 | Carc. 1B | H350 |
GHS08
Dgr
| H350» | | |
| «606-154-00-0 | quinoclamine (ISO); 2-amino-3-chloro-1,4-naphtoquinone | 220-529-2 | 2797-51-5 |
Canc. 2
Repr. 2
Tox. aiguë 4
STOT RE 2
Irrit. oculaire 2
Sens. cut. 1A
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H351
H361d
H302
H373 (système sanguin, reins)
H319
H317
H400
H410
|
GHS08
GHS07
GHS09
Wng
|
H351
H361d
H302
H373 (système nerveux, reins)
H319
H317
H410
| |
voie orale:
ETA = 500 mg/kg pc
M = 10
M = 10»
|
| «607-756-00-6 | Acrylate d’exo-1,7,7-triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yle; acrylate d’isobornyle | 227-561-6 | 5888-33-5 | Sens. cut. 1A | H317 |
GHS07
Wng
| H317» | | |
| «607-757-00-1 | daminozide (ISO); acide 4-(2,2-diméthylhydrazino)-4-oxobutanoïque; Acide N-diméthylaminosuccinamique | 216-485-9 | 1596-84-5 | Canc. 2 | H351 |
GHS08
Wng
| H351» | | |
| «607-758-00-7 | 4,4’-oxydi(benzènesulfonohydrazide) | 201-286-1 | 80-51-3 |
Autoréact. D
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H242
H400
H410
|
GHS02
GHS09
Dgr
|
H242
H410
| |
M = 1
M = 1»
|
| «607-759-00-2 | toluène-4-sulfonohydrazide | 216-407-3 | 1576-35-8 | Autoréact. D | H242 |
GHS02
Dgr
| H242» | | |
| «607-760-00-8 | acétate de 2-[N-éthyl-4-[(5-nitrothiazol-2-yl)azo]-m-toluidino]éthyle; C.I. Disperse Blue 124 | 239-203-6 | 15141-18-1 | Sens. cut. 1A | H317 |
GHS07
Wng
| H317 | | Sens. cut. 1A; H317: C ≥ 0,001 %» |
| «607-761-00-3 | Acide perfluorooctanoïque; acide tridécafluoroheptanoïque | 206-798-9 | 375-85-9 |
Repr. 1B
STOT RE 1
|
H360D
H372 (foie)
|
GHS08
Dgr
|
H360D
H372 (foie)»
| | |
| «607-762-00-9 | méthyl N-(isopropoxycarbonyl)-L-valyl-(3RS)-3-(4-chlorophényl)-β-alaninate; valifénalate | - | 283159-90-0 |
Canc. 2
Aquatic Chronic 2
|
H351
H411
|
GHS08
GHS09
Wng
|
H351
H411»
| | |
| «607-763-00-4 | acide 6-[C12-18-alkyl-(ramifié, insaturé)-2,5-dioxopyrrolidin-1-yl]hexanoïque, sels de sodium et de tris(2-hydroxyéthyl)ammonium | - | - |
Repr. 1B
Irrit. oculaire 2
|
H360FD
H319
|
GHS08
GHS07
Dgr
|
H360FD
H319»
| | |
| «607-764-00-X | acide 6-[(C10-C13)-alkyl-(ramifié, insaturé)-2,5-dioxopyrrolidin-1-yl]hexanoïque | - | 2156592-54-8 |
Repr. 1B
Irrit. oculaire 2
|
H360FD
H319
|
GHS08
GHS07
Dgr
|
H360FD
H319»
| | |
| «607-765-00-5 | acide 6-[C12-18-alkyl-(ramifié, insaturé)-2,5-dioxopyrrolidin-1-yl]hexanoïque | - | - | Repr. 1B | H360FD |
GHS08
Dgr
| H360FD» | | |
| «613-341-00-0 | clofentézine (ISO); 3,6-bis(o-chlorophényl)-1,2,4,5-tétrazine | 277-728-2 | 74115-24-5 | Aquatic Chronic 1 | H410 |
GHS09
Wng
| H410 | | M = 1» |
| «613-342-00-6 | théophylline; 1,3-diméthyl-3,7-dihydro-1H-purine-2,6-dione | 200-385-7 | 58-55-9 | Repr. 1B | H360D |
