Version d'origine : acte du 28/07/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2022/1324
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2022/1324
VersionVersion d'origine (CELEX 32022R1324)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2022/1324EUR-Lex →
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes relatives au benzovindiflupyr, au boscalid, à la fenazaquine, au fluazifop-P, à la flupyradifurone, au fluxapyroxad, à l’isofétamide, à la métaflumizone, à la pyraclostrobine, au spirotétramate, au thiabendazole et au tolclofos-méthyl sont remplacées par le texte suivant:
.
2) À l’annexe III, partie A, la colonne relative au fosétyl-Al est remplacée par le texte suivant:
.
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.