Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) 2022/1324 de la Commission du 28 juillet 2022 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de benzovindiflupyr, de boscalid, de fenazaquine, de fluazifop-P, de flupyradifurone, de fluxapyroxad, de fosétyl-Al, d’isofétamide, de métaflumizone, de pyraclostrobine, de spirotétramate, de thiabendazole et de tolclofos-méthyl présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 28/07/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeRèglement (UE) 2022/1324
Adopté le28 juillet 2022
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 9 considérants, 3 annexes
CELEX32022R1324
RéférenceRèglement (UE) 2022/1324, version d'origineEUR-Lex →
Considérants (9)
(1)

(1) Le 14 décembre 2021, la commission du Codex Alimentarius a adopté de nouvelles limites maximales de résidus du Codex (CXL) pour l’acétochlore, l’afidopyropène, le benzovindiflupyr, la bifenthrine, le boscalid, la buprofézine, la carbendazime, le chlorantraniliprole, le cyclaniliprole, les cyperméthrines (dont l’alpha- et la zéta- cyperméthrine), le dicamba, la fenazaquine, le flonicamide, le fluazifop-P, la fluensulfone, la flupyradifurone, le fluxapyroxad, le fosétyl-Al, le glyphosate, l’isofétamide, le krésoxim-méthyl, la mandestrobine, la mésotrione, la métaflumizone, le metconazole, le méthoprène, la pendiméthaline, le penthiopyrade, la picoxystrobine, le propiconazole, le pydiflumétofène, la pyraclostrobine, la pyriofénone, le pyriproxyfène, le spirotétramate, le tébuconazole, le thiabendazole, le tolclofos-méthyl et le tolfenpyrade.

(2)

(2) Des limites maximales applicables aux résidus (LMR) de ces substances ont été fixées aux annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005, sauf pour l’afidopyropène, la fluensulfone, le pydiflumétofène et le tolfenpyrade, des substances pour lesquelles aucune LMR spécifique n’a été fixée et qui n’ont pas non plus été inscrites à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l’article 18, paragraphe 1, point b), dudit règlement s’applique.

(3)

(3) Conformément à l’article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil, lorsque des normes internationales existent ou sont sur le point d’être adoptées, elles sont prises en considération dans l’élaboration ou l’adaptation de la législation alimentaire, sauf dans les cas où ces normes ou les éléments concernés de ces normes ne constitueraient pas un moyen efficace ou approprié d’atteindre les objectifs légitimes de la législation alimentaire ou lorsqu’il y a une justification scientifique, ou bien lorsque ces normes aboutiraient à un niveau de protection différent de celui jugé approprié dans l’Union. En outre, conformément à l’article 13, point e), de ce même règlement, l’Union doit promouvoir la cohérence entre les normes techniques internationales et la législation alimentaire tout en faisant en sorte que le niveau élevé de protection adopté dans l’Union ne soit pas abaissé.

(4)

(4) L’Union a fait part au comité du Codex sur les résidus de pesticides de ses réserves sur les CXL proposées pour les combinaisons de pesticides et de produits suivants: acétochlore (tous produits), afidopyropène (tous produits), bifenthrine (tous produits), boscalid (sous-groupe fruits à pépins), buprofézine (tous produits), carbendazime (tous produits), cyclaniliprole (tous produits), cyperméthrine (dont alpha- et zéta-cyperméthrine) (tous produits), dicamba (tous produits), flonicamide (tous produits), fluazifop-P (baies de sureau noir, fraises), fluensulfone (tous produits), fosétyl-Al (grains de café), glyphosate (tous produits), mandestrobine (graines de colza), métaflumizone (raisin), metconazole (tous produits), méthoprène (tous produits), penthiopyrade (tous produits), picoxystrobine (tous produits), propiconazole (tous produits), pydiflumétofène (tous produits), tébuconazole (tous produits), tolclofos-méthyl (pommes de terre) et tolfenpyrade (tous produits).

(5)

(5) En outre, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a détecté un risque d’absorption aiguë de thiabendazole dans les patates douces. Par conséquent, la CXL concernée ne sera pas incluse dans le règlement (CE) no 396/2005 en tant que LMR.

(6)

(6) Les CXL pour lesquelles l’Union n’a pas fait part de réserve au comité du Codex sur les résidus de pesticides et pour lesquelles l’Autorité n’a pas détecté de risque d’absorption aiguë, parmi lesquelles certaines CXL pour le benzovindiflupyr, le boscalid, la fenazaquine, le fluazifop-P, la flupyradifurone, le fluxapyroxad, le foséyl-Al, l’isofétamide, la métaflumizone, la pyraclostrobine, le spirotétramate, le thiabendazole et le tolclofos-méthyl, sont sans danger pour les consommateurs de l’Union. Il convient donc d’inclure ces CXL dans le règlement (CE) no 396/2005 en tant que LMR, sauf lorsqu’elles concernent des produits qui ne sont pas visés à l’annexe I dudit règlement ou lorsqu’elles sont fixées à un niveau inférieur aux LMR en vigueur. Il n’y a donc pas lieu de modifier les LMR pour le chlorantraniliprole, le krésoxim-méthyl, la mésotrione, la pendiméthaline, la pyriofénone, le pyriproxifène et le tébuconazole.

(7)

(7) Eu égard à l’avis scientifique de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(8)

(8) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(9)

(9) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

Article 1

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Annexes

Annexe

ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1) À l’annexe II, les colonnes relatives au benzovindiflupyr, au boscalid, à la fenazaquine, au fluazifop-P, à la flupyradifurone, au fluxapyroxad, à l’isofétamide, à la métaflumizone, à la pyraclostrobine, au spirotétramate, au thiabendazole et au tolclofos-méthyl sont remplacées par le texte suivant:

.

2) À l’annexe III, partie A, la colonne relative au fosétyl-Al est remplacée par le texte suivant:

.

Annexe 2

«ANNEX II

Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Boscalid (R) (L)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: code 1000000, sauf 1040000, 1011010, 1011020, 1011050, 1012010, 1012020, 1012050, 1013010, 1013020, 1013050, 1014010, 1014020, 1014050, 1015010, 1015020, 1015050, 1016010, 1016020, 1017010, 1017020, 1017050, 1020000, 1030000: somme du boscalid et de son métabolite hydroxy 2-chloro-N-(4’-chloro-5-hydroxybiphényle-2-yl)nicotinamide (sous forme libre et conjuguée), exprimée en boscalid.

(F) Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les méthodes d’analyse, les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0700000 HOUBLON

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus (réalisés après des applications répétées sur des cultures permanentes et en vue d’appuyer l’autorisation) et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0140010 Abricots

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0110000 Agrumes

0110010 Pamplemousses

0110020 Oranges

0110030 Citrons

0110040 Limettes

0110050 Mandarines

0110990 Autres (2)

0120000 Fruits à coque

0120010 Amandes

0120020 Noix du Brésil

0120030 Noix de cajou

0120040 Châtaignes

0120050 Noix de coco

0120060 Noisettes

0120070 Noix de Queensland

0120080 Noix de pécan

0120090 Pignons de pin, sans coquille

0120100 Pistaches

0120110 Noix communes

0120990 Autres (2)

0130010 Pommes

0130020 Poires

0130030 Coings

0140020 Cerises (douces)

0140030 Pêches

0140040 Prunes

0151000 a) Raisins

0151010 Raisins de table

0151020 Raisins de cuve

0153000 c) Fruits de ronces

0153010 Mûres

0153020 Mûres des haies

0153030 Framboises (rouges ou jaunes)

0153990 Autres (2)

0154000 d) Autres petits fruits et baies

0154010 Myrtilles

0154020 Airelles canneberges

0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050 Cynorrhodons

0154060 Mûres (blanches ou noires)

0154070 Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080 Baies de sureau noir

0154990 Autres (2)

0162010 Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0163020 Bananes

0620000 Grains de café

0630000 Infusions (base:)

0631000 a) Fleurs

0631010 Camomille

0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030 Rose

0631040 Jasmin

0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990 Autres (2)

0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes

0632010 Fraises

0632020 Rooibos

0632030 Maté

0632990 Autres (2)

0633000 c) Racines

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

0633990 Autres (2)

0639000 d) Toute autre partie de la plante

0900020 Cannes à sucre

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0152000 b) Fraises

0211000 a) Pommes de terre

0212010 Racines de manioc

0212020 Patates douces

0212030 Ignames

0212040 Marantes arundinacées

0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

0213010 Betteraves

0213020 Carottes

0213030 Céleris-raves/céleris-navets

0213040 Raiforts

0213050 Topinambours

0213060 Panais

0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080 Radis

0213090 Salsifis

0213100 Rutabagas

0213110 Navets

0213990 Autres (2)

0220000 Légumes-bulbes

0220010 Aulx

0220020 Oignons

0220030 Échalotes

0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990 Autres (2)

