Article 1
Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2022/1290 de la Commission du 22 juillet 2022 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus des substances actives amétoctradine, chlorméquat, dodine, nicotine, profenofos et Spodoptera exigua — virus de la polyédrose nucléaire à capsides multiples (SeMNPV), isolat BV-0004, présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 22/07/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2022/1290
Adopté le22 juillet 2022
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 15 considérants, 4 annexes
CELEX32022R1290
Considérants (15)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’amétoctradine et de dodine ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le chlorméquat et la nicotine, les LMR sont inscrites à l’annexe III, partie A, dudit règlement. Pour le profenofos, les LMR figurent à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, de ce même règlement. Aucune LMR spécifique n’a été fixée dans le règlement (CE) no 396/2005 pour la substance active «Spodoptera exigua — virus de la polyédrose nucléaire à capsides multiples (SeMNPV), isolat BV-0004», laquelle n’a pas non plus été inscrite à l’annexe IV dudit règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l’article 18, paragraphe 1, point b), s’applique.
(2)
(2) Dans le cadre d’une procédure visant à faire autoriser l’utilisation d’un produit phytopharmaceutique contenant la substance active amétoctradine sur des cultures susceptibles d’attirer les abeilles, ce qui pourrait avoir pour conséquence la présence de résidus dans le miel, une demande de modification des LMR existantes pour le miel a été présentée conformément à l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(3)
(3) En ce qui concerne la dodine, une demande de modification des LMR existantes a été introduite conformément à l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 pour les agrumes.
(4)
(4) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces deux demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.
(5)
(5) L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis aux demandeurs, à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.
(6)
(6) L’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les exigences relatives à l’exhaustivité des données communiquées et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. En concluant de la sorte, elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition à ces substances tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant en contenir, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.
(7)
(7) En ce qui concerne le chlorméquat, des LMR provisoires ont été fixées respectivement à 6 mg/kg par le règlement (UE) 2019/1561 de la Commission pour les pleurotes et à 0,9 mg/kg par le règlement (UE) 2017/693 de la Commission pour les champignons de couche. Ces LMR provisoires ont été fixées sur la base de données de surveillance montrant que des résidus étaient présents sur des champignons de couche non traités à des teneurs supérieures à la limite de détermination en raison d’une contamination croisée des champignons de couche par de la paille traitée en toute légalité avec du chlorméquat. Elles ont été fixées jusqu’au 13 avril 2021, dans l’attente de la communication de données de surveillance relatives à la présence de cette substance dans les produits concernés.
(8)
(8) L’Autorité et les exploitants du secteur alimentaire ont présenté des données de surveillance récentes montrant que des résidus de chlorméquat subsistent dans des pleurotes et des champignons de couche à des teneurs supérieures à la limite de détermination. Des producteurs de champignons ont informé la Commission d’une étude en cours visant à évaluer les niveaux de contamination des pleurotes et d’autres champignons de couche. Étant donné que l’étude sera achevée en 2022 et que les données collectées seront ensuite communiquées à la Commission, il y a lieu de prolonger à nouveau la validité de ces LMR provisoires d’un an à compter de la publication du présent règlement.
(9)
(9) Des LMR provisoires pour le chlorméquat dans les poires ont également été fixées par le règlement (UE) 2017/693 à 0,07 mg/kg, en raison du fait que les données de surveillance faisaient apparaître une persistance de cette substance dans les arbres à la suite d’utilisations antérieures. Ces LMR provisoires ont été fixées jusqu’au 13 avril 2021, dans l’attente de la communication de données de surveillance relatives à la présence de cette substance dans le produit concerné. L’Autorité, les États membres et les exploitants du secteur alimentaire ont présenté des données de surveillance récentes montrant que des résidus de cette substance subsistent dans des poires à des teneurs supérieures à la limite de détermination. Il convient donc de continuer à surveiller les teneurs en chlorméquat dans les poires et de prolonger la validité de ces LMR provisoires de sept ans à compter de la publication du présent règlement.
(10)
(10) En ce qui concerne la nicotine, des LMR provisoires ont été fixées par le règlement (UE) 2017/978 de la Commission pour les champignons sauvages (cèpes secs et champignons sauvages séchés autres que les cèpes) jusqu’au 19 octobre 2021, dans l’attente de la présentation et de l’évaluation de nouvelles données et informations sur la présence ou la formation naturelle de nicotine dans les produits concernés. Il n’existe pas de preuve scientifique concluante qui démontre la présence naturelle de nicotine dans les produits concernés et permette d’élucider son mécanisme de formation. L’Autorité et les exploitants du secteur alimentaire ont présenté des données de surveillance récentes montrant que des résidus de cette substance subsistent dans ces produits à des teneurs supérieures à la limite de détermination. Il convient donc de continuer à surveiller les teneurs en nicotine dans ces produits et de prolonger la validité de ces LMR provisoires de sept ans à compter de la publication du présent règlement.
