Version d'origine : acte du 22/07/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2022/1290
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2022/1290
VersionVersion d'origine (CELEX 32022R1290)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2022/1290EUR-Lex →
Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes concernant l’amétoctradine et la dodine sont remplacées par le texte suivant:
«».
2) L’annexe III est modifiée comme suit:
a) dans la partie A, les colonnes concernant le chlorméquat et la nicotine sont remplacées par le texte suivant:
«»
b) dans la partie B, la colonne relative au profenofos est remplacée par le texte suivant:
«»
3) À l’annexe IV, l’entrée suivante est insérée: «Spodoptera exigua multicapsid nucleopolyhedrovirus (SeMNPV) isolate BV-0004».
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