0230000 Légumes-fruits

0231000 a) Solanacées et Malvacées

0231010 Tomates

0231020 Poivrons doux/Piments doux

0231030 Aubergines

0231040 Gombos/Camboux

0231990 Autres (2)

0232000 b) Cucurbitacées à peau comestible

0232010 Concombres

0232020 Cornichons

0232030 Courgettes

0232990 Autres (2)

0233000 c) Cucurbitacées à peau non comestible

0233010 Melons

0233020 Potirons

0233030 Pastèques

0233990 Autres (2)

0234000 d) Maïs doux

0239000 e) Autres légumes-fruits

0240000 Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0241000 a) Choux (développement de l’inflorescence)

0241010 Brocolis

0241990 Autres (2)

0242000 b) Choux pommés

0242010 Choux de Bruxelles

0242020 Choux pommés

0242990 Autres (2)

0243000 c) Choux feuilles

0243010 Choux de Chine/Petsaï

0243020 Choux verts

0243990 Autres (2)

0244000 d) Choux-raves

0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000 a) Laitues et salades

0251010 Mâches/Salades de blé

0251020 Laitues

0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040 Cressons et autres pousses

0251050 Cressons de terre

0251060 Roquette/Rucola

0251070 Moutarde brune

0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0251990 Autres (2)

0252000 b) Épinards et feuilles similaires

0252010 Épinards

0252020 Pourpiers

0252990 Autres (2)

0253000 c) Feuilles de vigne et espèces similaires

0254000 d) Cressons d’eau

0255000 e) Endives/Chicons

0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles

0256010 Cerfeuils

0256020 Ciboulettes

0256030 Feuilles de céleri

0256040 Persils

0256050 Sauge

0256060 Romarin

0256070 Thym

0256080 Basilics et fleurs comestibles

0256090 (Feuilles de) Laurier

0256100 Estragon

0256990 Autres (2)

0260000 Légumineuses potagères

0260010 Haricots (non écossés)

0260030 Pois (non écossés)

0260990 Autres (2)

0270000 Légumes-tiges

0270010 Asperges

0270020 Cardons

0270050 Artichauts

0270060 Poireaux

0270070 Rhubarbes

0270080 Pousses de bambou

0270090 Cœurs de palmier

0270990 Autres (2)

0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0300010 Haricots

0300020 Lentilles

0300030 Pois

0300040 Lupins/Fèves de lupins

0300990 Autres (2)

0401000 Graines oléagineuses

0401010 Graines de lin

0401020 Arachides/Cacahuètes

0401030 Graines de pavot

0401040 Graines de sésame

0401050 Graines de tournesol

0401060 Graines de colza (grosse navette)

0401070 Fèves de soja

0401080 Graines de moutarde

0401090 Graines de coton

0401100 Pépins de courges

0401110 Graines de carthame

0401120 Graines de bourrache

0401130 Graines de cameline

0401140 Chènevis (graines de chanvre)

0401150 Graines de ricin

0401990 Autres (2)

0500000 CÉRÉALES

0500010 Orge

0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030 Maïs

0500040 Millet commun/Panic

0500050 Avoine

0500060 Riz

0500070 Seigle

0500080 Sorgho

0500090 Froment (blé)

0500990 Autres (2)

0900010 Betteraves sucrières

0900030 Racines de chicorée

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus (réalisés sur les cultures par assolement et en vue d’appuyer l’autorisation) et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0241020 Choux-fleurs

0252030 Cardes/Feuilles de bettes

0260020 Haricots (écossés)

0260040 Pois (écossés)

0260050 Lentilles

0270030 Céleris

0270040 Fenouils

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les méthodes d’analyse, les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0800000 ÉPICES

0810000 Épices en graines

0810010 Anis/Graines d’anis

0810020 Carvi noir/Cumin noir

0810030 Céleri

0810040 Coriandre

0810050 Cumin

0810060 Aneth

0810070 Fenouil

0810080 Fenugrec

0810090 Noix muscade

0810990 Autres (2)

0820000 Fruits

0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020 Poivre du Sichuan

0820030 Carvi

0820040 Cardamome

0820050 Baies de genièvre

0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070 Vanille

0820080 Tamarin

0820990 Autres (2)

0830000 Écorces

0830010 Cannelle

0830990 Autres (2)

0840000 Racines ou rhizomes

0840010 Réglisse

0840020 Gingembre (10)

0840030 Curcuma/Safran des Indes

0840040 Raifort (11)

0840990 Autres (2)

0850000 Boutons

0850010 Clous de girofle

0850020 Câpres

0850990 Autres (2)

0860000 Pistils de fleurs

0860010 Safran

0860990 Autres (2)

0870000 Arilles

0870010 Macis

0870990 Autres (2)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le devenir du groupement pyridine et sur la nature et la quantité des résidus liés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1016030 Foie

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le devenir du groupement pyridine n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1012030 Foie

1013030 Foie

1014030 Foie

Fenazaquine (L)

(L) Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de 2-(4-tert-butylphényl)éthanol et sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0610000 Thés

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0110010 Pamplemousses

0110020 Oranges

0110030 Citrons

0110040 Limettes

0110050 Mandarines

0130010 Pommes

0130020 Poires

0130030 Coings

0130040 Nèfles

0130050 Bibasses/Nèfles du Japon

0152000 b) Fraises

0231010 Tomates

Fluazifop-P (somme de tous les isomères constitutifs du fluazifop, de ses esters et de ses conjugués, exprimée en fluazifop)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0631000 a) Fleurs

0631010 Camomille

0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030 Rose

0631040 Jasmin

0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990 Autres (2)

0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes

0632010 Fraises

0632020 Rooibos

0632030 Maté

0632990 Autres (2)

0633000 c) Racines

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

0633990 Autres (2)

0700000 HOUBLON

0810000 Épices en graines

0810010 Anis/Graines d’anis

0810020 Carvi noir/Cumin noir

0810030 Céleri

0810040 Coriandre

0810050 Cumin

0810060 Aneth

0810070 Fenouil

0810080 Fenugrec

0810090 Noix muscade

0810990 Autres (2)

0820000 Fruits

0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020 Poivre du Sichuan

0820030 Carvi

0820040 Cardamome

0820050 Baies de genièvre

0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070 Vanille

0820080 Tamarin

0820990 Autres (2)

0840000 Racines ou rhizomes

0840010 Réglisse

0840030 Curcuma/Safran des Indes

0840990 Autres (2)

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1030000 Œufs d’oiseaux

1030010 Poule

1030020 Cane

1030030 Oie

1030040 Caille

1030990 Autres (2)

Fluxapyroxad (L)

(F) Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et sur les résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes

0632010 Fraises

0632020 Rooibos

0632030 Maté

0632990 Autres (2)

0633000 c) Racines

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

0633990 Autres (2)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur les résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0220010 Aulx

0220020 Oignons

0220030 Échalotes

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0211000 a) Pommes de terre

0212000 b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0212010 Racines de manioc

0212020 Patates douces

0212030 Ignames

0212040 Marantes arundinacées

0212990 Autres (2)

0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

0213010 Betteraves

0213020 Carottes

0213030 Céleris-raves/céleris-navets

0213040 Raiforts

0213050 Topinambours

0213060 Panais

0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080 Radis

0213090 Salsifis

0213100 Rutabagas

0213110 Navets

0213990 Autres (2)

0220000 Légumes-bulbes

0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990 Autres (2)

0240000 Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0241000 a) Choux (développement de l’inflorescence)

0241010 Brocolis

0241020 Choux-fleurs

0241990 Autres (2)

0242000 b) Choux pommés

0242010 Choux de Bruxelles

0242020 Choux pommés

0242990 Autres (2)

0243000 c) Choux feuilles

0243010 Choux de Chine/Petsaï

0243020 Choux verts

0243990 Autres (2)

0244000 d) Choux-raves

0251000 a) Laitues et salades

0251010 Mâches/Salades de blé

0251020 Laitues

0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040 Cressons et autres pousses

0251050 Cressons de terre

0251060 Roquette/Rucola

0251070 Moutarde brune

0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0251990 Autres (2)

0252000 b) Épinards et feuilles similaires

0252010 Épinards

0252020 Pourpiers

0252030 Cardes/Feuilles de bettes

0252990 Autres (2)

0255000 e) Endives/Chicons

0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles

0256010 Cerfeuils

0256020 Ciboulettes

0256030 Feuilles de céleri

0256040 Persils

0256050 Sauge

0256060 Romarin

0256070 Thym

0256080 Basilics et fleurs comestibles

0256090 (Feuilles de) Laurier

0256100 Estragon

0256990 Autres (2)

0270020 Cardons

0270030 Céleris

0270040 Fenouils

0270050 Artichauts

0270060 Poireaux

0270070 Rhubarbes

0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0300010 Haricots

0300020 Lentilles

0300030 Pois

0300040 Lupins/Fèves de lupins

0300990 Autres (2)

0500000 CÉRÉALES

0500010 Orge

0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030 Maïs

0500040 Millet commun/Panic

0500050 Avoine

0500060 Riz

0500070 Seigle

0500080 Sorgho

0500090 Froment (blé)

0500990 Autres (2)

0900000 PLANTES SUCRIÈRES

0900010 Betteraves sucrières

0900020 Cannes à sucre

0900030 Racines de chicorée

0900990 Autres (2)

Métaflumizone (somme des isomères E et Z)

Pour ce produit, la LMR est applicable à partir du 14 novembre 2021

0241010 Brocolis

0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 25 octobre 2023 ou, à défaut, de leur absence.