(11)
(11) En ce qui concerne le profenofos, une LMR provisoire a été fixée par le règlement (UE) 2017/978 pour les pétales de rose jusqu’au 18 octobre 2021, dans l’attente de la communication de données de surveillance relatives à la présence de cette substance dans le produit concerné. L’Autorité et les exploitants du secteur alimentaire ont présenté des données de surveillance récentes montrant que des résidus de cette substance subsistent sur des pétales de rose à des teneurs supérieures à la limite de détermination. Il convient donc de continuer à surveiller les teneurs en profenofos sur les pétales de rose et de prolonger la validité de ces LMR provisoires de sept ans à compter de la publication du présent règlement.
(12)
(12) Une demande d’approbation de la substance active «Spodoptera exigua — virus de la polyédrose nucléaire à capsides multiples (SeMNPV), isolat BV-0004» a été soumise à un État membre conformément à l’article 7 du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil. En application de l’article 11, paragraphe 2, dudit règlement, cette demande a été évaluée par l’État membre concerné. L’Autorité a examiné la demande et présenté ses conclusions sur l’examen collégial de l’évaluation des risques liés à cette substance active utilisée en tant que pesticide, dans lesquelles elle indiquait que la substance active «Spodoptera exigua — virus de la polyédrose nucléaire à capsides multiples (SeMNPV), isolat BV-0004» pouvait être inscrite à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005. Il y a donc lieu d’inscrire cette substance à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.
(13)
(13) Eu égard aux avis motivés et aux conclusions de l’Autorité, ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 entrant en ligne de compte, les modifications de LMR proposées satisfont aux exigences fixées à l’article 14, paragraphe 2, dudit règlement.
(14)
(14) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(15)
(15) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes concernant l’amétoctradine et la dodine sont remplacées par le texte suivant:
«».
2) L’annexe III est modifiée comme suit:
a) dans la partie A, les colonnes concernant le chlorméquat et la nicotine sont remplacées par le texte suivant:
«»
b) dans la partie B, la colonne relative au profenofos est remplacée par le texte suivant:
«»
3) À l’annexe IV, l’entrée suivante est insérée: «Spodoptera exigua multicapsid nucleopolyhedrovirus (SeMNPV) isolate BV-0004».
Annexe II
Annexe II
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s’applique la LMR établie à l’annexe III, partie B.
Amétoctradine (R) (L)
(R) La définition des résidus diffère pour la combinaison pesticide-code suivante: Amétoctradine — code 1000000, sauf 1040000: amétoctradine, métabolite acide 4-(7-amino-5-éthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-6-yl)butanoïque (M650F01) et métabolite acide 6-(7-amino-5-éthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-6-yl)hexanoïque (M650F06), exprimés en amétoctradine.
(L) Liposoluble
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, à défaut, de leur absence.
0500070 Seigle
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, à défaut, de leur absence.
0700000 HOUBLON
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, à défaut, de leur absence.
0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, à défaut, de leur absence.
0500010 Orge
0500050 Avoine
0500090 Froment (blé)
L’Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les études relatives à l’alimentation animale n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, à défaut, de leur absence.
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, à défaut, de leur absence.
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1030010 Poules
1030020 Canes
1030030 Oies
1030040 Cailles
Dodine
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 24 juin 2018 ou, à défaut, de leur absence.
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
Profenofos (L)
(L) Liposoluble
Les données de surveillance obtenues entre 2012 et 2015 relèvent la présence de résidus de profenofos dans les fines herbes. D'autres données de surveillance sont nécessaires pour suivre l'évolution de ladite présence. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2021 ou, à défaut, de leur absence.
0256000 (f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010 Cerfeuil
0256020 Ciboulette
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persil
0256050 Sauge
0256060 Romarin
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laurier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
Il ressort de données de surveillance récentes que des résidus de profenofos sont présents dans les pétales de rose. D'autres données de surveillance sont nécessaires pour suivre l'évolution de ladite présence. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 25 juillet 2029 ou, à défaut, de leur absence.
0631030 Rose
La LMR suivante s'applique aux chilis: 3 mg/kg.