GHS08
Dgr
| H360D» | | |
| «613-343-00-1 | pyridalyl (ISO); 2,6-dichloro-4-(3,3-dichloroallyloxy)phényl 3-[5-(trifluorométhyl)-2-pyridyloxy]propyl éther | - | 179101-81-6 |
Sens. cut. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H317
H400
H410
|
GHS07
GHS09
Wng
|
H317
H410
| |
M = 1 000
M = 100»
|
| «613-344-00-7 | 1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium; pyrithione sodique; pyrithione de sodium |
223-296-5;
240-062-8
|
3811-73-2;
15922-78-8
|
Tox. aiguë 3
Tox. aiguë 3
Tox. aiguë 4
STOT RE 1
Irrit. cut. 2
Irrit. oculaire 2
Sens. cut. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 2
|
H331
H311
H302
H372 (système nerveux)
H315
H319
H317
H400
H411
|
GHS06
GHS08
GHS09
Dgr
|
H331
H311
H302
H372 (système nerveux)
H315
H319
H317
H410
| EUH070 |
inhalation:
ETA = 0,5 mg/l (poussières ou brouillards)
voie cutanée:
ETA = 790 mg/kg pc
voie orale:
ETA = 500 mg/kg pc
M = 100»
|
| «613-345-00-2 |
1,3,5-triazine-2,4,6-triamine;
mélamine
| 203-615-4 | 108-78-1 |
Canc. 2
STOT RE 2
|
H351
H373 (voies urinaires)
|
GHS08
Wng
|
H351
H373 (voies urinaires)»
| | |
| «615-046-00-2 | 1,3-bis(1-isocyanato-1-méthyléthyl)benzène; [m-TMXDI]; | 220-474-4 | 2778-42-9 |
Sens. resp. 1
Sens. cut. 1A
|
H334
H317
|
GHS08
Dgr
|
H334
H317»
| | |
| «615-047-00-8 | 1,3-bis(isocyanatométhyl)benzène; [m-XDI]; | 222-852-4 | 3634-83-1 |
Sens. resp. 1
Sens. cut. 1A
|
H334
H317
|
GHS08
Dgr
|
H334
H317
| | Sens. cut. 1A; H317: C ≥ 0,001 %» |
| «615-048-00-3 | diisocyanate de 2,4,6-triisopropyl-m-phénylène | 218-485-4 | 2162-73-4 |
Sens. resp. 1
Sens. cut. 1
|
H334
H317
|
GHS08
Dgr
|
H334
H317»
| | |
| «615-049-00-9 |
diisocyanate de 1,5-naphtylène
[contenant < 0,1 % (p/p) de particules d’un diamètre aérodynamique inférieur à 50 μm]
| 221-641-4 | 3173-72-6 |
STOT SE 3
Irrit. cutanée 2
Irrit. oculaire 2
Sens. resp. 1
Sens. cut. 1A
Aquatic Chronic 3
|
H335
H315
H319
H334
H317
H412
|
GHS07
GHS08
Dgr
|
H335
H315
H319
H334
H317
H412»
| | |
| «615-050-00-4 |
diisocyanate de 1,5-naphtylène
[contenant ≥ 0,1 % (p/p) de particules d’un diamètre aérodynamique inférieur à 50 μm]
| 221-641-4 | 3173-72-6 |
Tox. aiguë 2
STOT SE 3
Irrit. cutanée 2
Irrit. oculaire 2
Sens. resp. 1
Sens. cut. 1A
Aquatic Chronic 3
|
H330
H335
H315
H319
H334
H317
H412
|
GHS06
GHS08
Dgr
|
H330
H335
H315
H319
H334
H317
H412
| |
inhalation:
ETA = 0,27 mg/l (poussières ou brouillards)»
|
| «616-237-00-3 | fluopicolide (ISO); 2,6-dichloro-N-[3- chloro-5-(trifluorométhyl)-2-pyridylméthyl]benzamide | - | 239110-15-7 | Repr. 2 | H361d |
GHS08
Wng
| H361d» | | |