0241020 Choux-fleurs

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le profil toxicologique du métabolite M320I04 n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 25 octobre 2023 ou, à défaut, de leur absence.

0231010 Tomates

0231020 Poivrons doux/Piments doux

0232020 Cornichons

0243010 Choux de Chine/Petsaï

0251010 Mâches/Salades de blé

0251020 Laitues

0251040 Cressons et autres pousses

0251050 Cressons de terre

0251060 Roquette/Rucola

0251070 Moutarde brune

0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

Pyraclostrobine (L)

(F) Liposoluble

Spirotétramate et spirotétramat-énol (somme du), exprimée en spirotétramate (R)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: Spirotétramate — code 1000000, excepté le code 1040000: spirotétramat-énol, exprimé en spirotétramate.

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0242010 Choux de Bruxelles

0244000 d) Choux-raves

Thiabendazole (R)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: Thiabendazole — code 100000, excepté les codes 1020000 et 1040000: Somme de thiabendazole et de 5-hydroxythiabendazole, exprimée en thiabendazole;

Thiabendazole — code 1020000: Somme de thiabendazole, de 5-hydroxythiabendazole et de son conjugué de sulfate, exprimée en thiabendazole.

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et la quantité de résidus du métabolite benzimidazole n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000 Produits (base:)

1011000 a) Porcins

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990 Autres (2)

1012000 b) Bovins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990 Autres (2)

1013000 c) Ovins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990 Autres (2)

1014000 d) Caprins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990 Autres (2)

1015000 e) Équidés

1015010 Muscles

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990 Autres (2)

1016000 f) Volailles

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1016040 Reins

1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990 Autres (2)

1017000 g) Autres animaux terrestres d’élevage

1017010 Muscles

1017020 Graisse

1017030 Foie

1017040 Reins

1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990 Autres (2)

1020000 Lait

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

1020990 Autres (2)

1030000 Œufs d’oiseaux

1030010 Poule

1030020 Cane

1030030 Oie

1030040 Caille

1030990 Autres (2)

1050000 Amphibiens et reptiles

1060000 Invertébrés terrestres

1070000 Vertébrés terrestres sauvages

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0163010 Avocats

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et la quantité de résidus du métabolite benzimidazole n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0211000 a) Pommes de terre

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la quantité de résidus du métabolite benzimidazole n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0130010 Pommes

Tolclofos-méthyl (L)

(F) Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0213080 Radis

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations n’étaient pas disponibles concernant les essais relatifs aux résidus, les données toxicologiques sur les glycoconjugués des métabolites ph-CH3 et TM-CH2OH et les essais relatifs aux résidus comprenant une analyse des glycoconjugués des métabolites ph-CH3 et TM-CH2OH. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0241010 Brocolis

0241020 Choux-fleurs

0242010 Choux de Bruxelles

0242020 Choux pommés

0251000 a) Laitues et salades

0251010 Mâches/Salades de blé

0251020 Laitues

0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040 Cressons et autres pousses

0251050 Cressons de terre

0251060 Roquette/Rucola

0251070 Moutarde brune

0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0251990 Autres (2)»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Benzovindiflupyr | Boscalid (R) (L) | Fenazaquine (L) | Fluazifop-P (somme de tous les isomères constitutifs du fluazifop, de ses esters et de ses conjugués, exprimée en fluazifop) | Flupyradifurone | Fluxapyroxad (L) | Isofétamide | Métaflumizone (somme des isomères E et Z) | Pyraclostrobine (L) | Spirotétramate et spirotétramat-énol (somme du), exprimée en spirotétramate (R) | Thiabendazole (R) | Tolclofos-méthyl (L)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0110000 | Agrumes | 0,01 | 2(+) | 0,3 | 0,01 | | | 0,01 | | 2 | 0,5 | 7 |

| 0110010 | Pamplemousses | | (+) | (+) | | 3 | 0,6 | | 0,02 | | | |

| 0110020 | Oranges | | (+) | (+) | | 3 | 1,5 | | 3 | | | |

| 0110030 | Citrons | | (+) | (+) | | 1,5 | 1 | | 2 | | | |

| 0110040 | Limettes | | (+) | (+) | | 1,5 | 1 | | 2 | | | |

| 0110050 | Mandarines | | (+) | (+) | | 1,5 | 1 | | 0,02 | | | |

| 0110990 | Autres (2) | | (+) | | | 0,01 | 0,01 | | 0,02 | | | |

| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 | | | 0,01 | 0,02 | 0,04 | 0,01 | 0,02 | | 0,5 | 0,02 |

| 0120010 | Amandes | | 0,05(+) | 0,02 | | | | | | 0,02 | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | 0,05(+) | 0,02 | | | | | | 0,02 | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | 0,05(+) | 0,02 | | | | | | 0,02 | | |

| 0120040 | Châtaignes | | 0,05(+) | 0,02 | | | | | | 0,02 | | |

| 0120050 | Noix de coco | | 0,05(+) | 0,01 | | | | | | 0,02 | | |

| 0120060 | Noisettes | | 0,05(+) | 0,02 | | | | | | 0,02 | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | 0,05(+) | 0,02 | | | | | | 0,02 | | |

| 0120080 | Noix de pécan | | 0,05(+) | 0,02 | | | | | | 0,02 | | |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | 0,05(+) | 0,02 | | | | | | 0,02 | | |

| 0120100 | Pistaches | | 1(+) | 0,02 | | | | | | 1 | | |

| 0120110 | Noix communes | | 0,05(+) | 0,02 | | | | | | 0,02 | | |

| 0120990 | Autres (2) | | 0,05(+) | 0,02 | | | | | | 0,02 | | |

| 0130000 | Fruits à pépins | 0,2 | | 0,15 | 0,01 | 0,6 | 0,9 | 0,6 | | 0,5 | 0,7 | |

| 0130010 | Pommes | | 2(+) | (+) | | | | | 0,9 | | | 4(+) |

| 0130020 | Poires | | 1,5(+) | (+) | | | | | 0,02 | | | 4 |

| 0130030 | Coings | | 1,5(+) | (+) | | | | | 0,02 | | | 3 |

| 0130040 | Nèfles | | 0,01 | (+) | | | | | 0,02 | | | 3 |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | 0,01 | (+) | | | | | 0,02 | | | 3 |

| 0130990 | Autres (2) | | 0,01 | | | | | | 0,02 | | | 0,01 |

| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | 0,02 | | 3 | 0,01 |

| 0140010 | Abricots | | 5(+) | | | | 1,5 | 3 | | 1 | | |

| 0140020 | Cerises (douces) | | 5(+) | | | | 3 | 4 | | 3 | | |

| 0140030 | Pêches | | 5(+) | | | | 1,5 | 3 | | 0,3 | | |

| 0140040 | Prunes | | 3(+) | | | | 1,5 | 0,8 | | 0,8 | | |

| 0140990 | Autres (2) | | 0,01 | | | | 0,01 | 0,01 | | 0,02 | | |

| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | | | | | 0,02 | | | 0,01 |

| 0151000 |

a) Raisins

| 1 | 5(+) | 0,01 | 0,01 | 3 | 3 | 4 | | | 2 | |

| 0151010 | Raisins de table | | (+) | | | | | | | 0,3 | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | (+) | | | | | | | 2 | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| 0,01 | 6(+) | 0,4(+) | 0,3 | 0,4 | 4 | 4 | | 1,5 | 0,3 | |

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0,01 | 10(+) | 0,01 | 0,08 | 6 | 0,01 | 7 | | | 0,02 | |

| 0153010 | Mûres | | (+) | | | | | | | 3 | | |

| 0153020 | Mûres des haies | | (+) | | | | | | | 2 | | |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | (+) | | | | | | | 3 | | |

| 0153990 | Autres (2) | | (+) | | | | | | | 2 | | |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| | 15(+) | 0,01 | | | | | | | 1,5 | |

| 0154010 | Myrtilles | 0,01 | (+) | | 0,3 | 4 | 7 | 4 | | 4 | | |

| 0154020 | Airelles canneberges | 0,01 | (+) | | 0,1 | 0,01 | 0,01 | 4 | | 3 | | |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,01 | (+) | | 0,3 | 0,01 | 0,01 | 4 | | 3 | | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 0,01 | (+) | | 0,3 | 0,01 | 0,01 | 4 | | 3 | | |

| 0154050 | Cynorrhodons | 0,01 | (+) | | 0,3 | 0,01 | 0,01 | 4 | | 3 | | |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,01 | (+) | | 0,1 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 3 | | |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,2 | (+) | | 0,1 | 0,01 | 0,01 | 0,6 | | 3 | | |

| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,01 | (+) | | 0,1 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 3 | | |

| 0154990 | Autres (2) | 0,01 | (+) | | 0,1 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 3 | | |

