Décision d’exécution (UE) 2023/424 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 24/02/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2023/424
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/424
VersionVersion d'origine (CELEX 32023D0424)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2023/424EUR-Lex →

Dans l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2019/450, les lignes suivantes sont insérées dans un ordre séquentiel suivant l’ordre des numéros de référence:

| «300010-00-0505 | Verre à vitre à dessin spécial»

| «080013-00-0102 | Géogrille rectangulaire pour la stabilisation de couches granulaires non liées sous une charge appliquée»

| «210138-00-0504 | Panneaux fabriqués à partir de cartons de boissons recyclés pour utilisation dans la construction»

| «160012-01-0301 |

Barres en acier à renfort de tête

(en remplacement des spécifications techniques “DEE 160012-00-0301”)»

| «350454-00-1104-v01 | Joints de pénétration combinés pour clapets coupe-feu»

| «331668-00-0601 | Rovings de verre, de basalte, d’aramide, de carbone, de PBO et d’acier pour pointes d’ancrage renforcées par des fibres»

| «040049-01-0502 |

Tapis de mousse de polyuréthanne (PU) ou tapis en fibre de polyester destiné à la protection contre les bruits d’impact

(en remplacement des spécifications techniques “DEE 040049-00-0502”)»

| «041125-00-1201 | Produits porteurs isolants thermiques et/ou acoustiques à remplissage en vrac in-situ à base de fibres végétales destinés à être utilisés dans la construction de sols»

| «330083-03-0601 |

Fixation à charge propulsive pour l’utilisation multiple dans le béton pour des applications non structurelles

(en remplacement des spécifications techniques “DEE 330083-02-0601”)»

| «041559-00-1201 | Isolation thermique et enduit/plâtrage insonorisant»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023D0424. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).