| «16-238-00-9 | triamide N-(2-nitrophényl)phosphorique | 477-690-9 | 874819-71-3 |
Repr. 1B
STOT RE 2
|
H360Fd
H373 (reins)
|
GHS08
Dgr
|
H360Fd
H373 (reins)»
| | |
| «16-239-00-4 | N-(5-chloro-2-isopropylbenzyl)-N-cyclopropyl-3-(difluorométhyl)-5-fluoro-1-méthyl-1H-pyrazole-4-carboxamide; isoflucyprame | - | 1255734-28-1 |
Repr. 2
Tox. aiguë 4
Sens. cut. 1B
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H361f
H332
H317
H400
H410
|
GHS08
GHS07
GHS09
Wng
|
H361f
H332
H317
H410
| |
inhalation:
ETA = 2,2 mg/l (poussières ou brouillards)
M = 10
M = 1»
|
| «616-240-00-X | masse réactionnelle du 3-(difluorométhyl)-1-méthyl-N-[(1RS,4SR,9RS)-,2,3,4-tétrahydro-9-isopropyl-1,4-méthanonaphtalén-5-yl]pyrazole-4-carboxamide] et 3-(difluorométhyl)-1-méthyl-N-[(1RS,4SR,9SR)-1,2,3,4-tétrahydro-9-isopropyl-1,4-méthanonaphtalén-5-yl] pyrazole-4-carboxamide [teneur relative ≥ 78 % isomères syn ≤ 15 % isomères anti]; isopyrazam | - | 881685-58-1 |
Canc. 2
Repr. 1B
Sens. cut. 1B
Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1
|
H351
H360D
H317
H400
H410
|
GHS08
GHS07
GHS09
Dgr
|
H351
H360D
H317
H410
| |
Repr. 1B; H360D:
C ≥ 3 %
M = 10
M = 10»
|
| «650-058-00-1 | Margosa [obtenu à partir des amandes d’Azadirachta indica extrait avec de l’eau et transformé au moyen de solvants organiques] | 283-644-7 | 84696-25-3 |
Repr. 2
Sens. cut. 1
Aquatic Chronic 1
|
H361d
H317
H410
|
GHS08
GHS07
GHS09
Wng
|
H361d
H317
H410
| | M = 10» |
b) les entrées correspondant aux numéros index 014-001-00-9; 023-001-00-8; 601-024-00-X; 603-014-00-0; 603-107-00-6; 604-030-00-0; 607-111-00-9; 607-230-00-6; 607-253-00-1; 607-254-00-7; 607-734-00-6; 607-735-00-1; 607-736-00-7; 608-032-00-2; 609-042-00-X; 613-012-00-1; 616-164-00-7 sont respectivement remplacées par les entrées suivantes:
| Numéro d’index | Nom chimique | Numéro CE | Numéro CAS | Classification | Étiquetage | Limites de concentrations spécifiques, facteurs M et ETA | Notes
| Code(s) des classes et catégories de danger | Code(s) des mentions de danger | Code(s) des pictogrammes, mentions d’avertissement | Code(s) des mentions de danger | Code(s) des mentions additionnelles de danger
| «014-001-00-9 | trichlorosilane | 233-042-5 | 10025-78-2 |
Inflammable Liq. 1
Hydroréact. 1
Tox. aiguë 3
Tox. aiguë 4
Skin Corr.1A
Lésions oculaires 1
|
H224
H260
H331
H302
H314
H318
|
GHS02
GHS06
GHS05
Dgr
|
H224
H260
H331
H302
H314
|
EUH014
EUH029
EUH071
|
inhalation:
ETA = 7,6 mg/l (vapeurs)
voie orale:
ETA = 1 000 mg/kg pc»
|
| «023-001-00-8 | pentaoxyde de divanadium; pentoxyde de vanadium | 215-239-8 | 1314-62-1 |
Mutag. 2
Canc. 1B
Repr. 2
Lact.
