Règlement d’exécution (UE) 2022/2329 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 28/11/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/2329
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/2329
VersionVersion d'origine (CELEX 32022R2329)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2022/2329EUR-Lex →

L’annexe IV du règlement d’exécution (UE) 2021/404 est modifiée comme suit:

1) dans la partie 1, dans la mention relative à l’Égypte, la zone EG-2 suivante est ajoutée:

|

«EG

Égypte

| EG-2 | E | Chevaux enregistrés |

EQUI-X,

EQUI-TRANSIT-X»;

| | | |

2) la partie 2 est modifiée comme suit:

a) dans la mention relative à l’Égypte, la description suivante de la zone EG-2 est ajoutée:

| «Égypte | EG-2 | La zone indemne de maladies équines (EDFZ) d’environ 7.5 acres, établie au niveau de la Police Veterinary Quarantine for Equines (quarantaine vétérinaire de police pour les équidés), située route du désert CAIRO/SWISS au kilomètre 26, à la périphérie orientale du Caire (dont le centre se situe à 30° 05 ′ 21.4 ″ N, 31° 28 ′ 30.1 ″ E) ainsi que le passage de l’autoroute d’environ 6 km sur le pont El Rehab et la route Suez et la route aéroportuaire jusqu’à l’aéroport international du Caire.»;

b) dans la mention relative à la Turquie, la description de la zone TR-1 est remplacée par le texte suivant:

| «Turquie | TR-1 | Provinces d’Ankara, de Bursa, d’Edirne, d’Eskișehir, d’Istanbul, d’Izmir, de Kirklareli, de Kocaeli et de Tekirdag.»

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022R2329. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).