0231020 Poivrons doux/Piments doux
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Amétoctradine (R) (L) | Dodine
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | |
| 0110000 | Agrumes | 0,01 | 1,5
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres (2) | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 | 0,01
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de Pécan | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres (2) | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01 |
| 0130010 | Pommes | | 0,9
| 0130020 | Poires | | 0,9
| 0130030 | Coings | | 5
| 0130040 | Nèfles | | 5
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | 5
| 0130990 | Autres (2) | | 0,9
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01 |
| 0140010 | Abricots | | 0,1
| 0140020 | Cerises (douces) | | 3
| 0140030 | Pêches | | 0,1
| 0140040 | Prunes | | 0,01
| 0140990 | Autres (2) | | 0,01
| 0150000 | Baies et petits fruits | | 0,01
| 0151000 |
a) Raisins
| 6 |
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,01 |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01 |
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | |
| 0153990 | Autres (2) | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,01 |
| 0154010 | Myrtilles | |
| 0154020 | Airelles canneberges | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | |
| 0154050 | Cynorrhodons | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | |
| 0154990 | Autres (2) | |
| 0160000 | Fruits divers | 0,01 |
| 0161000 |
a) À peau comestible
| |
| 0161010 | Dattes | | 0,01
| 0161020 | Figues | | 0,01
| 0161030 | Olives de table | | 20
| 0161040 | Kumquats | | 0,01
| 0161050 | Caramboles | | 0,01
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | 0,01
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | 0,01
| 0161990 | Autres (2) | | 0,01
| 0162000 |
b) À peau non comestible et de petite taille
| | 0,01
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |
| 0162020 | Litchis | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |
| 0162990 | Autres (2) | |
| 0163000 |
c) À peau non comestible et de grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | | 0,01
| 0163020 | Bananes | | 0,5
| 0163030 | Mangues | | 0,01
| 0163040 | Papayes | | 0,01
| 0163050 | Grenades | | 0,01
| 0163060 | Chérimoles | | 0,01
| 0163070 | Goyaves | | 0,01
| 0163080 | Ananas | | 0,01
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | 0,01
| 0163100 | Durions | | 0,01
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | 0,01
| 0163990 | Autres (2) | | 0,01
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,05 |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,05 |
| 0212010 | Racines de manioc | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | |
| 0212990 | Autres (2) | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| 0,01 |
| 0213010 | Betteraves | |
| 0213020 | Carottes | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | |
| 0213040 | Raiforts | |
| 0213050 | Topinambours | |
| 0213060 | Panais | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | |
| 0213080 | Radis | |
| 0213090 | Salsifis | |
| 0213100 | Rutabagas | |
| 0213110 | Navets | |
| 0213990 | Autres (2) | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | | 0,01
| 0220010 | Ail | 1,5 |
| 0220020 | Oignons | 1,5 |
| 0220030 | Échalotes | 1,5 |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 20(+) |
| 0220990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0230000 | Légumes-fruits | | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| |
| 0231010 | Tomates | 2 |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 1,5 |
| 0231030 | Aubergines | 2 |
| 0231040 | Gombos/Camboux | 1,5 |
| 0231990 | Autres (2) | 1,5 |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| |
| 0232010 | Concombres | 2 |
| 0232020 | Cornichons | 3 |
| 0232030 | Courgettes | 3 |
| 0232990 | Autres (2) | 3 |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 3 |
| 0233010 | Melons | |
| 0233020 | Potirons | |
| 0233030 | Pastèques | |
| 0233990 | Autres (2) | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
| 9 |
| 0241010 | Brocolis | |
| 0241020 | Choux-fleurs | |
| 0241990 | Autres (2) | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 9 |
| 0242020 | Choux pommés | 15 |
| 0242990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | 60 |
| 0243020 | Choux verts | 50 |
| 0243990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 9 |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 70 |
| 0251020 | Laitues | 50 |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 50 |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 50 |
| 0251050 | Cressons de terre | 50 |
| 0251060 | Roquette/Rucola | 50 |
| 0251070 | Moutarde brune | 50 |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | 50 |
| 0251990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 60 | 0,01
| 0252010 | Épinards | |
| 0252020 | Pourpiers | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |
| 0252990 | Autres (2) | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 50 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d’eau
| 50 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | 50 |
| 0256020 | Ciboulette | 40 |
| 0256030 | Feuilles de céleri | 40 |
| 0256040 | Persil | 40 |
| 0256050 | Sauge | 40 |
| 0256060 | Romarin | 40 |
| 0256070 | Thym | 40 |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 40 |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 40 |
| 0256100 | Estragon | 40 |
| 0256990 | Autres (2) | 40 |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | |
| 0260040 | Pois (écossés) | |
| 0260050 | Lentilles | |
| 0260990 | Autres (2) | |
| 0270000 | Légumes-tiges | | 0,01
| 0270010 | Asperges | 0,01 |
| 0270020 | Cardons | 0,01 |
| 0270030 | Céleris | 20 |
| 0270040 | Fenouils | 20 |
| 0270050 | Artichauts | 0,01 |
| 0270060 | Poireaux | 5 |
| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 |
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 |
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 |
| 0270990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | |
| 0280020 | Champignons sauvages | |
| 0280990 | Mousses et lichens | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01
| 0300010 | Haricots | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |
| 0300990 | Autres (2) | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 |
| 0401000 | Graines oléagineuses | | 0,01
| 0401010 | Graines de lin | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | |
| 0401030 | Graines de pavot | |
| 0401040 | Graines de sésame | |
| 0401050 | Graines de tournesol | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | |
| 0401070 | Fèves de soja | |
| 0401080 | Graines de moutarde | |
| 0401090 | Graines de coton | |
| 0401100 | Pépins de courges | |
| 0401110 | Graines de carthame | |
| 0401120 | Graines de bourrache | |
| 0401130 | Graines de cameline | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | |
| 0401150 | Graines de ricin | |
| 0401990 | Autres (2) | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | |
| 0402010 | Olives à huile | | 20
| 0402020 | Amandes du palmiste | | 0,01
| 0402030 | Fruits du palmiste | | 0,01
| 0402040 | Kapoks | | 0,01
| 0402990 | Autres (2) | | 0,01
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | 0,01
| 0500010 | Orge | (+) |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | |
| 0500030 | Maïs | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | |
| 0500050 | Avoine | (+) |
| 0500060 | Riz | |
| 0500070 | Seigle | (+) |
| 0500080 | Sorgho | |
| 0500090 | Froment (blé) | (+) |
| 0500990 | Autres (2) | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | 0,05
| 0610000 | Thés | |
| 0620000 | Grains de café | |
| 0630000 | Infusions (base:) | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Camomille | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |
| 0631030 | Pétales de rose | |
| 0631040 | Jasmin | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres (2) | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| |
| 0632010 | Fraises | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres (2) | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Valériane | |
| 0633020 | Racines de ginseng | |
| 0633990 | Autres (2) | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| |
| 0640000 | Fèves de cacao | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | |
| 0700000 | HOUBLON | 90(+) | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | |
| 0810000 | Graines | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |
| 0810030 | Céleri | |
| 0810040 | Coriandre | |
| 0810050 | Graines de cumin | |
| 0810060 | Aneth | |
| 0810070 | Fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres (2) | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | |
| 0820070 | Vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres (2) | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | |
| 0830990 | Autres (2) | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres (2) | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres (2) | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres (2) | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | |
| 0900020 | Cannes à sucre | |
| 0900030 | Racines de chicorée | |
| 0900990 | Autres (2) | |
| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | |
| 1010000 | Produits (base:) | | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
| 0,03 |
| 1011010 | Muscles | (+) |
| 1011020 | Graisse | (+) |
| 1011030 | Foie | (+) |
| 1011040 | Reins | (+) |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1011990 | Autres (2) | |
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | 0,03(+) | (+)
| 1012020 | Graisse | 0,03(+) | (+)
| 1012030 | Foie | 0,04(+) | (+)
| 1012040 | Reins | 0,03(+) | (+)
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,03 |
| 1012990 | Autres (2) | 0,03 |
| 1013000 |
c) Ovins
| 0,03 |
| 1013010 | Muscles | (+) | (+)
| 1013020 | Graisse | (+) | (+)
| 1013030 | Foie | (+) | (+)
| 1013040 | Reins | (+) | (+)
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1013990 | Autres (2) | |
| 1014000 |
d) Caprins
| 0,03 |
| 1014010 | Muscles | (+) | (+)
| 1014020 | Graisse | (+) | (+)
| 1014030 | Foie | (+) | (+)
| 1014040 | Reins | (+) | (+)
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1014990 | Autres (2) | |
| 1015000 |
e) Équidés
| |
| 1015010 | Muscles | 0,03(+) |
| 1015020 | Graisse | 0,03(+) |
| 1015030 | Foie | 0,04(+) |
| 1015040 | Reins | 0,03(+) |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,03 |
| 1015990 | Autres (2) | 0,03 |
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,03 |
| 1016010 | Muscles | (+) |
| 1016020 | Graisse | (+) |
| 1016030 | Foie | (+) |
| 1016040 | Reins | (+) |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1016990 | Autres (2) | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d’élevage
| 0,03 |
| 1017010 | Muscles | |
| 1017020 | Graisse | |
| 1017030 | Foie | |
| 1017040 | Reins | |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1017990 | Autres (2) | |
| 1020000 | Lait | 0,03 | 0,01
| 1020010 | Bovins | (+) | (+)
| 1020020 | Moutons | (+) | (+)
| 1020030 | Chèvres | (+) | (+)
| 1020040 | Chevaux | (+) |
| 1020990 | Autres (2) | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,03 | 0,01
| 1030010 | Poulets | (+) |
| 1030020 | Cane | (+) |
| 1030030 | Oies | (+) |
| 1030040 | Cailles | (+) |
| 1030990 | Autres (2) | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l’apiculture (7) | 5 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,03 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,03 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,03 | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | |
Annexe III
Annexe III A
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Chlorméquat (somme du chlorméquat et de ses sels, exprimée en chlorure de chlorméquat)
Il ressort de données de surveillance récentes que la teneur en chlorméquat des poires, résultant d’utilisations antérieures et de la persistance dans les arbres, est en diminution mais reste supérieure à la limite de détermination. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 25 juillet 2029 ou, à défaut, de leur absence.
