Règlement (UE) 2022/1324 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/07/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2022/1324
RattachementRèglement (UE) 2022/1324
Versionacte d'origine du 28/07/2022 (CELEX 32022R1324)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2022/1324EUR-Lex →

(1) Le 14 décembre 2021, la commission du Codex Alimentarius a adopté de nouvelles limites maximales de résidus du Codex (CXL) pour l’acétochlore, l’afidopyropène, le benzovindiflupyr, la bifenthrine, le boscalid, la buprofézine, la carbendazime, le chlorantraniliprole, le cyclaniliprole, les cyperméthrines (dont l’alpha- et la zéta- cyperméthrine), le dicamba, la fenazaquine, le flonicamide, le fluazifop-P, la fluensulfone, la flupyradifurone, le fluxapyroxad, le fosétyl-Al, le glyphosate, l’isofétamide, le krésoxim-méthyl, la mandestrobine, la mésotrione, la métaflumizone, le metconazole, le méthoprène, la pendiméthaline, le penthiopyrade, la picoxystrobine, le propiconazole, le pydiflumétofène, la pyraclostrobine, la pyriofénone, le pyriproxyfène, le spirotétramate, le tébuconazole, le thiabendazole, le tolclofos-méthyl et le tolfenpyrade.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022R1324. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).