(3) La demande concerne l’autorisation du carbonate de lanthane octahydraté en tant qu’additif pour l’alimentation des chats, à classer dans la catégorie des additifs zootechniques et dans le groupe fonctionnel des autres additifs zootechniques.
Règlement d’exécution (UE) 2022/1471 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/09/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/1471
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/1471
Versionacte d'origine du 05/09/2022 (CELEX 32022R1471)
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