Règlement d’exécution (UE) 2022/1471 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version consolidée au 23/04/2025 (consolidation EUR-Lex 02022R1471-20250423, la plus récente en français ; acte d'origine du 05/09/2022).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/1471
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/1471
VersionConsolidée au 23/04/2025 (CELEX 02022R1471-20250423)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2022/1471EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: autres additifs zootechniques (diminution de l’excrétion urinaire du phosphore)

| 4d23 | Porus GmbH | Carbonate de lanthane octahydraté |

Composition de l’additif

Carbonate de lanthane octahydraté contenant au moins 85 % de carbonate de lanthane octahydraté comme substance active.

À l’état solide.

Caractérisation de la substance active

Carbonate de lanthane octahydraté

La2(CO3)3*8H2O

Numéro CAS: 6487-39-4

Méthode d’analyse

Pour la quantification du carbonate dans l’additif pour l’alimentation animale: méthode de l’Union, introduite par le règlement (CE) no 152/2009 de la Commission.

Pour la quantification du lanthane dans l’additif pour l’alimentation animale et dans les aliments composés pour animaux: spectrométrie d’émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES).

| Chats | — | 1 500 | 7 500 |

1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

2. L’additif ne peut être utilisé que pour l’alimentation des chats adultes.

3. La mention suivante doit figurer dans le mode d’emploi de l’additif:

«Destiné aux chats adultes.

Éviter l’utilisation simultanée d’aliments à forte teneur en phosphore.».

4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 26 septembre 2032

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02022R1471-20250423. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).