| 0160000 | Fruits divers | | | 0,01 | 0,01 | | | | | | | |

| 0161000 |

a) à peau comestible

| | 0,01 | | | | | | | 0,02 | | |

| 0161010 | Dattes | 0,01 | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,02 | 0,01 |

| 0161020 | Figues | 0,01 | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,02 | 0,01 |

| 0161030 | Olives de table | 0,01 | | | | 5 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 1,5 | 0,01 |

| 0161040 | Kumquats | 0,01 | | | | 0,01 | 1 | 0,01 | 2 | | 0,02 | 7 |

| 0161050 | Caramboles | 0,01 | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,02 | 0,01 |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,2 | | | | 0,01 | 0,01 | 0,6 | 0,02 | | 0,4 | 0,01 |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01 | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,02 | 0,01 |

| 0161990 | Autres (2) | 0,01 | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,02 | 0,01 |

| 0162000 |

b) à peau non comestible, et de petite taille

| 0,01 | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | | 0,01 |

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | 5(+) | | | | | | | 0,02 | 3 | |

| 0162020 | Litchis | | 0,01 | | | | | | | 0,02 | 15 | |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | 0,01 | | | | | | | 0,2 | 0,02 | |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | 0,01 | | | | | | | 0,02 | 0,02 | |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | 0,01 | | | | | | | 0,02 | 0,02 | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | 0,01 | | | | | | | 0,02 | 0,02 | |

| 0162990 | Autres (2) | | 0,01 | | | | | | | 0,02 | 0,02 | |

| 0163000 |

c) à peau non comestible, et de grande taille

| 0,01 | | | | | | 0,01 | 0,02 | | | |

| 0163010 | Avocats | | 0,01 | | | 0,6 | 0,01 | | | 0,2 | 0,4 | 20(+) |

| 0163020 | Bananes | | 0,6(+) | | | 0,01 | 3 | | | 0,02 | 0,4 | 6 |

| 0163030 | Mangues | | 2 | | | 0,01 | 0,7 | | | 0,6 | 0,3 | 7 |

| 0163040 | Papayes | | 0,01 | | | 0,01 | 1 | | | 0,07 | 0,4 | 10 |

| 0163050 | Grenades | | 2 | | | 0,01 | 0,01 | | | 0,02 | 0,4 | 0,01 |

| 0163060 | Chérimoles | | 0,01 | | | 0,01 | 0,01 | | | 0,02 | 0,02 | 0,01 |

| 0163070 | Goyaves | | 0,01 | | | 0,01 | 0,01 | | | 0,02 | 2 | 0,01 |

| 0163080 | Ananas | | 0,01 | | | 0,01 | 0,01 | | | 0,3 | 0,15 | 0,01 |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | 0,01 | | | 0,01 | 0,01 | | | 0,02 | 0,02 | 0,01 |

| 0163100 | Durions | | 0,01 | | | 0,01 | 0,01 | | | 0,02 | 0,02 | 0,01 |

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | 0,01 | | | 0,01 | 0,01 | | | 0,02 | 0,02 | 0,01 |

| 0163990 | Autres (2) | | 0,01 | | | 0,01 | 0,01 | | | 0,02 | 0,02 | 0,01 |

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | | | | | | | | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | | 0,01 | | | | 0,01 | 0,02 | | | |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0,02 | 2(+) | | 0,15 | 0,05 | 0,3(+) | | | 0,02 | 0,8 | 0,04(+) | 0,2

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0,02 | 2 | | | 0,05 | 0,2(+) | | | 0,02 | 0,02 | | 0,01

| 0212010 | Racines de manioc | | (+) | | 0,01 | | (+) | | | | | 0,01 |

| 0212020 | Patates douces | | (+) | | 0,01 | | (+) | | | | | 3 |

| 0212030 | Ignames | | (+) | | 0,15 | | (+) | | | | | 0,01 |

| 0212040 | Marantes arundinacées | | (+) | | 0,01 | | (+) | | | | | 0,01 |

| 0212990 | Autres (2) | | | | 0,01 | | (+) | | | | | 0,01 |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| | | | | 0,9 | 0,9(+) | | | | 0,07 | 0,01 |

| 0213010 | Betteraves | 0,01 | 4(+) | | 0,5 | | (+) | | | 0,5 | | | 0,01

| 0213020 | Carottes | 0,01 | 2(+) | | 0,4 | | (+) | | | 0,5 | | | 0,01

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,01 | 2(+) | | 0,5 | | (+) | | | 0,5 | | | 0,01

| 0213040 | Raiforts | 0,01 | 2(+) | | 0,5 | | (+) | | | 0,5 | | | 0,01

| 0213050 | Topinambours | 0,02 | 2(+) | | 0,5 | | (+) | | | 0,06 | | | 0,01

| 0213060 | Panais | 0,01 | 2(+) | | 0,5 | | (+) | | | 0,5 | | | 0,01

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,01 | 2(+) | | 0,5 | | (+) | | | 0,5 | | | 0,01

| 0213080 | Radis | 0,01 | 2(+) | | 0,5 | | (+) | | | 0,5 | | | 0,1(+)

| 0213090 | Salsifis | 0,01 | 2(+) | | 0,5 | | (+) | | | 0,5 | | | 0,01

| 0213100 | Rutabagas | 0,01 | 2(+) | | 0,5 | | (+) | | | 0,5 | | | 0,01

| 0213110 | Navets | 0,01 | 2(+) | | 0,5 | | (+) | | | 0,5 | | | 0,01

| 0213990 | Autres (2) | 0,01 | 2(+) | | 0,5 | | (+) | | | 0,02 | | | 0,01

| 0220000 | Légumes-bulbes | | | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | | | 0,01 | 0,01

| 0220010 | Aulx | 0,02 | 5(+) | | 0,3 | | 0,2(+) | | | 0,3 | 0,3 | |

| 0220020 | Oignons | 0,02 | 5(+) | | 0,3 | | 0,2(+) | | | 1,5 | 0,4 | |

| 0220030 | Échalotes | 0,02 | 5(+) | | 0,3 | | 0,2(+) | | | 0,3 | 0,3 | |

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 0,09 | 6(+) | | 0,01 | | 0,7(+) | | | 1,5 | 0,9 | |

| 0220990 | Autres (2) | 0,01 | 0,5(+) | | 0,01 | | 0,01(+) | | | 0,02 | 0,02 | |

| 0230000 | Légumes-fruits | | | | | | | | | | | 0,01 | 0,01

| 0231000 |

a) Solanacées et Malvacées

| | 3(+) | | | | 0,6 | | | | 1 | |

| 0231010 | Tomates | 0,9 | (+) | 0,05(+) | 0,06 | 0,7 | | 1,5 | 0,7(+) | 0,3 | | |

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 1 | (+) | 0,01 | 0,01 | 0,9 | | 3 | 1,5(+) | 0,5 | | |

| 0231030 | Aubergines | 0,9 | (+) | 0,01 | 1 | 1 | | 1,5 | 0,7 | 0,3 | | |

| 0231040 | Gombos/Camboux | 1 | (+) | 0,01 | 0,01 | 0,9 | | 3 | 0,02 | 0,02 | | |

| 0231990 | Autres (2) | 1 | (+) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 3 | 0,02 | 0,02 | | |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0,08 | 4(+) | | 0,03 | 0,6 | 0,2 | 1 | 0,4 | 0,5 | 0,2 | |

| 0232010 | Concombres | | (+) | 0,15 | | | | | | | | |

| 0232020 | Cornichons | | (+) | 0,01 | | | | | (+) | | | |

| 0232030 | Courgettes | | (+) | 0,01 | | | | | | | | |

| 0232990 | Autres (2) | | (+) | 0,01 | | | | | | | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0,01 | 3(+) | | 0,01 | | 0,15 | 0,01 | | 0,5 | 0,2 | |

| 0233010 | Melons | | (+) | 0,07 | | 0,01 | | | 1 | | | |

| 0233020 | Potirons | | (+) | 0,01 | | 0,01 | | | 0,02 | | | |

| 0233030 | Pastèques | | (+) | 0,07 | | 0,15 | | | 0,02 | | | |

| 0233990 | Autres (2) | | (+) | 0,01 | | 0,01 | | | 0,02 | | | |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0,01 | 0,05(+) | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,15 | 0,01 | 0,02 | 0,04 | 1,5 | |

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,9 | 0,9(+) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | |

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | (+) | 0,01 | | | | 0,01 | 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | 5(+) | | | 0,6 | | | | 0,5 | 1 | |

| 0241010 | Brocolis | | (+) | | | | 2(+) | | 0,02(+) | | | | (+)

| 0241020 | Choux-fleurs | | (+) | | | | 0,2(+) | | 0,5(+) | | | | (+)

| 0241990 | Autres (2) | | (+) | | | | 0,01(+) | | 0,02 | | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | 5(+) | | | | | | | | | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | (+) | | | 0,09 | 0,4(+) | | 1 | 0,3 | 0,3(+) | | (+)

| 0242020 | Choux pommés | | (+) | | | 0,3 | 0,5(+) | | 0,15 | 0,4 | 2 | | (+)

| 0242990 | Autres (2) | | (+) | | | 0,01 | 0,01(+) | | 0,02 | 0,02 | 0,02 | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | 9(+) | | | | | | | 1,5 | 7 | |