0130020 Poires
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 13 avril 2019 ou, à défaut, de leur absence.
0401060 Graines de colza (grosse navette)
La LMR suivante s’applique aux pleurotes en coquille: 6 mg/kg. Il ressort des données de surveillance qu’une contamination croisée des champignons de couche non traités par de la paille traitée en toute légalité avec du chlorméquat peut survenir. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 25 juillet 2023 ou, à défaut, de leur absence.
0280010 Champignons de couche
Nicotine
Il n'existe pas de preuve scientifique concluante qui démontre la présence naturelle de nicotine dans la culture concernée et permette d'élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 19 octobre 2021 ou, à défaut, de leur absence.
0154050 Cynorrhodons
0256000 (f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010 Cerfeuil
0256020 Ciboulette
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persil
0256050 Sauge
0256060 Romarin
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laurier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
0610000 Thés
0630000 Infusions (base:)
0631000 (a) Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles
0631990 Autres (2)
0632000 (b) Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 (c) Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 (d) Toute autre partie de la plante
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines
0810010 Anis/Graines d’anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céleri
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits
0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivres (blanc noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamarin
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse
0840020 Gingembre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes
0840040 Raifort (11)
0840990 Autres (2)
0850000 Boutons
0850010 Clous de girofle
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pistils de fleurs
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
Les LMR suivantes s’appliquent aux champignons sauvages séchés: 2,3 mg/kg pour les cèpes, 1,2 mg/kg pour les champignons sauvages séchés autres que les cèpes. Il ressort de données de surveillance récentes que des résidus de nicotine sont présents dans les cèpes secs et les champignons sauvages séchés autres que les cèpes. Il n'existe pas de preuve scientifique concluante qui démontre la présence naturelle de nicotine dans la culture concernée et permette d'élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 25 juillet 2029 ou, à défaut, de leur absence.
0280020 Champignons sauvages
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Chlorméquat (somme du chlorméquat et de ses sels, exprimée en chlorure de chlorméquat) | Nicotine
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | |
| 0110000 | Agrumes | 0,01 |
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres (2) | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 |
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de Pécan | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres (2) | |
| 0130000 | Fruits à pépins | |
| 0130010 | Pommes | 0,01 |
| 0130020 | Poires | 0,07(+) |
| 0130030 | Coings | 0,01 |
| 0130040 | Nèfles | 0,01 |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 0,01 |
| 0130990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01 |
| 0140010 | Abricots | |
| 0140020 | Cerises (douces) | |
| 0140030 | Pêches | |
| 0140040 | Prunes | |
| 0140990 | Autres (2) | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,05 |
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,01 |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01 |
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | |
| 0153990 | Autres (2) | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,01 |
| 0154010 | Myrtilles | |
| 0154020 | Airelles canneberges | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | 0,3(+)
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | |
| 0154990 | Autres (2) | |
| 0160000 | Fruits divers | 0,01 |
| 0161000 |
a) À peau comestible
| |
| 0161010 | Dattes | |
| 0161020 | Figues | |
| 0161030 | Olives de table | |
| 0161040 | Kumquats | |
| 0161050 | Caramboles | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | |
| 0161990 | Autres (2) | |
| 0162000 |
b) À peau non comestible et de petite taille
| |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |
| 0162020 | Litchis | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |
| 0162990 | Autres (2) | |
| 0163000 |
c) À peau non comestible et de grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | |
| 0163020 | Bananes | |
| 0163030 | Mangues | |
| 0163040 | Papayes | |
| 0163050 | Grenades | |
| 0163060 | Chérimoles | |
| 0163070 | Goyaves | |
| 0163080 | Ananas | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | |
| 0163100 | Durions | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | |
| 0163990 | Autres (2) | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| |
| 0212010 | Racines de manioc | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | |
| 0212990 | Autres (2) | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| |
| 0213010 | Betteraves | |
