Règlement d’exécution (UE) 2022/1471 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 23/04/2025 (consolidation EUR-Lex 02022R1471-20250423, la plus récente en français ; acte d'origine du 05/09/2022).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/1471
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/1471
VersionConsolidée au 23/04/2025 (CELEX 02022R1471-20250423)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2022/1471EUR-Lex →

L’additif visé en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs zootechniques et au groupe fonctionnel des autres additifs zootechniques, est autorisé en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02022R1471-20250423. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).