(24) Par ailleurs, les États-Unis ont notifié à la Commission l’apparition de deux foyers d’influenza aviaire hautement pathogène chez des volailles, confirmés le 3 octobre 2022 par des analyses de laboratoire (RT-PCR): l’un situé dans le comté de Stanislaus, dans l’État de Californie (États-Unis) et l’autre situé dans le comté de Tuscola, dans l’État du Michigan (États-Unis).
Règlement d’exécution (UE) 2022/1961 · Article
Article considérant 24
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/10/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/1961
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/1961
Versionacte d'origine du 17/10/2022 (CELEX 32022R1961)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.