Règlement (UE) 2022/1904 · Article

Article annexe XI

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 06/10/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2022/1904
IntituléANNEXE XI — Liste des produits et technologies visés à l’article 3 quater, paragraphe 1
RattachementRèglement (UE) 2022/1904
VersionVersion d'origine (CELEX 32022R1904)
RéférenceAnnexe XI du règlement (UE) 2022/1904EUR-Lex →

Partie A

| Code NC | Désignation des produits

| 88 | Navigation aérienne ou spatiale

Partie B

| Code NC | Désignation des produits

| ex27101983 | Huiles hydrauliques destinées aux véhicules relevant du chapitre 88

| 27101999 | Autres huiles lubrifiantes et autres huiles destinées à l’aviation

| 40113000 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour véhicules aériens

| ex68132000 | Disques et plaquettes de frein destinés aux véhicules aériens

| 68138100 | Garnitures de freins

| 85177100 | Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles

| 85177900 | Autres parties liées aux antennes

| 90241000 | Machines et appareils d’essais de dureté, de traction, de compression, d’élasticité ou d’autres propriétés mécaniques des matériaux: Machines et appareils d’essais des métaux

| 90260000 | Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d’autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l’exclusion des instruments et appareils des nos 9014, 9015, 9028 ou 9032

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022R1904. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).