| Désignation des marchandises | Classement (code NC) | Motifs
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Un anneau en plastique d’un diamètre extérieur d’environ 4 cm et d’un diamètre intérieur d’environ 2 cm. L’anneau comporte deux petites ouvertures à l’extérieur et à l’intérieur. Il contient une bande de nontissé imprégné de substances odoriférantes.
Le produit est placé dans l’embout de certains modèles de gourdes afin d’aromatiser l’air ambiant qui est aspiré lorsque l’eau est bue par cet embout. L’air aromatisé est perçu par voie rétronasale (c’est-à-dire de l’intérieur de la cavité buccale), ce qui donne au consommateur l’impression d’une boisson aromatisée.
Le produit est disponible dans différents parfums et emballé dans des sachets en feuilles d’aluminium composite pour la vente au détail, sous la forme de doses aromatiques («pods») émettant un parfum.
| 33079000 |
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 4 du chapitre 33, et par le libellé des codes NC 3307 et 33079000.
Le produit n’est pas du type utilisé comme matière première dans l’industrie et n’est pas non plus une préparation du type utilisé pour fabriquer des boissons. Le produit n’ajoute pas d’arôme dans le liquide et ne communique donc pas de parfum à la boisson elle-même. Par conséquent, le classement dans la position 3302 est exclu.
Le produit est conçu pour aromatiser l’air qui est aspiré au moment de boire l’eau de la gourde. Il contient à cet effet une bande de non-tissé imprégné de parfum au sens de la note 4 du chapitre 33 [voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 3307, point V) 5)].
Par conséquent, le produit doit être classé sous le code NC 33079000 en tant qu’autre préparation odoriférante non dénommée ni comprise ailleurs.
(*) Illustration fournie uniquement à titre informatif.