Les substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des «additifs sensoriels» et au groupe fonctionnel des «substances aromatiques», sont autorisées en tant qu’additifs pour l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Règlement d’exécution (UE) 2022/1490 · Article
Article 1
Article en vigueur.
Version consolidée au 05/02/2024 (consolidation EUR-Lex 02022R1490-20240205, la plus récente en français ; acte d'origine du 01/03/2022).
TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/1490
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/1490
VersionConsolidée au 05/02/2024 (CELEX 02022R1490-20240205)
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