Règlement d’exécution (UE) 2022/1676 · Article

Article considérant 10

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/09/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/1676
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/1676
Versionacte d'origine du 29/09/2022 (CELEX 32022R1676)
RéférenceConsidérant 10 du règlement d’exécution (UE) 2022/1676EUR-Lex →

(10) Le Royaume-Uni a également notifié à la Commission l’apparition d’un foyer d’influenza aviaire hautement pathogène chez des volailles près de Clacton on Sea, Tendring, dans le comté d’Essex en Angleterre, confirmé le 18 septembre 2022 par des analyses de laboratoire (RT-PCR).

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022R1676. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).