Décision d’exécution (UE) 2023/740 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version consolidée au 14/09/2026 (consolidation EUR-Lex 02023D0740-20260914, la plus récente en français ; acte d'origine du 04/04/2023).

TexteDécision d’exécution (UE) 2023/740
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/740
VersionConsolidée au 14/09/2026 (CELEX 02023D0740-20260914)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2023/740EUR-Lex →

| No | Référence de la norme

| 1. |

EN 71-1:2014+A1:2018

Sécurité des jouets — Partie 1: Propriétés mécaniques et physiques

Restriction: En ce qui concerne l’application des clauses 3.19 (définition du «mécanisme d’entraînement») et 4.15.1 aux karts sans pédales (jouet porteur sur lequel l’enfant est assis, dont la direction et la traction sont commandées par les pieds et dont les roues sont à portée pendant l’utilisation), le respect de la norme harmonisée EN 71-1:2014+A1:2018 ne confère pas de présomption de conformité aux exigences essentielles de sécurité énoncées à l’article 10, paragraphe 2, de la directive 2009/48/CE et à l’annexe II, partie I, point 3, de ladite directive.

| 2. |

EN 71-2:2020

Sécurité des jouets — Partie 2: inflammabilité

| 3. |

EN 71-3:2019+A1:2021

Sécurité des jouets — Partie 3: migration de certains éléments

| 3 bis. |

EN 71-3:2019+A2:2024

Sécurité des jouets — Partie 3: Migration de certains éléments

| 4. |

EN 71-4:2020

Sécurité des jouets — Partie 4: coffrets d’expériences chimiques et d’activités connexes

| 4 bis. |

EN 71-4:2020+A1:2025

Sécurité des jouets — Partie 4: coffrets d’expériences chimiques et d’activités connexes

| 5. |

EN 71-5:2015

Sécurité des jouets — Partie 5: jeux chimiques (coffrets) autres que les coffrets d’expériences

| 6. |

EN 71-7:2014+A3:2020

Sécurité des jouets — Partie 7: peintures au doigt — Exigences et méthodes d’essai

| 7. |

EN 71-8:2018

Sécurité des jouets — Partie 8: jouets d’activité à usage familial

| 8. |

EN 71-12:2016

Sécurité des jouets — Partie 12: N-Nitrosamines et substances N-nitrosables

Note d’information: les valeurs limites figurant au point a) du tableau 2 de la clause 4.2 de la norme EN 71-12:2016 «Sécurité des jouets — Partie 12: N-Nitrosamines et substances N-nitrosables» sont inférieures aux valeurs limites à respecter indiquées au point 8 de l’annexe II, partie III, de la directive 2009/48/CE. En particulier, les valeurs concernées sont les suivantes:

| Substance | Norme EN 71-12:2016 | Directive 2009/48/CE

| N-nitrosamines | 0,01 mg/kg | 0,05 mg/kg

| Substances N-nitrosables | 0,1 mg/kg | 1 mg/kg

| 9. |

EN 71-13:2021+A1:2022

Sécurité des jouets — Partie 13: Jeux de table olfactifs, ensembles cosmétiques et jeux gustatifs

| 9 bis. |

EN 71-13:2021+A2:2024

Sécurité des jouets — Partie 13: Jeux de table olfactifs, ensembles cosmétiques et jeux gustatifs

| 10. |

EN 71-14:2018

Sécurité des jouets — Partie 14: Trampolines à usage familial

| 11. |

EN CEI 62115:2020

Jouets électriques — Sécurité

EN IEC 62115:2020/A11:2020

| 12. |

EN 71-15:2025

Sécurité des jouets — Partie 15: formamide dans les matériaux-jouets en mousse (teneur)

| 13. |

EN 71-16:2025

Sécurité des jouets — Partie 16: certains retardateurs de flamme à base de phosphore chloré (TCEP, TCPP, TDCP) dans les matériaux-jouets

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02023D0740-20260914. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).