Décision d’exécution (UE) 2023/220 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 01/02/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2023/220
IntituléANNEXE II
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/220
VersionVersion d'origine (CELEX 32023D0220)
RéférenceAnnexe II de la décision d’exécution (UE) 2023/220EUR-Lex →

| Tableau taxonomique UMF des éléments de données des documents d’identité et de voyage dans l’EES, le VIS, ETIAS, ECRIS -TCN et les éléments d’interopérabilité

| Étiquetage des éléments de données | Mappage UMF | Description

| FamilyName | PersonIdentity.PersonCoreName.FamilyName | Le nom ou le prénom d’une personne. Le nom de famille est généralement partagé par les membres d’une famille. Il contient toutes les parties du nom de famille, y compris les préfixes.

| FamilyNameAtBirth | PersonIdentity.PersonCoreName.BirthName | Nom, nom de famille ou nom de famille d’une personne à la naissance.

| PreviousFamilyName |

a1) PersonIdentity.OtherName.Type

LUT-value: PreviousName

a2) PersonIdentity.OtherName.Description

| Nom, nom de famille ou nom de famille utilisé dans le passé et légitimement modifié.

| PreviousFirstNames |

a1) PersonIdentity.OtherName.Type

LUT-value: PreviousName

a2) PersonIdentity.OtherName.Description

| Noms précédents, par exemple en cas de changement légitime de prénoms.

| OtherName |

a1) PersonIdentity.OtherName.Type

LUT-value: NotAssignableName

a2) PersonIdentity.OtherName.Description

[Disponible avec UMF 3.1]

| Un autre nom est une dénomination formelle ou non officielle sous laquelle une personne est connue [(pseudonyme(s), nom(s) d’artiste, nom(s) d’usage)].

| FirstName | PersonIdentity.PersonCoreName.FirstName | Le(s) prénom(s) d’une personne. Tous les prénoms faisant partie de l’identité d’une personne.

| DateOfBirth | PersonIdentity.DateOfBirth | La date à laquelle une personne est née ou est officiellement réputée née.

| PlaceOfBirth | PersonIdentity.PlaceOfBirth | Ville, village ou autre localité où une personne est née ou réputée née.

| CountryOfBirth | PersonIdentity.CountryOfBirth | Le pays de naissance est le pays dans lequel une personne est née ou est officiellement réputée née.

| Gender | PersonIdentity.Gender | Le genre est le sexe d’une personne.

| FamilyNameOfFather |

a1) PersonIdentity.ParentOrGuardianName.Type

LUT-value: Father

a2) PersonIdentity.ParentOrGuardianName.FamilyName

[Disponible avec UMF 3.1]

| Nom et prénom du premier parent (père) d’une personne.

| FirstNameOfFather |

a1) PersonIdentity.ParentOrGuardianName.Type

LUT-value: Father

a2) PersonIdentity.ParentOrGuardianName.FirstName

[Disponible avec UMF 3.1]

| Prénom(s) du premier parent (le père) d’une personne.

| FamilyNameOfMother |

a1) PersonIdentity.ParentOrGuardianName.Type

LUT-value: Mother

a2) PersonIdentity.ParentOrGuardianName.FamilyName

[Disponible avec UMF 3.1]

| Nom et prénom du deuxième parent (la mère) d’une personne.

| FirstNameOfMother |

a1) PersonIdentity.ParentOrGuardianName.Type

LUT-value: Mother

a2) PersonIdentity.ParentOrGuardianName.FirstName

[Disponible avec UMF 3.1]

| Prénom(s) du deuxième parent (la mère) d’une personne.

| Nationalité | PersonIdentity.Nationality.Country | Pays dont une personne possède la nationalité juridique (ou indication d’une situation d’apatridie).

| NationalityAtBirth |

a1) PersonIdentity.Nationality.Country

a2) PersonIdentity.Nationality.StartDate = DateOfBirth

| Pays dont une personne possède la nationalité juridique à la naissance.

| DocumentType | Document.DocumentType | Type de document.

| DocumentNumber | Document.NumberInformation.Number | Numéro alphanumérique attribué par le propriétaire, le porteur, l’utilisateur, l’éditeur, le distributeur, l’émetteur ou le fabricant du document.

| IssuingCountry | Document.IssuingAuthority.NationalAffiliation | Pays de l’autorité de délivrance du document.

| IssuingAuthority | Document.IssuingAuthority.Department/Agency.Name | Nom de l’autorité de délivrance du document.

| IssueDate | Document.IssueDate | Date de délivrance du document.

| ValidUntil | Document.ValidUntil | Date jusqu’à laquelle le document est valable.

| FullName | PersonIdentity.PersonCoreName.FullName | Il s’agit du nom complet d’une personne. L’attribut «nom complet» contient le nom complet d’une personne. Outre le contenu du prénom, du nom de famille et, dans certains systèmes, du nom patronymique, celui-ci peut comporter des parties supplémentaires du nom d’une personne, telles que des titres, des prénoms ou des suffixes tels que «troisième», «III» ou des noms qui ne sont ni un prénom ni un nom de famille.

| Éléments de données biométriques présents dans l’EES et le BMS (service partagé d’établissement de correspondances biométriques)

| Étiquetage des éléments de données | Description

| BiometricType | Indication de la modalité biométrique.

| NISTFormat | Le format NIST utilisé pour l’échange de l’échantillon biométrique.

| NIST | Le fichier binaire des données biométriques.

| MatchingScore | Résultat de la comparaison, indiquant le degré de similitude entre les échantillons biométriques (pour les empreintes digitales, le score de correspondance concerne l’ensemble des empreintes digitales provenant des données recueillies). Plus le score est élevé, plus la similitude est élevée.

| MatchingInterval | Cet élément indique dans quel intervalle le score de correspondance se situe en dessous et au-dessus du seuil de correspondance et du seuil de correspondance possible, ou entre ceux-ci.

| Image faciale

| QualityValue | Une indication de la qualité de la biométrie. Les scores de qualité biométrique des images faciales sont fondés sur un algorithme qui suit les recommandations ISO/IEC 19794-5: 2011.

| NotProvidedReason | Valeur du tableau de code indiquant une raison pour laquelle l’image faciale n’a pas été fournie.

| Source | Valeur du tableau de code indiquant la source de l’image faciale.

| Empreintes digitales

| QualityValue | Une indication de la qualité de la biométrie. Les scores de qualité biométrique des empreintes digitales sont basés sur le NFIQ 2.0 (NIST Fingerprint Image Image Quality version 2.0).

| NotProvidedReason | Valeur du tableau de codes indiquant la raison pour laquelle les empreintes digitales n’ont pas été fournies.

| FingersPermutation | Indique si la vérification doit être effectuée avec permutation des doigts ou non.

| HandsPermutation | Indique si la recherche doit être effectuée avec permutation des mains ou non. Uniquement applicable aux identifications à l’aide d’empreintes digitales.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023D0220. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).