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | (+) | | | 0,01 | 4(+) | | 8(+) | | | |

| 0243020 | Choux verts | | (+) | | | 5 | 0,15(+) | | 0,02 | | | |

| 0243990 | Autres (2) | | (+) | | | 0,01 | 0,01(+) | | 0,02 | | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | 5(+) | | | 0,09 | 0,15(+) | | 0,02 | 0,02 | 1,5(+) | |

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | | | | | | | | |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| 0,01 | 50(+) | 0,01 | 0,02 | | 4(+) | | | | 7 | 0,01 |

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | (+) | | | 6 | (+) | 0,01 | 20(+) | 10 | | | 0,9(+)

| 0251020 | Laitues | | (+) | | | 6 | (+) | 20 | 6(+) | 2 | | | 2(+)

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | (+) | | | 0,07 | (+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,4 | | | 0,9(+)

| 0251040 | Cressons et autres pousses | | (+) | | | 6 | (+) | 0,01 | 20(+) | 10 | | | 0,9(+)

| 0251050 | Cressons de terre | | (+) | | | 6 | (+) | 0,01 | 20(+) | 10 | | | 0,9(+)

| 0251060 | Roquette/Rucola | | (+) | | | 6 | (+) | 0,01 | 20(+) | 10 | | | 0,9(+)

| 0251070 | Moutarde brune | | (+) | | | 6 | (+) | 0,01 | 20(+) | 10 | | | 0,9(+)

| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | | (+) | | | 6 | (+) | 0,01 | 20(+) | 10 | | | 0,9(+)

| 0251990 | Autres (2) | | (+) | | | 6 | (+) | 0,01 | 0,02 | 10 | | | 0,9(+)

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 0,01 | | 0,01 | 0,02 | 6 | 3(+) | 20 | 0,02 | | 7 | 0,01 | 0,01

| 0252010 | Épinards | | 50(+) | | | | (+) | | | 0,6 | | |

| 0252020 | Pourpiers | | 0,9(+) | | | | (+) | | | 0,02 | | |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | 30(+) | | | | (+) | | | 1,5 | | |

| 0252990 | Autres (2) | | 0,9(+) | | | | (+) | | | 0,02 | | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,01 | 0,01(+) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,7

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,01 | 0,01(+) | 0,01 | 0,01 | 0,07 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 7 | 0,01 | 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01 | 7(+) | 0,01 | 0,01 | 0,07 | 6(+) | 0,01 | 0,02 | 0,09 | 0,03 | 0,15 | 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 1 | 50(+) | 0,02 | 0,02 | 6 | 3(+) | 20 | 0,04 | 2 | 4 | 0,02 |

| 0256010 | Cerfeuils | | (+) | | | | (+) | | | | | | 0,7

| 0256020 | Ciboulettes | | (+) | | | | (+) | | | | | | 0,02

| 0256030 | Feuilles de céleri | | (+) | | | | (+) | | | | | | 0,7

| 0256040 | Persils | | (+) | | | | (+) | | | | | | 0,02

| 0256050 | Sauge | | (+) | | | | (+) | | | | | | 0,02

| 0256060 | Romarin | | (+) | | | | (+) | | | | | | 0,02

| 0256070 | Thym | | (+) | | | | (+) | | | | | | 0,02

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | (+) | | | | (+) | | | | | | 0,02

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | (+) | | | | (+) | | | | | | 0,02

| 0256100 | Estragon | | (+) | | | | (+) | | | | | | 0,02

| 0256990 | Autres (2) | | (+) | | | | (+) | | | | | | 0,02

| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | | 0,01 | | | | | 0,02 | | | 0,01 | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) | | 5(+) | | 1,5 | 0,5 | 2 | 0,6 | | 0,6 | 2 | |

| 0260020 | Haricots (écossés) | | 3(+) | | 0,01 | 0,4 | 0,09 | 0,01 | | 0,3 | 1,5 | |

| 0260030 | Pois (non écossés) | | 5(+) | | 2 | 0,5 | 2 | 0,6 | | 0,6 | 2 | |

| 0260040 | Pois (écossés) | | 3(+) | | 1,5 | 0,4 | 0,3 | 0,01 | | 0,15 | 1,5 | |

| 0260050 | Lentilles | | 3(+) | | 0,01 | 0,4 | 0,01 | 0,01 | | 0,02 | 1,5 | |

| 0260990 | Autres (2) | | 0,06(+) | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,02 | 0,02 | |

| 0270000 | Légumes-tiges | | | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | | | 0,01 | 0,01

| 0270010 | Asperges | 0,01 | 0,9(+) | | 0,01 | | 0,01 | | | 0,02 | 0,02 | |

| 0270020 | Cardons | 0,01 | 0,9(+) | | 0,3 | | 9(+) | | | 0,02 | 0,02 | |

| 0270030 | Céleris | 0,01 | 9(+) | | 0,3 | | 9(+) | | | 1,5 | 4 | |

| 0270040 | Fenouils | 0,01 | 9(+) | | 0,3 | | 9(+) | | | 1,5 | 4 | |

| 0270050 | Artichauts | 0,01 | 5(+) | | 0,9 | | 0,4(+) | | | 3 | 1 | |

| 0270060 | Poireaux | 0,09 | 9(+) | | 0,01 | | 0,7(+) | | | 0,8 | 0,9 | |

| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 | 0,9(+) | | 0,3 | | 9(+) | | | 0,02 | 4 | |

| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | 0,01(+) | | 0,01 | | 0,01 | | | 0,02 | 0,02 | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | 0,01(+) | | 0,01 | | 0,01 | | | 0,02 | 0,02 | |

| 0270990 | Autres (2) | 0,01 | 0,5(+) | | 0,01 | | 0,01 | | | 0,02 | 0,02 | |

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche | | | | | | | | | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | | | | | | | |

| 0280990 | Mousses et lichens | | | | | | | | | | | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,2 | 3(+) | 0,01 | 4 | 3 | | 0,09 | 0,02 | | 2 | 0,01 | 0,01

| 0300010 | Haricots | | (+) | | | | 0,3(+) | | | 0,3 | | |

| 0300020 | Lentilles | | (+) | | | | 0,4(+) | | | 0,5 | | |

| 0300030 | Pois | | (+) | | | | 0,4(+) | | | 0,3 | | |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | (+) | | | | 0,2(+) | | | 0,05 | | |

| 0300990 | Autres (2) | | (+) | | | | 0,01(+) | | | 0,3 | | |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | | 0,01 | | | | | | | | 0,02 | 0,01

| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | | | | | | | | |

| 0401010 | Graines de lin | 0,15 | 1(+) | | 9 | 0,01 | 0,9 | 0,01 | 0,02 | 0,2 | 0,02 | |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,04 | 1(+) | | 0,01 | 0,04 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,04 | 0,02 | |

| 0401030 | Graines de pavot | 0,15 | 1(+) | | 9 | 0,01 | 0,9 | 0,01 | 0,02 | 0,2 | 0,02 | |

| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | 1(+) | | 0,01 | 0,01 | 0,9 | 0,01 | 0,02 | 0,2 | 0,02 | |

| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01 | 1(+) | | 0,1 | 0,01 | 0,9 | 0,01 | 0,02 | 0,3 | 0,02 | |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,2 | 1(+) | | 9 | 0,3 | 0,9 | 0,015 | 0,02 | 0,2 | 0,02 | |

| 0401070 | Fèves de soja | 0,08 | 3(+) | | 15 | 1,5 | 0,15 | 0,01 | 0,2 | 0,2 | 4 | |

| 0401080 | Graines de moutarde | 0,15 | 1(+) | | 4 | 0,3 | 0,9 | 0,01 | 0,02 | 0,2 | 0,02 | |

| 0401090 | Graines de coton | 0,15 | 1(+) | | 0,7 | 0,8 | 0,5 | 0,01 | 0,05 | 0,3 | 0,4 | |

| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 | 1(+) | | 5 | 0,01 | 0,9 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | |

| 0401110 | Graines de carthame | 0,01 | 1(+) | | 9 | 0,01 | 0,9 | 0,01 | 0,02 | 0,2 | 0,02 | |

| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01 | 1(+) | | 4 | 0,01 | 0,9 | 0,01 | 0,02 | 0,2 | 0,02 | |

| 0401130 | Graines de cameline | 0,15 | 1(+) | | 9 | 0,01 | 0,9 | 0,01 | 0,02 | 0,2 | 0,02 | |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 | 1(+) | | 0,01 | 0,01 | 0,9 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | |

| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 | 1(+) | | 0,01 | 0,01 | 0,9 | 0,01 | 0,02 | 0,2 | 0,02 | |

| 0401990 | Autres (2) | 0,01 | 0,06(+) | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | |

| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | | 0,01 | 0,02 | 0,02 | | |

