L’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 est modifiée comme suit:
1) dans la partie A, la ligne no 202 relative à la substance «pythium oligandrum, souche M1» est supprimée;
2) dans la partie B, la ligne suivante est ajoutée:
| No | Nom commun, numéros d’identification | Dénomination de l’UICPA | Pureté | Date d’approbation | Expiration de l’approbation | Dispositions spécifiques
| «155 |
Pythium oligandrum, souche M1
Collection de cultures no ATCC 38472
| Sans objet | Pas d’impureté caractéristique | 1er mars 2023 | 28 février 2038 |
Aux fins de l’application des principes uniformes visés à l’article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il est tenu compte des conclusions du rapport de renouvellement sur la substance “Pythium oligandrum, souche M1”, et notamment de ses appendices I et II.
Lors de cette évaluation générale, les États membres accordent une attention particulière:
— à la spécification du matériel technique produit commercialement,
— à la protection des opérateurs et des travailleurs, compte tenu du fait que les micro-organismes sont en tant que tels considérés comme des sensibilisants potentiels et que les effets physiques sur le système respiratoire dus aux restes du milieu de culture et aux coformulants du produit antiparasitaire microbien ne peuvent être exclus.
Les conditions d’utilisation comprennent des mesures d’atténuation des risques, telles que:
— l’utilisation d’équipements de protection individuelle et respiratoire par les opérateurs utilisant des produits contenant la substance “pythium oligandrum, souche M1”.».