(3) Conformément à l’article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, en liaison avec l’article 7 dudit règlement, plusieurs demandes ont été présentées en vue de la réévaluation de préparations de 3-éthylcyclopentan-1,2-dione, d’α-pentylcinnamaldéhyde, d’α-hexylcinnamaldéhyde et de 2-acétylpyridine pour toutes les espèces animales, d’eugénol et de 1-méthoxy-4-[prop-1(trans)-ényl]benzène pour toutes les espèces animales à l’exception des volailles et des poissons, ainsi que de 4-hydroxy-2,5-diméthylfuran-3(2H)-one et de 4,5-dihydro-2-méthylfuran-3(2H)-one pour les chats et les chiens.
Règlement d’exécution (UE) 2022/1452 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/09/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/1452
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/1452
Versionacte d'origine du 01/09/2022 (CELEX 32022R1452)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.