L’annexe XII du règlement d’exécution (UE) 2020/761 est modifiée comme suit:
1) Le tableau suivant correspondant au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.4213 est modifié comme suit:
a) la ligne «Sous-périodes contingentaires» est remplacée par ce qui suit:
| «Sous-périodes contingentaires |
Du 1er juillet au 30 septembre
Du 1er octobre au 31 décembre
Du 1er janvier au 31 mars
Du 1er avril au 30 juin»
b) la ligne «Quantité (en kilogrammes)» est remplacée par ce qui suit:
| «Quantité (en kilogrammes) |
368 000 kg, répartis comme suit:
30 % pour la sous-période comprise entre le 1er juillet et le 30 septembre;
30 % pour la sous-période comprise entre le 1er octobre et le 31 décembre;
20 % pour la sous-période comprise entre le 1er janvier et le 31 mars;
20 % pour la sous-période comprise entre le 1er avril et le 30 juin»
2) Le tableau suivant correspondant au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.4290 est modifié comme suit:
a) la ligne «Sous-périodes contingentaires» est remplacée par ce qui suit:
| «Sous-périodes contingentaires |
Du 1er juillet au 30 septembre
Du 1er octobre au 31 décembre
Du 1er janvier au 31 mars
Du 1er avril au 30 juin»
b) la ligne «Quantité (en kilogrammes)» est remplacée par ce qui suit:
| «Quantité (en kilogrammes) |
456 000 kg, répartis comme suit:
30 % pour la sous-période comprise entre le 1er juillet et le 30 septembre;
30 % pour la sous-période comprise entre le 1er octobre et le 31 décembre;
20 % pour la sous-période comprise entre le 1er janvier et le 31 mars;
20 % pour la sous-période comprise entre le 1er avril et le 30 juin»