Règlement d’exécution (UE) 2022/1961 · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/10/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/1961
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/1961
Versionacte d'origine du 17/10/2022 (CELEX 32022R1961)
RéférenceConsidérant 11 du règlement d’exécution (UE) 2022/1961EUR-Lex →

(11) En outre, le Royaume-Uni a notifié à la Commission l’apparition d’un foyer d’influenza aviaire hautement pathogène chez des volailles près de Northwold, King Lynn and West Norfolk, Norfolk, Angleterre (Royaume-Uni), confirmé le 23 septembre 2022 par des analyses de laboratoire (RT-PCR).

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022R1961. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).