| 0213020 | Carottes | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | |
| 0213040 | Raiforts | |
| 0213050 | Topinambours | |
| 0213060 | Panais | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | |
| 0213080 | Radis | |
| 0213090 | Salsifis | |
| 0213100 | Rutabagas | |
| 0213110 | Navets | |
| 0213990 | Autres (2) | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 |
| 0220010 | Ail | |
| 0220020 | Oignons | |
| 0220030 | Échalotes | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | |
| 0220990 | Autres (2) | |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01 |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| |
| 0231010 | Tomates | |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | |
| 0231030 | Aubergines | |
| 0231040 | Gombos/Camboux | |
| 0231990 | Autres (2) | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| |
| 0232010 | Concombres | |
| 0232020 | Cornichons | |
| 0232030 | Courgettes | |
| 0232990 | Autres (2) | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| |
| 0233010 | Melons | |
| 0233020 | Potirons | |
| 0233030 | Pastèques | |
| 0233990 | Autres (2) | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
| |
| 0241010 | Brocolis | |
| 0241020 | Choux-fleurs | |
| 0241990 | Autres (2) | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | |
| 0242020 | Choux pommés | |
| 0242990 | Autres (2) | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | |
| 0243020 | Choux verts | |
| 0243990 | Autres (2) | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | 0,01 |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | |
| 0251020 | Laitues | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | |
| 0251050 | Cressons de terre | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | |
| 0251070 | Moutarde brune | |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | |
| 0251990 | Autres (2) | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| |
| 0252010 | Épinards | |
| 0252020 | Pourpiers | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |
| 0252990 | Autres (2) | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| |
| 0254000 |
d) Cressons d’eau
| |
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| |
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| | 0,4(+)
| 0256010 | Cerfeuils | | (+)
| 0256020 | Ciboulette | | (+)
| 0256030 | Feuilles de céleri | | (+)
| 0256040 | Persil | | (+)
| 0256050 | Sauge | | (+)
| 0256060 | Romarin | | (+)
| 0256070 | Thym | | (+)
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | (+)
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | (+)
| 0256100 | Estragon | | (+)
| 0256990 | Autres (2) | | (+)
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | |
| 0260040 | Pois (écossés) | |
| 0260050 | Lentilles | |
| 0260990 | Autres (2) | |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 |
| 0270010 | Asperges | |
| 0270020 | Cardons | |
| 0270030 | Céleris | |
| 0270040 | Fenouils | |
| 0270050 | Artichauts | |
| 0270060 | Poireaux | |
| 0270070 | Rhubarbes | |
| 0270080 | Pousses de bambou | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | |
| 0270990 | Autres (2) | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | |
| 0280010 | Champignons de couche | 0,9(+) |
| 0280020 | Champignons sauvages | 0,01 | 0,04(+)
| 0280990 | Mousses et lichens | 0,01 |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 |
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 |
| 0300010 | Haricots | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |
| 0300990 | Autres (2) | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | |
| 0401000 | Graines oléagineuses | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,01 |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01 |
| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 |
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 |
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01 |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 7(+) |
| 0401070 | Fèves de soja | 0,01 |
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01 |
| 0401090 | Graines de coton | 0,7 |
| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 |
| 0401110 | Graines de carthame | 0,01 |
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01 |
| 0401130 | Graines de cameline | 0,01 |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 |
| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 |
| 0401990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01 |
| 0402010 | Olives à huile | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres (2) | |
| 0500000 | CÉRÉALES | |
| 0500010 | Orge | 7 |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 |
| 0500030 | Maïs | 0,01 |
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 |
| 0500050 | Avoine | 15 |
| 0500060 | Riz | 0,01 |
| 0500070 | Seigle | 8 |
| 0500080 | Sorgho | 0,01 |
| 0500090 | Froment (blé) | 7 |
| 0500990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 |
| 0610000 | Thés | | 0,6(+)
| 0620000 | Grains de café | |
| 0630000 | Infusions (base:) | | 0,5(+)
| 0631000 |
a) Fleurs
| | (+)
| 0631010 | Camomille | | (+)
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | (+)
| 0631030 | Pétales de rose | | (+)
