(3) Le règlement (UE) 2017/2400 détermine les émissions de CO2 et la consommation de carburant des camions lourds. Toutefois, afin d’offrir une meilleure vue sur les émissions de CO2, il est nécessaire de calculer les émissions de CO2 d’un éventail de véhicules plus large. Il convient donc de déterminer les émissions de CO2 et la consommation de carburant d’autres véhicules lourds, à savoir les camions moyens et les autobus lourds.
Règlement (UE) 2022/1379 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/07/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2022/1379
RattachementRèglement (UE) 2022/1379
Versionacte d'origine du 05/07/2022 (CELEX 32022R1379)
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