Version d'origine : acte du 28/06/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2022/1023
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (UE) 2022/1023
VersionVersion d'origine (CELEX 32022R1023)
RéférenceAnnexe I du règlement (UE) 2022/1023EUR-Lex →
L’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 est modifiée comme suit:
1) Dans la partie B, au point 3 intitulé «Additifs autres que les colorants et les édulcorants», la nouvelle entrée suivante est insérée après l’entrée relative à l’additif alimentaire E 322:
| «E 322a | Lécithine d’avoine»
2) Dans la partie E, dans la catégorie de denrées alimentaires 05.1 «Produits de cacao et de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE», la nouvelle entrée suivante relative à la «Lécithine d’avoine» est insérée après l’entrée relative à l’additif E 322:
| | «E 322a | Lécithine d’avoine | 20 000» | | |
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