| 0402010 | Olives à huile | | | | | 5 | 0,01 | | | | 1,5 | |

| 0402020 | Amandes du palmiste | | | | | 0,01 | 0,01 | | | | 0,02 | |

| 0402030 | Fruits du palmiste | | | | | 0,01 | 0,8 | | | | 0,02 | |

| 0402040 | Kapoks | | | | | 0,01 | 0,8 | | | | 0,02 | |

| 0402990 | Autres (2) | | | | | 0,01 | 0,01 | | | | 0,02 | |

| 0500000 | CÉRÉALES | | | 0,01 | 0,01 | | | 0,01 | | | 0,02 | 0,01 | 0,01

| 0500010 | Orge | 1,5 | 4(+) | | | 3 | 3(+) | | 0,02 | 1 | | |

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 | 0,15(+) | | | 0,01 | 0,01(+) | | 0,02 | 0,02 | | |

| 0500030 | Maïs | 0,02 | 0,15(+) | | | 0,02 | 0,01(+) | | 0,04 | 0,02 | | |

| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 | 0,15(+) | | | 0,01 | 0,01(+) | | 0,02 | 0,02 | | |

| 0500050 | Avoine | 1,5 | 4(+) | | | 0,01 | 3(+) | | 0,02 | 1 | | |

| 0500060 | Riz | 0,01 | 0,15(+) | | | 0,01 | 5(+) | | 0,02 | 0,09 | | |

| 0500070 | Seigle | 0,1 | 0,8(+) | | | 0,01 | 0,4(+) | | 0,02 | 0,2 | | |

| 0500080 | Sorgho | 0,01 | 0,15(+) | | | 3 | 0,8(+) | | 0,02 | 0,5 | | |

| 0500090 | Froment (blé) | 0,1 | 0,8(+) | | | 1 | 0,4(+) | | 0,02 | 0,2 | | |

| 0500990 | Autres (2) | 0,01 | 0,15(+) | | | 0,01 | 0,01(+) | | 0,02 | 0,02 | | |

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | 0,05

| 0610000 | Thés | 0,05 | 40 | 9(+) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,1 | 0,1 | 0,1 | |

| 0620000 | Grains de café | 0,15 | 0,05(+) | 0,05 | 0,05 | 1 | 0,2 | | 0,15 | 0,3 | 0,1 | |

| 0630000 | Infusions (base:) | 0,05 | | 0,05 | | 0,05 | | | 0,1 | 0,1 | | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | 0,9(+) | | 0,04(+) | | 0,05 | | | | 0,1 | |

| 0631010 | Camomille | | (+) | | (+) | | | | | | | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | (+) | | (+) | | | | | | | |

| 0631030 | Rose | | (+) | | (+) | | | | | | | |

| 0631040 | Jasmin | | (+) | | (+) | | | | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | (+) | | (+) | | | | | | | |

| 0631990 | Autres (2) | | (+) | | (+) | | | | | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| | 0,9(+) | | 0,04(+) | | 30(+) | | | | 50 | |

| 0632010 | Fraises | | (+) | | (+) | | (+) | | | | | |

| 0632020 | Rooibos | | (+) | | (+) | | (+) | | | | | |

| 0632030 | Maté | | (+) | | (+) | | (+) | | | | | |

| 0632990 | Autres (2) | | (+) | | (+) | | (+) | | | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | 3(+) | | 4(+) | | 2(+) | | | | 0,1 | |

| 0633010 | Valériane | | (+) | | (+) | | (+) | | | | | |

| 0633020 | Ginseng | | (+) | | (+) | | (+) | | | | | |

| 0633990 | Autres (2) | | (+) | | (+) | | (+) | | | | | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| | 0,01(+) | | 0,05 | | 0,05 | | | | 0,1 | |

| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,1 | 0,1 | 0,1 | |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,1 | 0,1 | 0,1 | |

| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 80(+) | 0,05 | 0,05(+) | 10 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 15 | 15 | 0,05 | 0,05

| 0800000 | ÉPICES | | (+) | | | | | | | | | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,9(+) | 0,05 | 0,03(+) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | (+) | | (+) | | | | | | | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | (+) | | (+) | | | | | | | |

| 0810030 | Céleri | | (+) | | (+) | | | | | | | |

| 0810040 | Coriandre | | (+) | | (+) | | | | | | | |

| 0810050 | Cumin | | (+) | | (+) | | | | | | | |

| 0810060 | Aneth | | (+) | | (+) | | | | | | | |

| 0810070 | Fenouil | | (+) | | (+) | | | | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | (+) | | (+) | | | | | | | |

| 0810090 | Noix muscade | | (+) | | (+) | | | | | | | |

| 0810990 | Autres (2) | | (+) | | (+) | | | | | | | |

| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,9(+) | 0,05 | 0,03(+) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | (+) | | (+) | | | | | | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | | (+) | | (+) | | | | | | | |

| 0820030 | Carvi | | (+) | | (+) | | | | | | | |

| 0820040 | Cardamome | | (+) | | (+) | | | | | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | (+) | | (+) | | | | | | | |

| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | (+) | | (+) | | | | | | | |

| 0820070 | Vanille | | (+) | | (+) | | | | | | | |

| 0820080 | Tamarin | | (+) | | (+) | | | | | | | |

| 0820990 | Autres (2) | | (+) | | (+) | | | | | | | |

| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,9(+) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0830010 | Cannelle | | (+) | | | | | | | | | |

| 0830990 | Autres (2) | | (+) | | | | | | | | | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | | (+) | | (+) | | | | | | | |

| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,4(+) | 0,05 | 4(+) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0840020 | Gingembre (10) | | (+) | | | | | | | | | |

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,15 | 0,4(+) | 0,05 | 4(+) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0840040 | Raifort (11) | | (+) | | | | | | | | | |

| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,4(+) | 0,05 | 4(+) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,9(+) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | | (+) | | | | | | | | | |

| 0850020 | Câpres | | (+) | | | | | | | | | |

| 0850990 | Autres (2) | | (+) | | | | | | | | | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,9(+) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0860010 | Safran | | (+) | | | | | | | | | |

| 0860990 | Autres (2) | | (+) | | | | | | | | | |

| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,9(+) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0870010 | Macis | | (+) | | | | | | | | | |

| 0870990 | Autres (2) | | (+) | | | | | | | | | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | | | 0,01 | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,01 | 0,4(+) | | 0,5 | | 0,4(+) | | | 0,2 | 0,06 | |

| 0900020 | Cannes à sucre | 0,4 | 7(+) | | 0,01 | | 3(+) | | | 0,08 | 0,02 | |

| 0900030 | Racines de chicorée | 0,01 | 0,4(+) | | 0,01 | | 0,3(+) | | | 0,5 | 0,07 | |

| 0900990 | Autres (2) | 0,01 | 0,5 | | 0,01 | | 0,01(+) | | | 0,02 | 0,02 | |

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | | | | | | | | | | |

| 1010000 | Produits (base:) | | | | | | | 0,01 | | 0,05 | | (+) | 0,01

| 1011000 |

a) Porcins

| | | 0,02 | | | | | | | | |

| 1011010 | Muscles | 0,01 | 0,01 | | 0,02(+) | 0,03 | 0,015 | | 0,02 | | 0,05 | 0,05(+) |

| 1011020 | Graisse | 0,03 | 0,07 | | 0,04(+) | 0,015 | 0,2 | | 0,15 | | 0,02 | 0,05(+) |

| 1011030 | Foie | 0,1 | 0,05 | | 0,03(+) | 0,08 | 0,1 | | 0,02 | | 0,7 | 0,15(+) |

| 1011040 | Reins | 0,1 | 0,05 | | 0,06(+) | 0,09 | 0,1 | | 0,02 | | 0,7 | 0,3(+) |

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,1 | 0,07 | | 0,06 | 0,09 | 0,2 | | 0,02 | | 0,7 | 0,3(+) |

| 1011990 | Autres (2) | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,09 | 0,01 | | 0,02 | | 0,02 | 0,01(+) |

| 1012000 |

b) Bovins

| | | 0,02 | | | | | | | | |

| 1012010 | Muscles | 0,01 | 0,01 | | 0,02(+) | 0,3 | 0,015 | | 0,02 | | 0,05 | 0,1(+) |

| 1012020 | Graisse | 0,03 | 0,3 | | 0,04(+) | 0,2 | 0,2 | | 0,15 | | 0,02 | 0,1(+) |

| 1012030 | Foie | 0,1 | 0,2(+) | | 0,03(+) | 1 | 0,1 | | 0,02 | | 0,7 | 0,3(+) |

| 1012040 | Reins | 0,1 | 0,2 | | 0,07(+) | 1 | 0,1 | | 0,02 | | 0,7 | 1(+) |

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,1 | 0,3 | | 0,07 | 1 | 0,2 | | 0,02 | | 0,7 | 1(+) |

| 1012990 | Autres (2) | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 1 | 0,01 | | 0,02 | | 0,02 | 0,01(+) |

| 1013000 |

c) Ovins

| | | 0,02 | | | | | | | | |

| 1013010 | Muscles | 0,01 | 0,01 | | 0,02(+) | 0,3 | 0,015 | | 0,02 | | 0,05 | 0,05(+) |

