Règlement d’exécution (UE) 2022/1452 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 16/08/2026 (consolidation EUR-Lex 02022R1452-20260816, la plus récente en français ; acte d'origine du 01/09/2022).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/1452
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/1452
VersionConsolidée au 16/08/2026 (CELEX 02022R1452-20260816)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2022/1452EUR-Lex →

Les substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des additifs sensoriels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques, sont autorisées en tant qu’additifs dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.

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