| 0631040 | Jasmin | | (+)
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | (+)
| 0631990 | Autres (2) | | (+)
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | (+)
| 0632010 | Fraises | | (+)
| 0632020 | Feuilles de rooibos | | (+)
| 0632030 | Maté | | (+)
| 0632990 | Autres (2) | | (+)
| 0633000 |
c) Racines
| | (+)
| 0633010 | Valériane | | (+)
| 0633020 | Racines de ginseng | | (+)
| 0633990 | Autres (2) | | (+)
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | (+)
| 0640000 | Fèves de cacao | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 |
| 0800000 | ÉPICES | |
| 0810000 | Graines | 0,05 | 0,3(+)
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | (+)
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | (+)
| 0810030 | Céleri | | (+)
| 0810040 | Coriandre | | (+)
| 0810050 | Graines de cumin | | (+)
| 0810060 | Aneth | | (+)
| 0810070 | Fenouil | | (+)
| 0810080 | Fenugrec | | (+)
| 0810090 | Noix muscade | | (+)
| 0810990 | Autres (2) | | (+)
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,3(+)
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | (+)
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | (+)
| 0820030 | Carvi | | (+)
| 0820040 | Cardamome | | (+)
| 0820050 | Baies de genièvre | | (+)
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | (+)
| 0820070 | Vanille | | (+)
| 0820080 | Tamarin | | (+)
| 0820990 | Autres (2) | | (+)
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 4(+)
| 0830010 | Cannelle | | (+)
| 0830990 | Autres (2) | | (+)
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | 4(+)
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | (+)
| 0840020 | Gingembre (10) | | (+)
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | (+)
| 0840040 | Raifort (11) | | (+)
| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | (+)
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 4(+)
| 0850010 | Clous de girofle | | (+)
| 0850020 | Câpres | | (+)
| 0850990 | Autres (2) | | (+)
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 4(+)
| 0860010 | Safran | | (+)
| 0860990 | Autres (2) | | (+)
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 4(+)
| 0870010 | Macis | | (+)
| 0870990 | Autres (2) | | (+)
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 |
| 0900010 | Betteraves sucrières | |
| 0900020 | Cannes à sucre | |
| 0900030 | Racines de chicorée | |
| 0900990 | Autres (2) | |
| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | |
| 1010000 | Produits (base:) | |
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 | Muscles | 0,3 |
| 1011020 | Graisse | 0,15 |
| 1011030 | Foie | 1,5 |
| 1011040 | Reins | 1,5 |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1,5 |
| 1011990 | Autres (2) | 0,01 |
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | 0,3 |
| 1012020 | Graisse | 0,15 |
| 1012030 | Foie | 1,5 |
| 1012040 | Reins | 1,5 |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1,5 |
| 1012990 | Autres (2) | 0,01 |
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | 0,4 |
| 1013020 | Graisse | 0,15 |
| 1013030 | Foie | 1,5 |
| 1013040 | Reins | 2 |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1,5 |
| 1013990 | Autres (2) | 0,01 |
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | 0,3 |
| 1014020 | Graisse | 0,15 |
| 1014030 | Foie | 1,5 |
| 1014040 | Reins | 1,5 |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1,5 |
| 1014990 | Autres (2) | 0,01 |
| 1015000 |
e) Équidés
| |
| 1015010 | Muscles | 0,3 |
| 1015020 | Graisse | 0,15 |
| 1015030 | Foie | 1,5 |
| 1015040 | Reins | 1,5 |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1,5 |
| 1015990 | Autres (2) | 0,01 |
| 1016000 |
f) Volailles
| |
| 1016010 | Muscles | 0,05 |
| 1016020 | Graisse | 0,05 |
| 1016030 | Foie | 0,15 |
| 1016040 | Reins | 0,15 |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,15 |
| 1016990 | Autres (2) | 0,01 |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d’élevage
| |
| 1017010 | Muscles | 0,3 |
| 1017020 | Graisse | 0,15 |
| 1017030 | Foie | 1,5 |
| 1017040 | Reins | 1,5 |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1,5 |
| 1017990 | Autres (2) | 0,01 |
| 1020000 | Lait | 0,5 |
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Moutons | |
| 1020030 | Chèvres | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres (2) | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,15 |
| 1030010 | Poulets | |
| 1030020 | Cane | |
| 1030030 | Oies | |
| 1030040 | Cailles | |
| 1030990 | Autres (2) | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l’apiculture (7) | 0,05 |
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 |
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 |
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,3 |
| 1100000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | |
Annexe III (2)
Annexe III B
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Profenofos (L)
(L) Liposoluble
Les données de surveillance obtenues entre 2012 et 2015 relèvent la présence de résidus de profenofos dans les fines herbes. D'autres données de surveillance sont nécessaires pour suivre l'évolution de ladite présence. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2021 ou, à défaut, de leur absence.