Tox. aiguë 3
Tox. aiguë 2
STOT SE 3
STOT RE 1
Aquatic Chronic 2
|
H341
H350
H361fd
H362
H301
H330
H335
H372 (voies respiratoires, inhalation)
H411
|
GHS06
GHS08
GHS09
Dgr
|
H341
H350
H361fd
H362
H301
H330
H335
H372 (voies respiratoires, inhalation)
H411
| |
inhalation:
ETA = 0,05 mg/l (poussières ou brouillards)
voie orale:
ETA = 220 mg/kg pc»
|
| «601-024-00-X | Cumène | 202-704-5 | 98-82-8 |
Inflammable Liq. 3
Canc. 1B
Asp. Tox. 1
STOT SE 3
Aquatic Chronic 2
|
H226
H350
H304
H335
H411
|
GHS02
GHS08
GHS07
GHS09
Dgr
|
H226
H350
H304
H335
H411»
| | |
| «603-014-00-0 | 2-butoxyéthanol; éther monobutylique d’éthylène-glycol | 203-905-0 | 111-76-2 |
Tox. aiguë 3
Tox. aiguë 4
Irrit. cutanée 2
Irrit. oculaire 2
|
H331
H302
H315
H319
|
GHS06
Dgr
|
H331
H302
H315
H319
| |
inhalation:
ETA = 3 mg/l (vapeurs)
voie orale:
ETA = 1 200 mg/kg pc»
|
| «603-107-00-6 | 2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol; éther monométhylique du diéthylène glycol | 203-906-6 | 111-77-3 | Repr. 1B | H360D |
GHS08
Dgr
| H360D | | Repr. 1B; H360D: C ≥ 3 %» |
| «604-030-00-0 | 4,4’-isopropylidènediphénol; bisphénol A | 201-245-8 | 80-05-7 |
Repr. 1B
STOT SE 3
Lésions oculaires 1
Sens. cut. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H360F
H335
H318
H317
H400
H410
|
GHS08
GHS07
GHS05
GHS09
Dgr
|
H360F
H335
H318
H317
H410
| |
M = 1
M = 10»
|
| «607-111-00-9 |
Diacrylate de 2-éthyl-2-[[(1-oxoallyl)oxy]méthyl]-1,3-propanediyle; acrylate de 2,2-bis(acryloyloxyméthyl)butyle;
triacrylate de triméthylolpropane
| 239-701-3 | 15625-89-5 |
Canc. 2
Irrit. cutanée 2
Irrit. oculaire 2
Sens. cut. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H351
H315
H319
H317
H400
H410
|
GHS08
GHS07
GHS09
Wng
|
H351
H315
H319
H317
H410
| |
M = 1
M = 1
| D»
| «607-230-00-6 | acide 2-éthylhexanoïque et ses sels, à l’exception de ceux mentionnés ailleurs dans la présente annexe | - | - | Repr. 1B | H360D |
GHS08
Dgr
| H360D» | | |
| «607-253-00-1 | cyfluthrine (ISO); α-cyano-4-fluoro-3-phénoxybenzyl-3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate | 269-855-7 | 68359-37-5 |
Lact.
Tox. aiguë 2
Tox. aiguë 2
STOT SE 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H362
H330
H300
H370 (système nerveux)
H400
H410
|
GHS06
GHS08
GHS09
Dgr
|
H362
H330
H300
H370 (système nerveux)
H410
| |
inhalation:
ETA = 0,14 mg/l (poussières ou brouillards)
voie orale:
ETA = 14 mg/kg pc
M = 1 000 000
M = 1 000 000»
|
| «607-254-00-7 | beta-cyfluthrine (ISO); masse réactionnelle du rel-(R)-cyano(4-fluoro-3-phénoxyphényl)méthyl (1S,3S)-3-(2,2-dichloroéthenyl)-2,2-diméthylcyclopropane-1-carboxylate et de rel-(R)-cyano(4-fluoro-3-phénoxyphényl)méthyl (1S,3R)-3-(2,2-dichloroéthenyl)-2,2-diméthylcyclopropane-1-carboxylate | - | 1820573-27-0 |
Lact.