| 1013020 | Graisse | 0,03 | 0,3 | | 0,04(+) | 0,2 | 0,2 | | 0,15 | | 0,02 | 0,05(+) |

| 1013030 | Foie | 0,1 | 0,2(+) | | 0,03(+) | 1 | 0,1 | | 0,02 | | 0,7 | 0,15(+) |

| 1013040 | Reins | 0,1 | 0,2 | | 0,07(+) | 1 | 0,1 | | 0,02 | | 0,7 | 0,3(+) |

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,1 | 0,3 | | 0,07 | 1 | 0,2 | | 0,02 | | 0,7 | 0,3(+) |

| 1013990 | Autres (2) | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 1 | 0,01 | | 0,02 | | 0,02 | 0,01(+) |

| 1014000 |

d) Caprins

| | | 0,02 | | | | | | | | |

| 1014010 | Muscles | 0,01 | 0,2 | | 0,02(+) | 0,3 | 0,015 | | 0,02 | | 0,05 | 0,1(+) |

| 1014020 | Graisse | 0,03 | 0,3 | | 0,04(+) | 0,2 | 0,2 | | 0,15 | | 0,02 | 0,1(+) |

| 1014030 | Foie | 0,1 | 0,2(+) | | 0,03(+) | 1 | 0,1 | | 0,02 | | 0,7 | 0,15(+) |

| 1014040 | Reins | 0,1 | 0,2 | | 0,07(+) | 1 | 0,1 | | 0,02 | | 0,7 | 0,3(+) |

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,1 | 0,3 | | 0,07 | 1 | 0,2 | | 0,02 | | 0,7 | 0,3(+) |

| 1014990 | Autres (2) | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 1 | 0,01 | | 0,02 | | 0,02 | 0,01(+) |

| 1015000 |

e) Équidés

| | | 0,02 | | | | | | | | |

| 1015010 | Muscles | 0,01 | 0,01 | | 0,02 | 0,3 | 0,015 | | 0,02 | | 0,05 | 0,05(+) |

| 1015020 | Graisse | 0,03 | 0,3 | | 0,04 | 0,2 | 0,2 | | 0,15 | | 0,02 | 0,05(+) |

| 1015030 | Foie | 0,1 | 0,2 | | 0,03 | 1 | 0,1 | | 0,02 | | 0,7 | 0,15(+) |

| 1015040 | Reins | 0,1 | 0,2 | | 0,07 | 1 | 0,1 | | 0,02 | | 0,7 | 0,3(+) |

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,1 | 0,3 | | 0,07 | 1 | 0,2 | | 0,02 | | 0,7 | 0,3(+) |

| 1015990 | Autres (2) | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 1 | 0,01 | | 0,02 | | 0,02 | 0,01(+) |

| 1016000 |

f) Volailles

| 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | | | | | 0,02 | |

| 1016010 | Muscles | | 0,01 | | 0,02(+) | | 0,02 | | 0,02 | | | 0,05(+) |

| 1016020 | Graisse | | 0,08 | | 0,02(+) | | 0,05 | | 0,08 | | | 0,05(+) |

| 1016030 | Foie | | 0,15(+) | | 0,04(+) | | 0,02 | | 0,02 | | | 0,2(+) |

| 1016040 | Reins | | 0,05 | | 0,01 | | 0,01 | | 0,02 | | | 0,2(+) |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,15 | | 0,04 | | 0,05 | | 0,02 | | | 0,2(+) |

| 1016990 | Autres (2) | | 0,05 | | 0,01 | | 0,01 | | 0,02 | | | 0,01(+) |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| | | 0,02 | | | | | | | | |

| 1017010 | Muscles | 0,01 | 0,01 | | 0,02 | 0,3 | 0,015 | | 0,02 | | 0,05 | 0,05(+) |

| 1017020 | Graisse | 0,03 | 0,3 | | 0,04 | 0,2 | 0,2 | | 0,15 | | 0,02 | 0,05(+) |

| 1017030 | Foie | 0,1 | 0,2 | | 0,03 | 1 | 0,1 | | 0,02 | | 0,7 | 0,15(+) |

| 1017040 | Reins | 0,1 | 0,2 | | 0,07 | 1 | 0,1 | | 0,02 | | 0,7 | 0,3(+) |

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,1 | 0,3 | | 0,07 | 1 | 0,2 | | 0,02 | | 0,7 | 0,3(+) |

| 1017990 | Autres (2) | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 1 | 0,01 | | 0,02 | | 0,02 | 0,01(+) |

| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,08 | | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,2(+) | 0,01

| 1020010 | Bovins | | | | (+) | 0,15 | | | | | | (+) |

| 1020020 | Ovins | | | | (+) | 0,15 | | | | | | (+) |

| 1020030 | Caprins | | | | (+) | 0,15 | | | | | | (+) |

| 1020040 | Chevaux | | | | | 0,01 | | | | | | (+) |

| 1020990 | Autres (2) | | | | | 0,01 | | | | | | (+) |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02(+) | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 2(+) | 0,01

| 1030010 | Poule | | | | (+) | | | | | | | (+) |

| 1030020 | Cane | | | | (+) | | | | | | | (+) |

| 1030030 | Oie | | | | (+) | | | | | | | (+) |

| 1030040 | Caille | | | | (+) | | | | | | | (+) |

| 1030990 | Autres (2) | | | | (+) | | | | | | | (+) |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,15 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 0,05 | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,01(+) | 0,01

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,01(+) | 0,01

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,01(+) | 0,01

| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | | | | | | | | | |

| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | | | | | | | | | |

| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | | | | | | | | | |

Annexe 3

«ANNEXE IIIA

Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Fosétyl-Al (somme du fosétyl, de l’acide phosphonique et de leurs sels, exprimée en fosétyl)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |

| 0110000 | Agrumes |

| 0110010 | Pamplemousses | 75

| 0110020 | Oranges | 75

| 0110030 | Citrons | 150

| 0110040 | Limettes | 150

| 0110050 | Mandarines | 150

| 0110990 | Autres (2) | 75

| 0120000 | Fruits à coque |

| 0120010 | Amandes | 1 500

| 0120020 | Noix du Brésil | 500

| 0120030 | Noix de cajou | 500

| 0120040 | Châtaignes | 1 500

| 0120050 | Noix de coco | 500

| 0120060 | Noisettes | 1 500

| 0120070 | Noix de Queensland | 500

| 0120080 | Noix de pécan | 500

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | 500

| 0120100 | Pistaches | 1 500

| 0120110 | Noix communes | 1 500

| 0120990 | Autres (2) | 500

| 0130000 | Fruits à pépins | 150

| 0130010 | Pommes |

| 0130020 | Poires |

| 0130030 | Coings |

| 0130040 | Nèfles |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |

| 0130990 | Autres (2) |

| 0140000 | Fruits à noyau |

| 0140010 | Abricots | 2

| 0140020 | Cerises (douces) | 2

| 0140030 | Pêches | 50

| 0140040 | Prunes | 2

| 0140990 | Autres (2) | 2

| 0150000 | Baies et petits fruits |

| 0151000 |

a) Raisins

|

| 0151010 | Raisins de table | 100

| 0151020 | Raisins de cuve | 200

| 0152000 |

b) Fraises

| 100

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

|

| 0153010 | Mûres | 300

| 0153020 | Mûres des haies | 2

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | 300

| 0153990 | Autres (2) | 2

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

|

| 0154010 | Myrtilles | 200

| 0154020 | Airelles canneberges | 2

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 200

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 200

| 0154050 | Cynorrhodons | 2

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 2

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 50

| 0154080 | Baies de sureau noir | 80

| 0154990 | Autres (2) | 2

| 0160000 | Fruits divers |

| 0161000 |

a) à peau comestible

|

| 0161010 | Dattes | 2

| 0161020 | Figues | 2

| 0161030 | Olives de table | 100

| 0161040 | Kumquats | 2

| 0161050 | Caramboles | 2

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 50

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 2

| 0161990 | Autres (2) | 2

| 0162000 |

b) à peau non comestible, et de petite taille

|

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | 200

| 0162020 | Litchis | 2

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | 2

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | 2

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | 2

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | 2

| 0162990 | Autres (2) | 2

| 0163000 |

c) à peau non comestible, et de grande taille

|

| 0163010 | Avocats | 70

| 0163020 | Bananes | 2

| 0163030 | Mangues | 2

| 0163040 | Papayes | 2

| 0163050 | Grenades | 90

| 0163060 | Chérimoles | 2

| 0163070 | Goyaves | 2

| 0163080 | Ananas | 50

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 2

| 0163100 | Durions | 2

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 2

| 0163990 | Autres (2) | 2

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 200

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 2

| 0212010 | Racines de manioc |

| 0212020 | Patates douces |

| 0212030 | Ignames |

| 0212040 | Marantes arundinacées |

| 0212990 | Autres (2) |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

|

| 0213010 | Betteraves | 2

| 0213020 | Carottes | 2

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 8

| 0213040 | Raiforts | 200

| 0213050 | Topinambours | 2

| 0213060 | Panais | 2

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 2

| 0213080 | Radis | 25

| 0213090 | Salsifis | 2

| 0213100 | Rutabagas | 2

| 0213110 | Navets | 2

| 0213990 | Autres (2) | 2

| 0220000 | Légumes-bulbes |

| 0220010 | Aulx | 30

| 0220020 | Oignons | 50

| 0220030 | Échalotes | 30

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 30

| 0220990 | Autres (2) | 2

| 0230000 | Légumes-fruits |

| 0231000 |

a) Solanacées et Malvacées

|

| 0231010 | Tomates | 100

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 130

| 0231030 | Aubergines | 100

| 0231040 | Gombos/Camboux | 2

| 0231990 | Autres (2) | 2

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

|

| 0232010 | Concombres | 80

| 0232020 | Cornichons | 75

| 0232030 | Courgettes | 100

| 0232990 | Autres (2) | 75

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 75

| 0233010 | Melons |

| 0233020 | Potirons |

| 0233030 | Pastèques |

| 0233990 | Autres (2) |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 5

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 5

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| 70

| 0241010 | Brocolis |

| 0241020 | Choux-fleurs |

| 0241990 | Autres (2) |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| 10

| 0242010 | Choux de Bruxelles |

| 0242020 | Choux pommés |

| 0242990 | Autres (2) |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| 30