0256000 (f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010 Cerfeuil
0256020 Ciboulette
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persil
0256050 Sauge
0256060 Romarin
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laurier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
Il ressort de données de surveillance récentes que des résidus de profenofos sont présents dans les pétales de rose. D'autres données de surveillance sont nécessaires pour suivre l'évolution de ladite présence. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 25 juillet 2029 ou, à défaut, de leur absence.
0631030 Rose
La LMR suivante s'applique aux chilis: 3 mg/kg.
0231020 Poivrons doux/Piments doux
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Profenofos (L)
| 0130040 | Nèfles | 0,01
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 0,01
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,01
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,01
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,01
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,01
| 0161050 | Caramboles | 0,01
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,01
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | 0,01
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | 0,01
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | 0,01
| 0163060 | Chérimoles | 0,01
| 0163070 | Goyaves | 0,01
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01
| 0163100 | Durions | 0,01
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01
| 0212040 | Marantes arundinacées | 0,01
| 0251050 | Cressons de terre | 0,01
| 0251070 | Moutarde brune | 0,01
| 0252020 | Pourpiers | 0,01
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01
| 0256050 | Sauge | 0,05(+)
| 0256060 | Romarin | 0,05(+)
| 0256070 | Thym | 0,05(+)
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 0,05(+)
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 0,05(+)
| 0256100 | Estragon | 0,05(+)
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01
| 0401110 | Graines de carthame | 0,02
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,02
| 0401130 | Graines de cameline | 0,02
| 0401150 | Graines de ricin | 0,02
| 0402020 | Amandes du palmiste | 0,02
| 0402030 | Fruits du palmiste | 0,02
| 0402040 | Kapoks | 0,02
| 0620000 | Grains de café | 0,05
| 0630000 | Infusions (base:) |
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille | 0,05
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | 0,05
| 0631030 | Pétales de rose | 0,1(+)
| 0631040 | Jasmin | 0,05
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | 0,05
| 0631990 | Autres (2) | 0,05
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| 0,05
| 0632010 | Fraises | 0,05
| 0632020 | Feuilles de rooibos | 0,05
| 0632030 | Maté | 0,05
| 0632990 | Autres (2) | 0,05
| 0633000 |
c) Racines
| 0,05
| 0633010 | Valériane | 0,05
| 0633020 | Racines de ginseng | 0,05
| 0633990 | Autres (2) | 0,05
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| 0,05
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Graines |
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | 0,05
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | 0,05
| 0810030 | Céleri | 0,05
| 0810040 | Coriandre | 0,1
| 0810050 | Graines de cumin | 5
| 0810060 | Aneth | 0,05
| 0810070 | Fenouil | 0,1
| 0810080 | Fenugrec | 0,05
| 0810090 | Noix muscade | 0,05
| 0810990 | Autres (2) | 0,05
| 0820000 | Fruits |
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | 0,07
| 0820020 | Poivre du Sichuan | 0,07
| 0820030 | Carvi | 0,07
| 0820040 | Cardamome | 3
| 0820050 | Baies de genièvre | 0,07
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | 0,07
| 0820070 | Vanille | 0,07
| 0820080 | Tamarin | 0,07
| 0820990 | Autres (2) | 0,07
| 0830000 | Écorces | 0,05
| 0830010 | Cannelle | 0,05
| 0830990 | Autres (2) | 0,05
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | 0,05
| 0850020 | Câpres | 0,05
| 0850990 | Autres (2) | 0,05
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05
| 0860010 | Safran | 0,05
| 0860990 | Autres (2) | 0,05
| 0870000 | Arilles | 0,05
| 0870010 | Macis | 0,05
| 0870990 | Autres (2) | 0,05
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,01
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,01
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,01
| 0900990 | Autres (2) | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
| 0,05
| 1015010 | Muscles | 0,05
| 1015020 | Graisse | 0,05
| 1015030 | Foie | 0,05
| 1015040 | Reins | 0,05
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1015990 | Autres (2) | 0,05
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d’élevage
| 0,05
| 1017010 | Muscles | 0,05
| 1017020 | Graisse | 0,05
| 1017030 | Foie | 0,05
| 1017040 | Reins | 0,05
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1017990 | Autres (2) | 0,05
| 1030020 | Cane | 0,02
| 1030030 | Oies | 0,02
| 1030040 | Cailles | 0,02
| 1030990 | Autres (2) | 0,02
| 1040000 | Miels et autres produits de l’apiculture (7) | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01