Version d'origine : acte du 07/10/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/1916
IntituléANNEXE — Modification du règlement d’exécution (UE) 2018/2019
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/1916
VersionVersion d'origine (CELEX 32022R1916)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2022/1916EUR-Lex →
Au point 1 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/2019, dans la deuxième colonne du tableau intitulée «Description», l’entrée relative à Juglans L. est remplacée par le texte suivant:
«Juglans L., autres que:
— les végétaux destinés à la plantation de l’espèce Juglans regia L. âgés au maximum de deux ans, à racines nues, sans feuilles et d’un diamètre maximal de 2 cm à la base de la tige, originaires de Turquie; et
— les porte-greffes et les végétaux destinés à la plantation greffés, exempts de feuilles, dormants, à racines nues, âgés au maximum de deux ans, appartenant à l’espèce Juglans regia L. et originaires de Moldavie».
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