Règlement d’exécution (UE) 2022/1252 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 19/07/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/1252
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/1252
VersionVersion d'origine (CELEX 32022R1252)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2022/1252EUR-Lex →

À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2015/408, les entrées suivantes sont supprimées:

amitrole;

bifenthrine;

bromadiolone;

carbendazime;

carbétamide;

composés de cuivre (variantes de l’hydroxyde de cuivre, de l’oxychlorure de cuivre, de l’oxyde cuivreux, de la bouillie bordelaise et du sulfate de cuivre tribasique);

cyproconazole;

difénacoum

diméthoate;

diquat;

époxiconazole;

esfenvalérate;

éthoprophos;

étoxazole;

famoxadone;

fénamiphos;

oxyde de fenbutatine;

fipronile;

fluquinconazole;

glufosinate;

haloxyfop-P;

imazamox;

imazosulfuron;

isoproturon;

isopyrazam;

lambda-cyhalothrine;

linuron;

lufénuron;

mécoprop;

méthomyl;

metsulfuron-méthyle;

molinate;

myclobutanil;

oxadiargyl;

oxadiazon;

pendiméthaline;

prochloraze;

profoxydime;

propiconazole;

prosulfuron;

quinoxyfène;

quizalofop-P (variante quizalofop-P-tefuryl);

tépraloxydim;

thiaclopride;

triasulfuron;

triazoxide;

warfarine.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022R1252. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).