Règlement (UE) 2022/1023 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/06/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2022/1023
RattachementRèglement (UE) 2022/1023
Versionacte d'origine du 28/06/2022 (CELEX 32022R1023)
RéférenceConsidérant 6 du règlement (UE) 2022/1023EUR-Lex →

(6) L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a évalué la sécurité de la lécithine d’avoine en tant qu’additif alimentaire et a conclu, dans son avis du 10 décembre 2019, que l’utilisation de la lécithine d’avoine en tant qu’additif alimentaire dans le cadre des utilisations et des doses proposées ne posait pas de problème de sécurité.

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