Les substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des additifs sensoriels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques, sont autorisées en tant qu’additifs dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Règlement d’exécution (UE) 2022/1421 · Article
Article 1
Article en vigueur.
Version consolidée au 05/02/2024 (consolidation EUR-Lex 02022R1421-20240205, la plus récente en français ; acte d'origine du 22/08/2022).
TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/1421
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/1421
VersionConsolidée au 05/02/2024 (CELEX 02022R1421-20240205)
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