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |

| 0243020 | Choux verts |

| 0243990 | Autres (2) |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 10

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

|

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 75

| 0251020 | Laitues | 300

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 75

| 0251040 | Cressons et autres pousses | 75

| 0251050 | Cressons de terre | 75

| 0251060 | Roquette/Rucola | 75

| 0251070 | Moutarde brune | 75

| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | 75

| 0251990 | Autres (2) | 75

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

|

| 0252010 | Épinards | 300

| 0252020 | Pourpiers | 2

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | 15

| 0252990 | Autres (2) | 2

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 2

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 2

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 75

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 400

| 0256010 | Cerfeuils |

| 0256020 | Ciboulettes |

| 0256030 | Feuilles de céleri |

| 0256040 | Persils |

| 0256050 | Sauge |

| 0256060 | Romarin |

| 0256070 | Thym |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |

| 0256100 | Estragon |

| 0256990 | Autres (2) |

| 0260000 | Légumineuses potagères | 2

| 0260010 | Haricots (non écossés) |

| 0260020 | Haricots (écossés) |

| 0260030 | Pois (non écossés) |

| 0260040 | Pois (écossés) |

| 0260050 | Lentilles |

| 0260990 | Autres (2) |

| 0270000 | Légumes-tiges |

| 0270010 | Asperges | 2

| 0270020 | Cardons | 2

| 0270030 | Céleris | 2

| 0270040 | Fenouils | 2

| 0270050 | Artichauts | 50

| 0270060 | Poireaux | 30

| 0270070 | Rhubarbes | 2

| 0270080 | Pousses de bambou | 2

| 0270090 | Cœurs de palmier | 2

| 0270990 | Autres (2) | 2

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 2

| 0280010 | Champignons de couche |

| 0280020 | Champignons sauvages |

| 0280990 | Mousses et lichens |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 2

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 2

| 0300010 | Haricots |

| 0300020 | Lentilles |

| 0300030 | Pois |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |

| 0300990 | Autres (2) |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |

| 0401000 | Graines oléagineuses | 2

| 0401010 | Graines de lin |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |

| 0401030 | Graines de pavot |

| 0401040 | Graines de sésame |

| 0401050 | Graines de tournesol |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |

| 0401070 | Fèves de soja |

| 0401080 | Graines de moutarde |

| 0401090 | Graines de coton |

| 0401100 | Pépins de courges |

| 0401110 | Graines de carthame |

| 0401120 | Graines de bourrache |

| 0401130 | Graines de cameline |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |

| 0401150 | Graines de ricin |

| 0401990 | Autres (2) |

| 0402000 | Fruits oléagineux |

| 0402010 | Olives à huile | 100

| 0402020 | Amandes du palmiste | 2

| 0402030 | Fruits du palmiste | 2

| 0402040 | Kapoks | 2

| 0402990 | Autres (2) | 2

| 0500000 | CÉRÉALES |

| 0500010 | Orge | 2

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 2

| 0500030 | Maïs | 2

| 0500040 | Millet commun/Panic | 2

| 0500050 | Avoine | 2

| 0500060 | Riz | 2

| 0500070 | Seigle | 2

| 0500080 | Sorgho | 2

| 0500090 | Froment (blé) | 150

| 0500990 | Autres (2) | 2

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES |

| 0610000 | Thés | 5

| 0620000 | Grains de café | 5

| 0630000 | Infusions (base:) |

| 0631000 |

a) Fleurs

| 500

| 0631010 | Camomille |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |

| 0631030 | Rose |

| 0631040 | Jasmin |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |

| 0631990 | Autres (2) |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| 2 000

| 0632010 | Fraises |

| 0632020 | Rooibos |

| 0632030 | Maté |

| 0632990 | Autres (2) |

| 0633000 |

c) Racines

| 500

| 0633010 | Valériane |

| 0633020 | Ginseng |

| 0633990 | Autres (2) |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| 500

| 0640000 | Fèves de cacao | 2

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 2

| 0700000 | HOUBLON | 2 000

| 0800000 | ÉPICES |

| 0810000 | Épices en graines | 400

| 0810010 | Anis/Graines d'anis |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |

| 0810030 | Céleri |

| 0810040 | Coriandre |

| 0810050 | Cumin |

| 0810060 | Aneth |

| 0810070 | Fenouil |

| 0810080 | Fenugrec |

| 0810090 | Noix muscade |

| 0810990 | Autres (2) |

| 0820000 | Fruits | 400

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |

| 0820020 | Poivre du Sichuan |

| 0820030 | Carvi |

| 0820040 | Cardamome |

| 0820050 | Baies de genièvre |

| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) |

| 0820070 | Vanille |

| 0820080 | Tamarin |

| 0820990 | Autres (2) |

| 0830000 | Écorces | 400

| 0830010 | Cannelle |

| 0830990 | Autres (2) |

| 0840000 | Racines ou rhizomes |

| 0840010 | Réglisse | 400

| 0840020 | Gingembre (10) |

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 400

| 0840040 | Raifort (11) |

| 0840990 | Autres (2) | 400

| 0850000 | Boutons | 400

| 0850010 | Clous de girofle |

| 0850020 | Câpres |

| 0850990 | Autres (2) |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 400

| 0860010 | Safran |

| 0860990 | Autres (2) |

| 0870000 | Arilles | 400

| 0870010 | Macis |

| 0870990 | Autres (2) |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES |

| 0900010 | Betteraves sucrières | 2

| 0900020 | Cannes à sucre | 2

| 0900030 | Racines de chicorée | 75

| 0900990 | Autres (2) | 2

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |

| 1010000 | Produits (base:) |

| 1011000 |

a) Porcins

|

| 1011010 | Muscles | 0,7

| 1011020 | Graisse | 1,5

| 1011030 | Foie | 0,8

| 1011040 | Reins | 6

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 6

| 1011990 | Autres (2) | 0,5

| 1012000 |

b) Bovins

|

| 1012010 | Muscles | 0,7

| 1012020 | Graisse | 1,5

| 1012030 | Foie | 1,5

| 1012040 | Reins | 8

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 8

| 1012990 | Autres (2) | 0,5

| 1013000 |

c) Ovins

|

| 1013010 | Muscles | 0,7

| 1013020 | Graisse | 1,5

| 1013030 | Foie | 1,5

| 1013040 | Reins | 8

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 8

| 1013990 | Autres (2) | 0,5

| 1014000 |

d) Caprins

|

| 1014010 | Muscles | 0,7

| 1014020 | Graisse | 1,5

| 1014030 | Foie | 1,5

| 1014040 | Reins | 8

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 8

| 1014990 | Autres (2) | 0,5

| 1015000 |

e) Équidés

|

| 1015010 | Muscles | 0,5

| 1015020 | Graisse | 0,5

| 1015030 | Foie | 0,5

| 1015040 | Reins | 0,5

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,5

| 1015990 | Autres (2) | 0,5

| 1016000 |

f) Volailles

|

| 1016010 | Muscles | 0,7

| 1016020 | Graisse | 0,7

| 1016030 | Foie | 0,7

| 1016040 | Reins | 0,5

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7

| 1016990 | Autres (2) | 0,5

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

|

| 1017010 | Muscles | 0,5

| 1017020 | Graisse | 0,5

| 1017030 | Foie | 0,5

| 1017040 | Reins | 0,5

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,5

| 1017990 | Autres (2) | 0,5

| 1020000 | Lait | 0,5

| 1020010 | Bovins |

| 1020020 | Ovins |

| 1020030 | Caprins |

| 1020040 | Chevaux |

| 1020990 | Autres (2) |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,7

| 1030010 | Poule |

| 1030020 | Cane |

| 1030030 | Oie |

| 1030040 | Caille |

| 1030990 | Autres (2) |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,5

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,5

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,5

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,5

| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |

| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |

| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |

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