Tox. aiguë 2
Tox. aiguë 2
STOT SE 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H362
H330
H300
H370 (système nerveux)
H400
H410
|
GHS06
GHS08
GHS09
Dgr
|
H362
H330
H300
H370 (système nerveux)
H410
| |
inhalation:
ETA = 0,081 mg/l (poussières ou brouillards)
voie orale:
ETA = 11 mg/kg pc
M = 1 000 000
M = 1 000 000»
|
| «607-734-00-6 | 2,2’,2”,2”’,2””-(éthane-1,2-diylnitrilo)pentaacétate de pentapotassium | 404-290-3 | 7216-95-7 |
Repr. 1B
Tox. aiguë 4
STOT RE 2
Irrit. oculaire 2
|
H360D
H332
H373 (inhalation)
H319
|
GHS08
GHS07
Dgr
|
H360D
H332
H373 (inhalation)
H319
| |
Repr. 1B; H360D: C ≥ 3 %
inhalation:
ETA = 1,5 mg/l (poussières ou brouillards)»
|
| «607-735-00-1 | Acide N-carboxyméthyliminobis(éthylènenitrilo)tétraacétique | 200-652-8 | 67-43-6 |
Repr. 1B
Tox. aiguë 4
STOT RE 2
Irrit. oculaire 2
|
H360D
H332
H373 (inhalation)
H319
|
GHS08
GHS07
Dgr
|
H360D
H332
H373 (inhalation)
H319
| |
Repr. 1B; H360D: C ≥ 3 %
inhalation:
ETA = 1,5 mg/l (poussières ou brouillards)»
|
| «607-736-00-7 | (carboxylatométhyl)iminobis(éthylènenitrilo)tétraacétate de pentasodium | 205-391-3 | 140-01-2 |
Repr. 1B
Acute Tox. 4
STOT RE 2
|
H360D
H332
H373 (inhalation)
|
GHS08
GHS07
Dgr
|
H360D
H332
H373 (inhalation)
| |
Repr. 1B; H360D: C ≥ 3 %
inhalation:
ETA = 1,5 mg/l (poussières ou brouillards)»
|
| «608-032-00-2 | acétamipride (ISO); (1E)-N-[(6-chloropyridine-3-yl)méthyl]-N’-cyano-N-méthyléthanimidamide; (E)-N1-[(6-chloro-3-pyridyl)méthyl]-N2-cyano-N1-méthylacétamidine | - | 135410-20-7, 160430-64-8 |
Repr. 2
Tox. aiguë 3
Aquatic Chronic 1
Aquatic Acute 1
|
H361d
H301
H410
H400
|
GHS08
GHS06
GHS09
Dgr
|
H361d
H301
H410
| |
voie orale:
ETA = 140 mg/kg pc
M = 10
M = 10»
|
| «609-042-00-X | pendiméthaline (ISO); N-(1-éthylpropyl)-2,6-dinitro-3,4-xylidine | 254-938-2 | 40487-42-1 |
Repr. 2
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H361d
H400
H410
|
GHS08
GSH09
Wng
|
H361d
H410
| |
M = 100
M = 10»
|
| «613-012-00-1 | bentazone (ISO); 3-isopropyl-2,1,3-benzothiadiazin-4-one-2,2-dioxyde | 246-585-8 | 25057-89-0 |
Repr. 2
Tox. aiguë 4
Irrit. oculaire 2
Sens. cut. 1
|
H361d
H302
H319
H317
|
GHS08
GHS07
Wng
|
H361d
H302
H319
H317
| | voie orale: ETA = 1 600 mg/kg pc» |
| «616-164-00-7 | dimoxystrobine (ISO); (2E)-2-{2-[(2,5-diméthylphénoxy)méthyl]phényl}-2-(méthoxyimino)-N-méthylacétamide; (E)-2-(méthoxyimino)-N-méthyl-2-[α-(2,5-xylyloxy)-o-tolyl]acétamide | | 149961-52-4 |
Canc. 2
Repr. 2
Tox. aiguë 4
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H351
H361d
H332
H400
H410
|
GHS08
GHS07
GHS09
Wng
|
H351
H361d
H332
H410
| |
inhalation:
ETA = 1,3 mg/l (poussières ou brouillards)
M = 100
M = 100»
|
c) l’entrée correspondant au numéro index 615-007-00-X est supprimée.