Règlement d’exécution (UE) 2022/1452 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/09/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/1452
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/1452
Versionacte d'origine du 01/09/2022 (CELEX 32022R1452)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2022/1452EUR-Lex →

(3) Conformément à l’article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, en liaison avec l’article 7 dudit règlement, plusieurs demandes ont été présentées en vue de la réévaluation de préparations de 3-éthylcyclopentan-1,2-dione, d’α-pentylcinnamaldéhyde, d’α-hexylcinnamaldéhyde et de 2-acétylpyridine pour toutes les espèces animales, d’eugénol et de 1-méthoxy-4-[prop-1(trans)-ényl]benzène pour toutes les espèces animales à l’exception des volailles et des poissons, ainsi que de 4-hydroxy-2,5-diméthylfuran-3(2H)-one et de 4,5-dihydro-2-méthylfuran-3(2H)-one pour les chats et les chiens.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022R1452. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).