Règlement d’exécution (UE) 2022/1404 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 16/08/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/1404
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/1404
VersionVersion d'origine (CELEX 32022R1404)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2022/1404EUR-Lex →

À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/2019, la seconde colonne «Description» du tableau figurant au point 1 est modifiée comme suit:

1) L’entrée «Lonicera L.» est remplacée par le texte suivant:

«Lonicera L., autres que les végétaux racinés destinés à la plantation, âgés de quatre ans au maximum, avec un milieu de culture, appartenant aux espèces Lonicera x bella, Lonicera caprifolium, Lonicera caucasica, Lonicera etrusca, Lonicera fragrantissima, Lonicera hellenica, Lonicera ligustrina, Lonicera sempervirens et Lonicera tatarica, et originaires de Turquie».

2) L’entrée «Malus Mill., autres que les végétaux destinés à la plantation, greffés, dormants, à racines nues, âgés d’un à deux ans, appartenant à l’espèce Malus domestica et originaires de Serbie» est remplacée par le texte suivant:

«Malus Mill., autres que:

— les végétaux destinés à la plantation, greffés, exempts de feuilles, dormants, à racines nues, âgés d’un à deux ans, appartenant à l’espèce Malus domestica et originaires de Serbie, ainsi que

— les végétaux destinés à la plantation, greffés, exempts de feuilles, dormants, à racines nues, âgés de trois ans au maximum, appartenant à l’espèce Malus domestica et originaires de Moldavie».

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022R1404. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).